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Procès Verbal - PV CM MARS 2024
Procès Verbal - PV CM Mars 2024
Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Coussay-les-Bois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM Mars 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
Puy,
! ‘ À
+: of fs PROCÉS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/03/2024 "
{ Les LS & L'an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf mars, les membres du conseil municipal de 0 K- la commune de COUSSAY LES BOIS, se sont réunis à 20h, en séance publique, sous la présidence de Madame Elisabeth MICHEL, le Maire. . bar Etaient présents :
Nbre de conseillers 14 Elisabeth MICHEL, Giles SAUVION, Isabelle AUZANNEAU, Pascal Nbre de présents : 12 DECHARTRE, Anny LAUZIER, Claude SAVATIER, Françoise GRANDE, Jean- Nbre de votants : 12 Louis MICHEL, Elisabeth BORDAGE, Jean-François HESLOT, Yves LE MEUR, Séverine ESNAULT Date de la convocation
13/03/2024 Était absente /excusée :
Morgan RAÏFFE, Romain NÜBIL
Sectétaire de séance : Séverine ESNAULT
Ordre du jour :
1. Zones des Energies Renouvelables
. Maison Mme ANFRAY 2
3, Personnel : LDG
4. Points divets
Début de séance à 20h
Madame le Maire donne lectute du compte rendu de la séance du 20/02/2024 et adoption sans réserve
de celui-ci par le Conseil Municipal, et donne l'ordre du jour de la réunion.
Point 1: Zones des Energies Renouvelables
Madame le Maire fait part de la loi relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
du 10 mars 2023 parmi ses objectifs, la planification pat les élus du déploiement des énergies renouvelables sur le territoire,
Par conséquent, il va être nécessaire de déterminer des zones d’accélération sut la cominune et par
la suite prévoit une concertation avec les habitants,
Après discussion, le Conseil Municipal propose :
- La salle polyvalente,
- L'école élémentaire,
- Le cimetière
- Et voire pour les toitures privées.
Point 2 : Maison de Mme ANFRAY
Madaine le Maire fait part de l'estimation de la maison de Mme ANFRAY au 23, rue Principale et
le terrain au chemin des Préaux pat le notaire Maître PLAZANET pour un montant de 5 100€. | Mime le Maire informe que des renseignements ont été sollicités auprès de la CAPC et d’auttes otganismes pout connaître les aides éventuelles sur la réhabilitation de logements insalubres. Après un tour de table, le conseil Municipal propose l'acquisition de la maison et du terrain de Mme ANFRAY pour l'euro symbolique.
Point 3 : Personnel LDG
Mme Anny LAUZIER ouvte discussion sur Pinstauration des Lignes Directrices de Gestion à mettre
en place sut la commune.
PV du 19/03/2024 Point 7: Points divers
e Les travaux de l’église Notre Dame
Madame le Maire fait une synthèse financière des travaux à venir sur la réfection de l’église Notre Dame,
«Pot de dépait à la retraite de Mme Régine ARDON, prévu le 12/04/24 revoir la date.
L’ordte du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h
Fait à Coussay les Bois,
Le Maire, Le Secrétaire Elisabeth MIC Séverine ESNAULT
PV du 19/03/2024