Compte-Rendu - cr cm 20 5 22

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Compte-Rendu - cr cm 20 5 22 Document publié le Vendredi 20 mai 2022 par la commune de Vézelay. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 20 5 22)Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Investissement et développement économique, VILLE DE VÉZELAY

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 20 mai 2022

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L’an deux mille vingt-deux, le 20 avril, le Conseil Municipal de la Commune de Vézelay s’est réuni, dans la salle du Conseil Municipal sous la présidence du Maire : Monsieur Hubert BARBIEUX.

Etaient Présents : Mesdames Marie-Dominique VAN DEN BROEK, Sandra CHANVIN, Marianne FOUCHET, Messieurs Hubert BARBIEUX, Gérard RAVELLI, Philippe MIANE, Lionel RECORDON.

Etaient excusés : Madame Sylvie GUILLEMARD, Madame Mélanie VILLIERS ayant donné pouvoir à Madame Sandra CHANVIN, Monsieur Lorant HECQUET ayant donné pouvoir à Monsieur Hubert BARBIEUX et Monsieur David LEFEVRE ayant donné pouvoir à Monsieur Gérard RAVELLI.

Secrétaire de séance : Madame Sandra CHANVIN.

La séance est ouverte à 20 heures 15.

Monsieur le Maire procède à la lecture de l'ordre du jour :

Ordre du jour :

1. Informations diverses du Maire

2. Informations du Maire sur ses délégations

3. Informations sur les décisions de la Communauté de Communes Avallon-Vézelay-Morvan 4. Demandes de subventions pour la consolidation, restructuration, revêtements de voies communales

5. Signature d’une convention avec la Commune d’Asquins pour la fourniture d’eau potable 6. Signature d’une convention d’occupation sur le domaine privé communal pour l’implantation d’un sous-répartiteur optique

7. Signature de conventions avec l’Agence Technique Départementale de l’Yonne 8. Signature d’une convention avec l’association « Pourquoi pas ? »

9. Programme des manifestations culturelles 2022 et autorisation de signer les contrats s’y référant

10. Décision modificative budgétaire

11. Acceptation d’encaissement d’un chèque de remboursement d’un sinistre 12. Demandes de modification du PSMV

13. Déclaration d’intention d’aliéner

Présentation du rapport de Monsieur Castel (les jardins de Culêtre) du rapport d’étude naturaliste et des recommandations de mesures de préservations de la biodiversité

Questions diverses

Monsieur le Maire demande l’ajout d’un point à l’ordre du jour : Prise en charge des repas à la cantine scolaire pour une élève ukrainienne inscrite récemment.

Les conseillers municipaux approuvent à l'unanimité l’ordre du jour et acceptent l’ajout du point suivant « Prise en charge des repas à la cantine scolaire pour une élève ukrainienne inscrite récemment ».VILLE DE VÉZELAY

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 20 mai 2022

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1 – Informations diverses du Maire

Le Maire fait part des informations suivantes :

1. La prise de fonction d’un nouveau Sous-préfet, Monsieur Pascal JAN et d’une nouvelle Sous-préfète Madame Naima RALINGON, tous les deux très attachés au périmètre vézelien ;

2. L’inscription à l’école élémentaire d’une enfant ukrainienne à partir de lundi, d’où l’ajout du point 14 à l’ordre du jour ;

3. Le CCC a rendu ses conclusions et a mis en évidence 3 points :

• le stationnement des résidents « rêver les rues de Vézelay »

• les parkings des résidents et les déposes-minutes

• les animations sur la place Borot durant la période estivale ;

4. Maison France Service : le permis de construire et l’appel d’offres seront délivrés en juin, un seul petit point noir : la commission de sécurité demande l’installation d’une bâche à incendie, une rencontre est prévue ;

5. Le préfet a fait un référé demandant l’annulation du permis de construire, ce qui lui pose problème c’est le chai, le lagunage et que le dossier a été analyser sous le règlement du POS et non du PLUi ;

6. Les conseillers municipaux ont été interrogés par le collectif « Vézelay autrement » afin que la commune soutienne la contestation de l’exploitation sous référé du méthaniseur en cours de construction à Étaules ;

7. Marché des travaux de la Nef de la Basilique : le contrôle de légalité souhaite que la Commune suspende le marché et indemnise les entreprises car il a relevé une irrégularité dans la publicité à savoir qu’il n’y a pas eu de publication de l’appel d’offres au Journal Officiel, Madame la Sous-préfète va être sollicitée ;

8. Point d’apport volontaire parking du clos : les modifications concernant l’emplacement sont en cours ;

9. Après vérification auprès de la société Mon Logis, Monsieur le Maire a eu la confirmation qu’il siégeait à la commission d’attribution des logements. 12 dossiers sont déjà réceptionnés ;

10. Travaux de la rue Saint Pierre sont suspendus, un ragréage provisoire a été effectué, la reprise des travaux est prévue au 10 octobre 2022 ;

11. Travaux de la rue de la Porte Neuve : l’échantillon de pavage a été validé, un échantillon « grandeur nature » va être mis en place ;

12. Le totem touristique offert par le Parc Naturel Régional du Morvan doit trouver son emplacement ;

13. Un horodateur a été volé et retrouvé endommagé et sans possibilité de réparation, un autre a subi une effraction. L’assurance ne prend pas en charge ce genre de sinistre car c’est du matériel urbain. Une commande est passée pour remplacement (7 000 €).

14. Reprise de la navette dès le 2 ou le 3 juin avec un passage aux parkings des Ruesses et du Clos ;

15. Le locataire de La Maison Ronde a dénoncé son bail et fermera le 7 juin 2022. La municipalité est en discussion avec la CCAVM pour y installer l’Office de Tourisme Intercommunal mais il subsiste un problème d’accessibilité (marche) ;

16. Le prochain bulletin municipal est presque finalisé et sera diffusé dans les derniers jours de mai.VILLE DE VÉZELAY

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du 20 mai 2022

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2 – Information du Maire sur ses délégations

Le Maire indique qu’il n’a pas fait usage de ses délégations.

3 – Informations sur les décisions de la CCAVM

Tous les conseillers municipaux ont été destinataires du compte rendu du Conseil Communautaire qui a eu lieu le 21 mars 2022 et qui traitait principalement du débat d’orientations budgétaires et de l’approbation des comptes de gestion. Le Maire informe que la secrétaire générale a quitté ses fonctions et qu’un recrutement est en cours pour un Directeur Général des Services ou un chargé des affaires juridiques et une assistante de direction. Monsieur le Président de la CCAVM sera convié au prochain Conseil Municipal en juin.

4 – Demandes de subventions pour la consolidation, restructuration, revêtements de voies communales

Monsieur le Maire explique qu’il a reçu un courrier de l’ONF concernant l’attribution de subvention relative aux investissements dans les voies communales ou intercommunales uniquement. L’enveloppe pour la région Bourgogne s’élève à 8,7 millions d’euros. Gérard RAVELLI dit que 2 voies seraient concernées : la route forestière des Bois de la Madeleine à la route de Clamecy et les route des ferrières sur environ 550 mètres. Pour effectuer les travaux, une étude est indispensable afin de tester la solidité de la route.

Dans le cadre de la politique de préservation de la forêt, vu l’état des voies et la volonté de la commune à maintenir l’entretien courant, après délibération et vote à main levée, les conseillers municipaux décident à l'unanimité de ne pas donner suite à la proposition de l’ONF .

5 – Signature d’une convention avec la Commune d’Asquins pour la fourniture d’eau potable

Monsieur le Maire explique qu’après plusieurs échanges et rencontres avec Monsieur le Maire d’Asquins ainsi que des membres du conseil municipal, un accord a été conclu sur la rédaction de la convention pour la fourniture d’eau sur le captage Choslin. Il convient maintenant d’autoriser Monsieur le Maire de signer la convention avec la commune d’Asquins.

Après délibération et vote à main levée, les conseillers municipaux autorisent à l'unanimité Monsieur le Maire à signer la convention avec la commune d’Asquins concernant la fourniture d’eau sur le captage Choslin en y modifiant l’article 5 devenu sans objet.

6 – Signature d’une convention d’occupation sur le domaine privé communal pour l’implantation d’un sous-répartiteur optique

Monsieur le Maire explique qu’afin de favoriser l’installation de la fibre sur le territoire, il convient d’autoriser la société YCONIK à installer un sous-répartiteur optique sur la parcelle AB503 située sur le parking du clos sur une surface de 2m² dont le terme initial est fixé au 10 janvier 2050.VILLE DE VÉZELAY

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 20 mai 2022

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Après délibération et vote à main levée, les conseillers municipaux autorisent Monsieur le Maire, à l'unanimité, à signer la convention d’occupation sur le domaine privé communal pour l’implantation d’un sous-répartiteur optique avec la société YCONIK.

7 – Signature de deux conventions d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’ATD 89

Monsieur le Maire rappelle la volonté du conseil municipal de réaménager les rues Saint Etienne et Saint Pierre, ainsi que d’aménager la traversée de la commune. Pour cela un assistant à maîtrise d’ouvrage est indispensable et celui-ci devra collaborer avec le CAUE.

Après délibération et vote à main levée, les conseillers municipaux, autorisent à l’unanimité Monsieur le Maire à signer les conventions d’assistante technique pour mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage concernant :

- L’aménagement de sécurité dans la traverse de Vézelay routes départementales 951 et 957 pour un montant de 2 340.00 euros TTC,

- Le réaménagement des rues Saint Pierre et Saint Etienne pour un montant de 3 120.00 euros TTC,

Avec l’Agence Technique Départementale de l’Yonne, en précisant que celle-ci devra travailler en collaboration avec le CAUE de l’Yonne et en s’inspirant du rapport de CitéSite.

8 – Signature d’une convention avec l’association « Pourquoi pas ? »

Suite aux conclusions rendues du CCC, il a été décidé, avec la Commission ad hoc, d’organiser entre le 21 juillet et le 18 août, de 19 à 22 heures, la « guinguette du jeudi », un programme d’animations sur la place Borot afin que cette place redevienne « place de village » le temps d’un été. Pour ce faire, la municipalité a décidé de confier à l’Association « Pourquoi pas ? » la mission d’ingénierie culturelle (conception, pilotage et coordination). Il convient de donner l’autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention avec l’association.

Après délibération et vote à main levée, les conseillers municipaux, à l'unanimité, autorisent le Maire à signer la convention de prestation culturelle avec l’association « Pourquoi Pas ? » pour l’organisation de la « guinguette du jeudi » qui aura lieu du 21 juillet au 18 août 2022 de 19 à 22 heures, étant précisé que le coût de cette prestation s’élève à 4 000 euros, payable comme suit :

- 1 500 €TTC le 1er juin 2022,

- 2 000 € TTC le 31 août 2022,

- 500 € TTC à l’issue du bilan établi au plus tard le 30 septembre 2022.

9 – Programme des manifestations culturelles 2022 et autorisations à signer les contrats correspondants

Monsieur le Maire nous présente le programme des manifestations culturelles estival : - Vendredis 10 et 14 juin à 18h45 – Apéros avec VUE (Valeur Universelle d’Exception) – Célébration des 50 ans de la Convention du patrimoine mondial UNESCO – Avant nef (Narthex) de la Basilique – Limité à 40 personnes,

- Samedi 11 juin à 21h – Poèmes de René Char - Théâtre de l’impossible – Salle Romane de la Cité de la Voix – Durée 1h15,VILLE DE VÉZELAY

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du 20 mai 2022

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- Dimanche 12 juin à 15h – Je suis né Jean de la Fontaine – Théâtre de l’impossible – Salle Romane de la Cité de la Voix – Durée : 1h15,

- Lundi 25 juillet à 18h – Spectacle théâtral « Mille diables rient vers Compostelle – Walkan Théâtre – Place Borot ou Jardins de la Terrasse,

- Vendredi 22 juillet à 22h – Amphitryon, Molière – Théâtre Nomade – Place Borot, - Vendredi 19 août à 20h – Théorie du brin d’herbe, spectacle poéique et musical autour de l’œuvre de Christian Bobin – Place Borot ou Jardins de la Terrasse,

- Vendredi 16 septembre à 20h – Piaf et la Marguerite – Spectacle musical tous publics – Compagnie du Globe/Le Filles-Harmonique des Portes du Morvan – Salle des Fêtes.

Après délibération et vote à main levée, les conseillers municipaux, à l'unanimité, valident ce programme de festivités et autorisent Monsieur le Maire à signer les contrats correspondants.

10 – Décision modificative budgétaire

Monsieur le Maire explique que Monsieur Valeron, locataire de « La Maison Ronde » a dénoncé son bail et que l’état des lieux aura lieu le 7 juin 2022. Lors du vote du budget nous avons prévu 900 euros au compte 165 – dépôts et cautionnements reçus. Le montant de la caution à rembourser est de 1 800 €, il convient donc de prélever sur le compte 2182 – matériel de transport, 900 euros et de les verser au compte 165 afin de pouvoir rembourser la caution à Monsieur Valeron.

Après délibération et vote à main levée, les conseillers municipaux, à l'unanimité, acceptent la décision modificative budgétaire décrite ci-dessus.

11 – Acceptation d’encaissement d’un chèque de remboursement d’un sinistre

Monsieur le Maire rappelle qu’un camion avait reculé dans le mur du cimetière, une déclaration avait effectuée auprès de l’assurance MMA, celle-ci a décidé de rembourser les réparations à hauteur de 1 105.50 €

Après délibération et vote à main levée, les conseillers municipaux, à l'unanimité, acceptent l’encaissement du chèque de 1 105.50 € de l’assurance MMA en remboursement du sinistre subit sur le mur du cimetière.

12 – Demande de modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)

Monsieur le Maire informe de la demande de l’Hôtel de La Poste et du Lion d’Or souhaitant que le Conseil Municipal saisisse la Commission du PSMV afin de rendre constructible la parcelle AB 332 situé dans le prolongement du bâti existant afin d’agrandir la capacité hôtelière de l’ensemble et de compléter l’offre par un spa.

Considérant le manque de projections et d’informations de la part du pétitionnaire, le Conseil municipal, après délibération, à l’unanimité, décident d’ajourner ce point.

Monsieur le Maire informe de la demande de la famille BRY souhaitant que le Conseil Municipal saisisse la Commission du PSMV afin de rendre constructible la parcelle AB 327 derrière leur habitation afin de pouvoir y construire une véranda sur une terrasse déjà existante.VILLE DE VÉZELAY

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Après délibération, les conseillers municipaux, à l’unanimité, acceptent de saisir la Commission du PSMV pour le projet de construction d’une véranda sur la terrasse déjà existante de la famille BRY sur la parcelle AB 327.

13 – Déclarations d’Intention d’Aliéner

Le Maire indique qu’il s’agit, pour une première DIA, de la parcelle cadastrée AB416, située 4, route de Clamecy pour une surface de 1 458 m2, dont une surface habitable de 243 m².

Après délibération, les conseillers municipaux, après un vote à main levée, décident à l’unanimité de ne pas exercer de droit de préemption sur la parcelle cadastrée AB416, située 4, route de Clamecy pour une surface de 1 458 m2, dont une surface habitable de 243 m².

Le Maire indique qu’il s’agit, pour cette seconde DIA, du fonds de commerce, situé 12, rue Saint Etienne qui a pour activité un Salon de Thé.

Après délibération, les conseillers municipaux, après un vote à main levée, décident à l’unanimité de ne pas exercer de droit de préemption sur le fonds de commerce, située 12, rue Saint Etienne qui a pour activité un Salon de Thé.

14 – Prise en charge des repas à la cantine scolaire pour une élève ukrainienne inscrite récemment

Le Maire informe qu’une enfant ukrainienne a été inscrite récemment à l’école élémentaire de Vézelay, la famille est installée sur la commune d’Island et demande l’autorisation de la prise en charge, par la commune, de ses repas qu’elle prendra à la cantine scolaire.

Après délibération, les conseillers municipaux, après un vote à main levée, décident à l’unanimité, d’autoriser la prise en charge par la commune des repas de l’enfant ukrainienne à la cantine scolaire inscrite à l’école élémentaire.

Questions diverses

1. A un constat de Madame Marie-Dominique VAN DEN BROEK, Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal a décidé de garder des allées du cimetière enherbées ; 2. Madame Marianne FOUCHET informe qu’elle a transmis à tous les Conseillers Municipaux un document ainsi qu’un programme de réunions organisées par la PETR du Pays Avallonnais concernant le projet de territoire et invite les Conseillers Municipaux à y participer ;

3. Monsieur Lionel RECORDON évoque le manque de personnel communal en cette période (disponibilité, congés sans solde, formation, réquisition) et suggère le recours à un prestataire extérieur.

4. Monsieur Lionel RECORDON souhaiterait que la CCAVM munisse d’une caméra le PAV situé sur le parking du Clos afin de mettre fin aux incivilités ;

5. Monsieur Gérard RAVELLI informe que la borne située en bout du chemin de la terrasse de la Basilique est grippée et qu’il va contacter les entreprises effectuant les travaux afin que celle-ci soit remise en état ;VILLE DE VÉZELAY

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du 20 mai 2022

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6. Monsieur le Maire informe qu’un échantillon grandeur nature sera installé, fin septembre, rue de la Porte Neuve et qu’une réunion publique sera organisée fin août ou début septembre. Il souligne que les matériaux existants seront réemployés.

7. Monsieur le Maire informe Monsieur LE QUERREC qu’il recevra dans les prochains jours une réponse à son courrier concernant le projet de l’Ermitage.

Monsieur LE QUERREC rappelle la dangerosité de la route de l’étang suite aux travaux d’ORANGE, il demande à ce que les avis de réunions et les comptes rendus soient accessibles sur le site internet de la commune, il informe que deux associations de défense de l’environnement allaient se manifester prochainement concernant le projet de l’Ermitage.

Monsieur BINET regrette les nuisances liées aux travaux de la rue Saint Pierre, regrette que ceux- ci n’aient pas eu lieu à l’automne et demande à ce que les gravillons soient balayés.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 15.

SIGNATURES :

Hubert BARBIEUX Lorant HECQUET Gérard RAVELLI Sandra CHANVIN

David LEFEVRE Marianne FOUCHET Sylvie GUILLEMARD Philippe MIANE

Lionel RECORDON Marie-Dominique

VANDENBROEK

Mélanie VILLIERS