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Arrêté - 009.01 Annuel COSNE CTM
Document publié le Jeudi 5 janvier 2023 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 009.01 Annuel COSNE CTM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sécurité publique,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2023 / 01 / 009
NIEVRE
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE ARRÊTÉ DU MAIRE COSNE-COURS-SUR-LOIRE
LE MATRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
05 janvier 2023 VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
et notamment ses articles L2212-2, L 2 213-1 et suivants,
VU la demande d’intervention, par les services techniques
CIRCULATION municipaux et les espaces verts, sur la commune de Cosne-
Et Cours-sur-Loire
STATIONNEMENT
CONSIDERANT que ces travaux ne peuvent se réaliser,
sans modification des dispositions actuelles de circulation
SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX
CONSIDERANT qu’il y a lieu de préserver la sécurité du
Et chantier, ainsi que celle du public,
ESPACES VERTS
Année 2023
ARRETE
ARTICLE 01 : Du 05 janvier 2023 au 31 décembre 2023, les services techniques municipaux et les espaces verts, sont autorisés à stationner sur la chaussée pour toutes interventions de réparations ou d’entretien sur la commune de Cosne-Cours-sur-Loire, Cours et Villechaud, sans barrer la rue.
ARTICLE 02 : Du 05 janvier 2023 au 31 décembre 2023, la circulation s’effectuera par demi chaussé ou
sur une chaussé rétrécie.
ARTICLE 053 : La circulation des véhicules ne peut être interrompue sans autorisation de la Mairie. Pour les besoins ponctuels de rues barrées, les services techniques en aviseront la police municipale pour la rédaction d’un nouvel arrêté.
ARTICLE 04: Les services techniques municipaux et les espaces verts se chargent de signaler le chantier la nuit afin de sécuriser les piétons sur le trottoir (si besoin).
ARTICLE 05 : La circulation et le stationnement pourront être rétablis, dès l’achèvement des travaux.
ARTICLE 06 : Les services techniques municipaux et les espaces verts prendront toutes les dispositions nécessaires, pour que soit assurée la libre circulation des piétons, sur le trottoir.
ARTICLE 07 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 08 : Monsieur le Commandant de la Compagnie de la Gendarmerie, Monsieur le Directeur des
Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-
pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT A COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE CINQ JANVIER DEUX MILLE D TROIS
Pour le Maire
L'Adjoint Délégu£A ;
MicheFRENAU
A