Procès Verbal - pv du 13 mars 2018

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Procès Verbal - pv du 13 mars 2018 Document publié le Mardi 13 mars 2018 par la commune de Leval. Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 13 mars 2018)Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Industrie, 1

REPUBLIQUE FRANCAISE

COMMUNE DE LEVAL

PROCES VERBAL SOMMAIRE DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 mars 2018

Etaient présents : THURETTE J. PAMART M, GASTOUT D., GASNOT JM, MERLANT JY, GLASSE G, TRANCART S, DUBREUCQ A. GUYOT A, LAJOIE C. DHAUSSY M SOUFFLET A CAURETTE E, HOTTELET F,

Etaient excusés : Mme POUILLY CH donne procuration à Mme PAMART, M GARRIGOS M donne procuration à M THURETTE J, M MOLLET P donne procuration à M GASTOUT D, M KUBIESA D donne procuration à M GASNOT JM

Absent : CARPENTIER J

Monsieur le Maire passe la parole à M EVRARD président de l’association les FANATICS Monsieur EVRARD présente son association de motards qui œuvre pour récolter des fonds pour soutenir des enfants malades.

Il présente, avec M GASTOUT David adjoint municipal et membre de l’association, le projet d’une grande manifestation sous la forme d’un grand rassemblement sur le site de la FLORENTINE les 19 et 20 mai prochain.

Les élus s’inquiètent notamment des nuisances et de la sécurité du lieu.

Monsieur EVRARD apporte toutes les réponses et met en avant son expérience de ce genre de manifestation.

Les élus donnent un accord de principe à l’organisation de cet événement qui a lieu sur le territoire de LEVAL.

Avant de débuter le Conseil, Monsieur le Maire a une pensée pour Mme Christelle POULLY qui est actuellement en convalescence et lui souhaite de revenir rapidement.

I/ APPROBATION DU PROCES VERBAL

Le Procès-verbal du conseil précédent est approuvé

II / DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il est possible d’obtenir une subvention du Conseil Départemental dans le cadre des « villages et Bourgs » pour les

Travaux « Mise aux normes de la sécurité incendie et rénovation thermique et phonique de la cantine scolaire ».

Monsieur Le Maire rappelle que ces travaux sont obligatoires au vu de la forte augmentation de la participation des enfants à la cantine scolaire grâce à l’ouverture de 3 classes en 2014, 2015 et 2017.

Plus de 100 enfants fréquentent chaque jour la structure au lieu de 70 il y a 2 ans.

Département

du NORD

-:-:-

Arrondissement

d’AVESNES/HELPE

-:-:-

Canton

D’Aulnoye Aymeries

-:-:-2

De plus ce bâtiment acheté en 2016 n’est pas isolé thermiquement par sa toiture et son chauffage est très vétuste et énergivore. Que le système de défense incendie bien qu’existant est vétuste et demande une réfection complète.

Monsieur le Maire demande au Conseil de l’autoriser à déposer une demande de subvention dans le cadre ci-dessus,

D’approuver les travaux et le plan de financement.

LE CONSEIL MUNICIPAL après délibération DECIDE à l’unanimité d’autoriser Monsieur le Maire :

- A réaliser les travaux de Mise aux normes de la sécurité incendie et rénovation thermique et phonique de la cantine scolaire ».

- Approuve le Plan de financement joint à la délibération

- A présenter un dossier de demande de subvention dans le cadre de Villages et bourgs pour un montant de travaux de 83 067.21 € HT soit 99 680.65 € TTC.

IlI SUBVENTIONS COMMUNALES 2018

Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il y a lieu de délibérer sur le montant des subventions attribuées aux associations. Monsieur Le Maire propose après étude des dossiers par les commissions le montant suivant :

- Union Sportive Levalloise Tennis de Table 1800.00€ - Les Amis réunis 300.00 € - Gymnastique féminine l’Elan 400.00 € - L’Amicale des Sapeurs-Pompiers 500.00 € - Société de Scrabble 450.00 € - Comité des Fêtes Les Canarons 500.00 € - Club Cyclo R. Poulidor 1000.00 € - l’ALDEVA 300.00 € - Amicale du Personnel Communal 4700.00 € - Association du Dépôt des machines Leval 350.00 € - Société de Pêche Leval Aulnoye Berlaimont 250.00 € - Centre La Florentine 5000.00 € - Union Locale des Anciens Combattants de LEVAL 300.00 € - Association centre de loisirs sans hébergement. 300.00 € - Club Informatique 450.00 € - Association mémoire et patrimoine 300.00 € - Comité de Bienfaisance La Fraternelle 1000.00 € - Club de marche 500.00 € - Futsal 800.00 € - Café tricot 300.00 € - Football Club de LEVAL 3500.00 € - Association pour les enfants de l’Ecole de Leval 300.00 €

Monsieur GLASSE indique que deux dossiers n’ont pas été pris en compte car très incomplets La Chasse et la GYM ces dossiers seront réétudiés une fois les pièces demandées fournies.

M GASNOT apporte les précisions suivantes : Compte tenu des capacités financières d’une commune de 2500 hbt et de l’augmentation substantielle de certaines subventions en 2017, la commission a souhaité procéder à un gel des sommes allouées en 2018 aux clubs sportifs de la commune. Pour rappel il y a lieu de considérer comme subvention municipale les points suivants - Prêt d’une salle annuelle

- Prêt de locaux municipaux pour les entrainements ou compétitions3

- Chauffage, éclairage, eau etc. y compris le prêt de ces locaux

- Entretien des ces locaux ou espaces municipaux par le personnel technique - Les frais de bureautique (photocopies, affiches, flyers etc.)

M MERLANT JY adjoint et président du Club du FC LEVAL regrette que la subvention du club ne soit pas plus élevée, bien qu’elle ne soit pas diminuée elle est inférieure à celle des années 80.

Mme DHAUSSY lui rappelle qu’avant les dirigeants et les joueurs tracé le terrain et que maintenant se sont les ouvriers municipaux que tondent et qui trace sur leur temps de travail.

M MERLANT indique que les dirigeants actuels tracent le terrain en bleu pour les féminines.

Le Conseil après en avoir délibéré décide d’approuver les propositions de subvention ci-dessus

IV / VENTE D’UN TERRAIN RUE DU MONCEAU

Monsieur Le Maire informe le conseil qu’IL a reçu un courrier de M ET Mme JUSSIANT Laurent, demeurant 6 rue du Monceau 59620 LEVAL désirant acquérir l’habitation 3 rue du Monceau appartenant à la commune pour un montant de 38000 €.

Le Conseil Municipal du 7 décembre 2017 a accepté cette vente.

Monsieur JUSSIANT a demandé la possibilité d’acquérir une parcelle supplémentaire jouxtant cette habitation, la parcelle AK 618 pour 36 m2.

Monsieur le Maire indique que cette parcelle ne représente à présent aucun intérêt pour la commune.

Monsieur le Maire propose :

- de déclasser la parcelle AK 618 du domaine public communal.

- de céder à M et Mme JUSSIANT la parcelle AK 618 pour 500 €.

Après avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité cette proposition et autorise Monsieur le Maire à signer les documents relatifs à cette vente.

V / QUESTIONS DIVERSES

Monsieur le Maire passe la parole à Mme DUBREUCQ Angélique qui a remplacé Mme POUILLY Christelle, souffrante, pour l’organisation des festivités.

Mme DUBREUCQ présente le programme de la ducasse qui aura lieu les 15,16 et 17 juin prochain.

Elle indique que cette année il n’y aura pas la présence d’un groupe de gilles mais une troupe de CARNAVALEUX de Dunkerque.

Un grand cortège sera organisé, un concert et diverses attractions, les associations participeront par leur stand buvette et à la restauration.4

Mme DUBREUCQ demande une mobilisation de tous les élus qui seront disponibles pendant cette fête.

L’ordre du jour étant épuisé Monsieur Le Maire clôt la séance à 19h15.