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Ordre du Jour - CM 16 11 23 OdJ
Conseil Municipal - OJ DU 26 SEPTEMBRE
Procès Verbal - PV du CM DU 6 AVRIL
Conseil Municipal - OJ DU 05 de cembre
Conseil Municipal - OJ du 28 juin
Conseil Municipal - OJ CM 8 avril
Document publié le Jeudi 8 avril 2021 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 8 avril)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Jeunesse,
Mairie de PIERREFEU-DU-VAR
10.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE PIERREFEU-DU-VAR
JEUDI 08 AVRIL 2021 à 18h00
Salle Malraux
Espace Bouchonnerie
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération annuelle relative aux acquisitions et cessions opérées en 2020 par l'EPF PACA
Signature d’un contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la SPLM pour la réalisation d'une maison de quartier sur la commune de Pierrefeu-du-Var
SPLM - demande d'approbation du Compte Rendu Annuel de la Concession (CRAC) REAL MARTIN- exercice 2020
MPM : opposition au transfert de la compétence « Plan Local d'urbanisme »
Signature d'une convention de service avec le SYMIELECVAR - études techniques et énergétiques des bâtiments publics
Information sur les décisions municipales
RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à la création d'un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (P.E.C)
Délibération portant autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à la création d'emplois permanents à temps complet - Budget de l’eau
Délibération portant création d'un emploi non permanent pour accroissement
temporaire d'activité
Délibération portant création d'emplois non permanents pour accroissement
saisonnier d'activité
1/2 Mairie de PIERREFEU-DU-VAR
FINANCES
11. Approbation des comptes de gestion 2020
12. Approbation des comptes administratifs 2020
13. Affectation des résultats 2020 sur 2021
14. Vote des taux de fiscalité 2021
15. Subventions communales - exercice 2021
16. Vote de la contribution du B.P. 2021 ville au B.P. 2021 de l'assainissement
17. Adoption des budgets primitifs 2021 : Ville, Eau, Assainissement
18. Création d'une autorisation de programme et des crédits de paiement pour la réalisation d'opérations d'études de maîtrise d'œuvres - 2021
19.Demande de subvention à l'Agence de l'Eau et au Département- Schéma directeur d'alimentation en eau potable.
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