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Document publié le Mardi 4 octobre 2022 par la commune de Coussay-les-Bois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 27sept2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
dd PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/09/2022
MAIRIE
ve L'an deux mille vingt-deux, le 27 septembre, les membres du conseil municipal de la COUSSAY-LES-BOIS commune de COUSSAY LES BOIS, se sont réunis à 19h, en séance publique, sous Ven la présidence de Monsieur Michel FAVREAU, Maire.
Etaient présents :
Nbre de conseillers 15 Michel FAVREAU, Elisabeth MICHEL, Gilles SAUVION, Pascal DECHARTRE,
ES Claude SAVATIER, Jean-Louis MICHEL, Elisabeth BORDAGE, Jean-François Nbte de présents : 12 HESLOT, Yves LE MEUR, Séverine ESNAULT, Morgan RAIFFE, Sylvie GALOT
Nbre de votants : 14
Étaient absents/excusés :
Isabelle AUZANNEAU, Anny LAUZIER (pouvoir à Yves LE MEUR), Françoise
GRANDE (pouvoir à Gilles SAUVION)
Date de la convocation
13/07/2022
Secrétaire de séance : Morgan RAIFFE
Ordre du jour :
Intervention du SIMER
Désignation d’un correspondant incendie et secours
Transformation de la MAM en crèche
MCL : convention périscolaire 2022/23
Points divers nESpE
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal 19/07/22 et adoption sans réserve de celui-ci
par le Conseil Municipal, et donne lordre du jour de la réunion,
Point 1 : SIMER
Monsieur le Maire informe que Fintervention du SIMER est reportée pour des raisons de santé de
l’intervenante au mardi 4 octobte 2022 à 9h30 à la mairie.
Point 2 : Désignation d’un correspondant incendie et secours |
Monsieur le Maire informe que suite au décret n°2022-1091 paru le 31 juillet dernier, il est
nécessaire de désigner un correspondant incendie et secours parmi les membres du conseil
municipal.
Après un tour de table, M. Pascal DECHARTRE cortespondant défense, est désigné pour êtte correspondant incendie et secours.
Point 3 : Transformation de la MAM en crèche
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'un couttiet commun avec M. TARTARIN, maire de La Roche Posay, a été envoyé début septembre à M. ABELIN pouf solliciter un rendez-vous afin
d'évoquer Pimplantation d’une micro-crèche à la place de la MAM. Toujours en attente de réponse. En parallèle, Parchitecte MONTAROU, a transmis les plans pou la transformation de la MAM en micto-crèche et a fait patvenir un estimatif prévisionnel des coûts pour un montant de 84 000€ TTC suite aux modifications à apporter.
Point 4 : MCL. convention périscolaire 2022/23 |
Convention relative à la mise en place des Temps d’Activités Périscolaires 2022/23 Monsieur le Maire donne lecture de la convention telative aux T.A.P (Temps d'Activités
Périscolaires), proposée par la MCL pour l’année scolaire 2022/23.
Après avoit pris connaissance du document et avoir délibéré sur son contenu, le Conseil entérine la convention et autorise Monsieur le Maire à la signer.
PV du 27/09/2022 Point 5: Points divers
-_ Coupe de bois
Le Maire informe que quatre demandes ont été déposées pour la saison 2022/23
Une convocation leu sera envoyée pout l'attribution des lots.
- _ Mail de SOREGIES
Monsieur le Maire fait part du mail de SOREGIES qui informe que dans le cadre du plan de sobriété
énergétique qui vise à réduite collectivement la consommation d’énerpie.
Le comité du syndicat a décidé de réduire uniformément le temps de fonctionnement de léclairage
publique (EP) situé sur les réseaux SRD. L'extinction se fera de 22h à 6h30 du 03/10/22 au 30/04/23.
Les modifications seront prises en chatge pat le syndicat, cela se traduira pat une économie théorique
allant de 25% à 50% de la consommation de l'EP.
Après un tour de table, il est demandé de prendre contact avec un technicien de SOREGIES afin de nous chiffrer différents scénarios (remplacement de Péclaitage de l'église avec des ampoules LED, voit aussi extinction totale de ce point lumineux, installation des points lumineux avec des détecteurs de présence, voir diminution de l'intensité des points permanents...) ‘
- Devis SERAC Signalisation
Monsieut le Maire informe du devis SERAC Signalisation pour linstallation de personnages dissuasives au botd de la toute : 588€ TTC pour un personnage petit écolier et 972€ TTC pour deux personnages.
Après un tour de table, le Conseil Municipal ne donne pas suite, et demande de revoir le projet aménagement sécuritaire de la rue Principale RD 725 et de solliciter un rendez-vous avec M. CERNIAUX de PAT86.
-_ Courtier de M. ELEAUME
Monsieur le Maire fait part du couttiet de M. ELEAUME, qui demande l'autorisation d’ouviir le chenin cadastté CR n°10 dit les Boisvinières à Trainebot, qui se trouve actuellement bouché depuis plusieurs années.
Après discussion, le Conseil Municipal donne l'autorisation à M, ELEAUME d'ouvrir le
chemin, de le nettoyer correctement et de récupéret le bois gracieusement.
- Intervention de M. Jean-Louis MICHEL
M. Jean-Louis MICHEL présente l'étude de faisabilité concetnant la rénovation énergétique de l’école
élémentaire avec les différents scénarios avec les coûts et les aides.
Après uñ tour de table, le Conseil Municipal décide de retenir Le scénario 1.
L’otdre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H45
Fait à Coussay les Bois,
Le Maire, Le Secrétaire Michel FAVREAU Morgan RAIFFE
PV du 27/09/2022