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Compte-Rendu - cr cm 27 11 2020
Document publié le Vendredi 27 novembre 2020 par la commune de Vézelay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 27 11 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
ay VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2020
L'an deux mille vingt, le 27 novembre, le Conseil municipal de la Commune de Vézelay s'est réuni sous la présidence du maire : Monsieur Hubert BARBIEUX
Présents : M. BARBIEUX, Mme CHANVIN, Mme GUILLEMARD, M HECQUET, M. LEFEVRE, M MIANE, M. RAVELLI, M. RECORDON, Mme VANDENBROEK, Mme VILLIERS
Absente ef excusée : Mme FOUCHET ayant donné pouvoir à M. HECQOUET
Secrétaire de la séance : Mme VILLIERS
La séance est ouvette à 20h15.
M. le Maire donne lecture du l’ordre du jour :
1. Informations diverses du Maire
2. Information du Maire sur ses délégations
3. Informations sur les décisions de la CCAVM
4. Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux des 24 octobre 2020 et 6
novembre 2020
5. Désignation des membres de la commission de délégation de service public
6. Approbation du règlement du cimetière
7. Avenant à la convention signée avec la SAS Ejo Consulting
8. Acquisition de la parcelle AB21
9. Attribution de cadeaux de Noël aux enfants de la commune
10. Montant de la participation des communes aux frais de scolarité des enfants fréquentant école élémentaire
11. Autorisation de vente de métaux
12. Décisions modificatives budgétaires
13. Nomination d’un agent recenseur
14. Attribution d’une prime exceptionnelle COVID-19 aux agents communaux
15. Déclarations d'intention d'aliéner
Questions diverses
Monsieur le Maire s’excuse auprès des membres du conseil municipal pout la diffusion tardive de ordre du jour, due à un « bug » informatique.
Il propose de retirer les points 6, 7 et 13 de l’ordre du jour.
1-— Informations diverses du Maire
Monsieur le Maire fait part des informations suivantes au conseil municipal et au public présent :
- Travaux de restauration de la rue de Porte neuve : Le calendrier est tenu. Le maître
d'œuvre désigné (cabinet PMM en partenariat avec M. Balduini, architecte du patrimoine) a présenté mi-novembre les premières ébauches d'aménagement de la rue à l’équipe municipale. Ces dernières tiennent compte des suggestions faites par les riverains lors de
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COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2020
la réunion du 25 septembre 2020. Un sondage des réseaux d’eaux usées vient d’être effectué chez les riverains. Faute de pouvoir réunir à nouveau les riverains en raison du confinement, du porte-à-porte est prévu avec eux afin de les associer à la construction du ptojet. L’avant-projet sommaire doit être adressé à la mairie à la mi-décembre. Une réunion publique, associant l’ensemble des habitants du village sera organisée, dès que les conditions sanitaires le permettront.
Une étude sur l’aménagement de la salle du Clos, de la future maison France Services et
de la maison Rousseau (où sont notamment prévus des logements locatifs) a été confiée à M. Quirot, larchitecte qui a conçu les bâtiments de la maison de santé. Les premières esquisses de plan sont attendues pour la mi-décembre au plus tard.
Les travaux de rénovation thermique de la mairie sont au point mort. Une entreprise défaillante bloque les travaux. Il va être demandé au maître d’œuvre d'envisager la mise en œuvte de mesures coercitives à son encontre.
M. le Maire salue les efforts des agents du service technique pour nettoyer et entretenir les
rues et espaces publics de la commune, et salue la présence quotidienne de Philippe
Miané à leurs côtés.
Il invite un conseiller à se désigner volontaire pour préparer le dossier d'instruction relatif au classement de la mairie. Lorant Hecquet se porte volontaire.
Le bulletin municipal de fin d’année est en cours d'achèvement. Il sera distribué avant la
mi-décembre.
Enfin, des travaux sont prévus dans le village :
© Le 7 décembre : opération de raccordement électrique prévue rue de la Corderie
© Le renforcement du réseau électrique et son enfouissement sont prévus rue St Pierre. Les travaux devraient durer 5 à 6 semaines et créer de fortes perturbations dans la rue et sur la place Borot. L'installation des boîtiers électriques est soumise à l'avis de lABF.
© La taille douce des arbres du chevet de la Basilique à commencé. Des buches sont
à la disposition des habitants au niveau du parking des résidents.
o Les composteurs installés il y a quelques mois, à côté de l’ancien transformateur, à
laplomb de la rue de Corderie, ont été productifs. Les Vézeliens sont invités à
venir récupérer du compost dans le bac aménagé à cet effet, juste à côté, par les agents du service technique.
o Le recensement communal, qui aurait dû se tenir en janvier 2021, est annulé. L’INSEE a décidé de reporter à 2022 toutes les opérations de recensement (d’où annulation du point 13 de l’ordre du jour).
2 — Information du Maire sur ses délégations
M. le Maire indique avoir fait usage d’une seule délégation depuis le dernier conseil municipal. Il a
signé une convention avec l'agence technique départementale en vue de l'aménagement du
catrefour qui mène à Avallon et Asquins. Une étude doit être effectuée dans un premier temps
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afin d'identifier les pistes envisageables pour ralentir les poids lourds qui passent, en grand
nombre et à trop grande vitesse, à cet endroit.
3 — Informations sur les décisions de la CCAVM
En raison de la COVID, la CCAVM ne s’est pas réunie depuis le dernier conseil municipal.
La CCAVM va lancer aux alentours du 10 décembre un sondage auprès des 560 conseillers
municipaux du territoire, dans le cadre de l'élaboration de son projet de territoire.
4 — Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux des 24 octobre 2020 et 6 novembre 2020
Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à approuver le compte-rendu du 24 octobre 2020.
Après délibération, les conseillers municipaux approuvent à l'unanimité le compte-rendu du 24 octobre 2020.
Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à approuvet le compte-rendu du 6 novembre 2020.
Aprés délibération, les conseillers municipaux approuvent à l'unanimité le compte-rendu du 6 novembre 2020.
5 — Désignation des membres de la commission de délégation de service public
M. le Maire rappelle que la municipalité a engagé une réflexion sur le précédent mandat afin de déléguer la gestion du camping et de l'auberge de jeunesse. Il n’est pas question de lancer une procédure d’appel d'offre dans l’immédiat ; le conseil municipal devra d’abord établir ses attentes ct prescriptions vis-à-vis des futurs délégataires. Pour autant, il est nécessaire de désigner les membres de la commission de délégation de service public, qui aura, le moment venu, un rôle à jouer dans la procédure.
Il invite Mélanie Villiers à préciser le rôle de cette commission.
La commission de délégation de service public est chargée d'analyser les dossiers de candidature
et de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre en cas de lancement d’une
procédure de passation d’une concession de service public.
Elle n'a pas de pouvoir de décision, à proprement parler, mais produit un avis qui éclaire le maire sut la qualité des offres soumises à la commune et l'aide à écarter les candidatures qui ne valent rien. Âu vu de cet avis, le maire engage alors des négociations avec les soumissionnaires sur le prix, les investissements à réaliser (lorsque la délégation en prévoit), la durée de la convention, etc. Le maire soumet alors le choix qui lui semble le meilleur au conseil municipal et c'est le conseil municipal qui approuve le choix du délégataire.
La consultation de cette commission est obligatoire. Si on ne le fait pas, la procédure de passation
est irrégulière et il faut tout relancer.
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COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2020
La loi prévoit que les membres de cette commission sont élus par le conseil municipal au scrutin de liste. Toutefois, en vertu de l’article L. 2121-21 du code général des collectivités locales, lorsqu'une seule liste s’est présentée, les nominations prennent effet immédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant, et le maire en donne lecture.
M. le Maire invite les listes à se faire connaître. Une seule liste composée de Lorant Hecquet, Gérard Ravelli et Mélanie Villers, en tant que membres titulaires, et Marie-Dominique Vandenbroek, Lionel Recordon et David Lefèvre, comme membres suppléants, se présente. M. le Maire donne donc lecture des membres de la commission de délégation de service public, dont la nomination est d’effet immédiat.
Sont ainsi désignés membres de la commission de délégation de service public : - M. Hubert Barbieux, membre titulaire de droit en tant que ptésident de Passemblée délibérante ;
- M. Lorant Hecquet, membre titulaire ;
- M. Gérard Ravelli, membre titulaire ;
- Mme Mélanie Villiers, membre titulaire ;
- Mme Marie-Dominique Vandenbroek, 1” membre suppléant ;
- M. Lionel Recordon, 2°" membre suppléant ;
- M. David Lefèvre, 3°” membre suppléant.
6 — Approbation du règlement du cimetière
Ce point est retiré de l’ordre du jour et différé à une prochaine réunion du conseil municipal afin de laisser le temps à chaque conseiller de prendre connaissance et de commenter, le cas échéant, le projet de règlement du cimetière.
M. le Maire indique qu’un important travail de recensement et d'identification des concessions a été effectué par M. Droin, avec l'appui de Mme Vandenbroek. Une fois le règlement adopté, ce recensement permettra d’opéter les reprises de concessions. La création d’un jardin du souvenir et d’un colombarium est également à l'étude.
Les agents municipaux ont porté, cette année, un soin tout particulier à l’entretien du cimetière. Qu'ils en soient chaleureusement remerciés |
7 - Avenant à la convention signée avec la SAS Ejo Consulting
Des questions étant apparues à la suite du pré-conseil sur le projet de convention relatif aux conditions de création et d’entretien de la conduite d’adduction d’eau potable sollicitée par la SAS Ejo consulting pour desservir ses terrains situés sut la colline de PErmitage, M. le Maire propose de retirer ce point de l’ordre du jour.
8 - Acquisition de la parcelle AB21
M. le Maire propose aux membres du conseil municipal d’acheter aux service des domaines l’ancien jardin de Mme Bœuf, situé sur le chemin du Guichet Faulin, dont l'Etat à acquis la propriété dans le cadre de sa succession. Le coût d’acquisition est de 1 100 euros.
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Aprés délibération, les membres du conseil municipal autorisent à l’unanimité (11 voix) le maire à signer l'acte d’acquisition de la parcelle AB21, située chemin du Guichet Faulin,
Pour un total de 1 100 euros, en vue de sa mise en valeur.
9 - Attribution de cadeaux de Noël aux enfants de la commune
Une fête de Noël est traditionnellement ofganisée au gymnase de Montillot pour les enfants du Vézelien. C’est la commune d’Asquins, qui se chargeait jusqu'ici de l’organisation, avec la participation de bénévoles des communes voisines et la contribution financière des autres mairies.
L'opération est toutefois annulée cette année en raison de la Covid…
Dans ces conditions, la municipalité à pris la décision d’offrir, cette année, un bon d’achat de
20 euros aux enfants de la commune, âgés de moins de 10 ans. Le bon est nominatif et doit être
utilisé avant la fin décembre 2020 dans l’un des trois commerces suivants : librairie L’Autre
Monde à Avallon, magasin de jouets Marchand-Choudey à Avallon, librairie L’Or des étoiles à Vézelay. Vingt-et-un enfants en bénéficieront ainsi.
Mélanie Villiers suggère d’ajouter à la liste deux autres commerces vézeliens où les enfants sont susceptibles de trouver leur bonheur : la Pierre d’Angle et le magasin de la famille Vogade, sur le
parvis.
Lorant Hecquet étant directement concerné, il ne prend part au vote.
Aprés délibération, les conseillers municipaux approuvent à l'unanimité (10 voix) le principe consistant à attribuer à chaque enfant de moins de 10 ans, résidant dans la commune, un bon de 20 euros à dépenser avant le 31 décembre 2020 dans l’un des cinq commerces précités.
10 — Montant de la participation des communes aux frais de scolarité des enfants
fréquentant l’école élémentaire
Les communes ont une obligation de participation aux frais de scolarité des enfants résidant sur
leur territoire. Le montant sollicité jusqu'ici pat la commune de Vézelay auprès des communes des environs étaient de 400 € par enfant et par an.
La commune de Domecy-sur-Cure avec laquelle nous sommes liés dans le cadre d’un
regroupement pédagogique sollicite pour sa part 450 euros auprès des communes.
Par souci d'harmonisation entre les deux communes, M. le Maire propose au conseil municipal de
rehausser la participation des communes environnantes à 450 eutos par enfant et par an.
NB : Les communes de Vézelay et de Domecy-sur-Cute ne se facturent rien entre elles.
Gérard Ravel souligne la nécessité de permettre d’éventuels étalements de charge pour les communes dont les budgets sont limités. M. le Maire y souscrit.
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COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2020
Après délibération, les conseillers municipaux approuvent à l'unanimité l'harmonisation des frais de scolarité entre les communes de Vézelay et de Domecy-sur-Cure, à hauteur de 450 euros par an et par enfant.
11 — Autorisation de vente de métaux
M. le Maire invite le conseil municipal à autoriser la commune à procéder à la vente de métaux à des opérateurs privés. Cette autorisation serait applicable pour toute la durée du mandat.
Elle permettrait d’encaisser dans l'immédiat un chèque de 112 euros, à la suite d’une opération de
déblaiement réalisée par les services techniques.
Après délibération, les conseïllers municipaux autorisent la commune à procéder à d'éventuelles ventes de métaux pour la durée du mandat.
12 - Décisions modificatives budgétaires
M. le Maire invite le conseil municipal à modifier le budget 2020, conformément aux tableaux ci-
après, afin de tenir compte des subventions reçues de la préfecture pour cette année :
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
673| ‘Titres annulés (sur exercices antérieurs) 3 401,00
60621| Combustibles -3 401,00
TOTAL : 0,00
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
2313| Constructions -2 300,76
2135| Installations générales, agencements 56 568,36
2182| Matériel de transport 21 600,00
2152| Installations de voirie 312 000,00
1341! D.E.TR. non transférable 240 489,00
1641| Emprunts en euros 147 378,60
TOTAL : 387 867,60 387 867,60
TOTAL : 387 867,60 387 867,60
Le Maire invite le Conseil municipal à voter ces crédits.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
e Pour: 11 voix
e Contre:/
e Abstention : /
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COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2020
Le Conseil municipal vote, à l’unanimité, les décisions modificatives budgétaires précisées ci-dessus.
13 —- Nomination d'un agent recenseur
L'opération de recensement prévue en 2020 ayant été repoussée par l'INSEE, ce point est retiré de l'ordre du jour.
14 — Attribution d’une prime exceptionnelle COVID-19 aux agents communaux
M. le Maire propose au conseil municipal d’accorder une prime exceptionnelle aux agents
municipaux afin de saluer leur investissement durant cette année, notamment pendant les deux
confinements. Cette prime, qui serait plafonnée à 1 000 euros par agent au maximum, n’est pas
reconductible. Elle serait versée en une fois, serait nette d'impôts et de charges sociales pour les
agents titulaires et serait bien évidemment ouverte aux agents non-titulaires.
Une enveloppe globale de 5 500 euros serait allouée à cet effet pour l’ensemble des agents.
Aprés délibération, les conseillers municipaux approuvent, à l’unanimité, la mise en
place d’une prime exceptionnelle COVID afin de saluer l'investissement des agents municipaux en 2020, en particulier durant les deux périodes de confinement, pour un montant global de 5 500 euros.
12 — Déclarations d'intention d'aliéner
M. le Maire fait état de la réception d’une déclaration d'intention d’aliéner relative à l’ensemble immobilier, appartenant à la famille Laurent, 1 rue du Couvent dans le bourg (parcelle AB 201).
M. le Maire propose au conseil municipal de ne pas exercer le droit de préemption sur cet
ensemble immobilier.
Il salue l’arrivée dans le village d’une nouvelle famille.
Aprés délibération et à l'unanimité, le Conseil municipal décide de ne pas exercer son
droit de préemption sur l’ensemble immobilier, appartenant à la SCI D.L.R. situé 1 rue du Couvent à Vézelay (parcelle AB 201).
Questions diverses
M. le Maire demande à David Lefèvre de bien vouloir proposer à l’équipe municipale un calendrier de réunions pour l’année 2021.
Le repas des anciens devant être, lui aussi, annulé en raison de la Covid, il est proposé de le
remplacer cette année par un coffret gourmand composé de produits locaux, qui sera distribué à domicile, pour les personnes de plus de 65 ans résidant dans la commune. Pour les autres, le coffret sera à retirer en mairie. Près de 160 personnes devraient en bénéficier cette année. Gérard Ravelli suggère d'offrir le choix entre un coffret gourmand ou un plateau repas du Le Cheval Blanc,
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COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2020
qui s’est équipé pour la vente à emporter. Une somme de 30 € par personne serait allouée à l'opération afin de tenir dans le budget voté en début d’année.
Lotant Hecquet indique que le bureau de Poste sera ouvert en décembre le matin, et non plus Paprès-midi. La distribution du courrier à domicile sera en conséquence décalée à après-midi.
Il évoque sa participation prochaine à une réunion du comité régional du tourisme et à des travaux d’édition menés sur les biens patrimoniaux par l’agence de coopération interrégionale et réseau « chemines de Saint-Jacques de Compostelle ».
Sylvie Guillemard précise que les 80 sapins du Morvan commandés par la commune ont été livrés. Ils seront installés pour la St Nicolas et décorés dans la foulée avec laide des bénévoles du comité des fêtes.
Lionel Recordon suggère de solliciter le Parc du Morvan pour obtenir des subventions
complémentaires afin de financer les volets de Pécole.
Gérard Ravelli informe l’équipe municipale du surcoût relatif à l’opération de curage et de remise en état du lagunage de St Père, mené par la commune de St-Père pour le compte des deux communes. Ce surcoût devra être budgété sur le budget 2021.
M. le Maire donne la parole au public.
M. Le Quetrec interroge le conseil municipal sur les conditions dans lesquelles à eu lieu la vente des objets débatrassés du grenier. Lorant Hecquet indique que le grenier a été vidé à la demande du maître d’œuvre chargé des travaux d’isolation et de chauffage de la mairie. Les objets qui s’y trouvaient ont fait l’objet d’un recensement exhaustif par une conservatrice du patrimoine, dont l'association des Amis de Vézelay s’est d’ailleurs fait l'écho dans son dernier bulletin. Les objets à forte valeur patrimoniale ont bien sûr été conservés. Les objets de moindre valeur ont été remis à un brocanteur de Vézelay, qui a fait un don de 800 euros à la commune.
M. Le Querrec suggère que la municipalité implante des panneaux de libre expression aux Bois- de-la-Madeleine, dans l’abribus de l’'Etang et dans la partie vézelienne des Chaumots (en lien avec la municipalité d’Asquins). M. le Maire retient l’idée.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures.
SIGNATURES :
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COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2020
Hubert BARBIEUX Lorant HECQUET Gérard RAVELLI Sandra CHANVIN
David LEFEVRE Marianne FOUCHET | Sylvie GUILLEMARD Philippe MIANE
Lionel RECORDON Marie-Dominique Mélanie VILLIERS VANDENBROEK
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