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Déliberation - liste deliberations 02 avril
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune d'Andres.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 02 avril)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Économie et finances,
Département
du
Pas-de-Calais
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
D'ANDRES
ee
Conseil
municipal
du
02
avril
2024
M
Liste
des
délibérations
de
Guînes L'an
deux
mil
vingt-
quatre,
le 02
avril
à 18
heures
et trente
minutes,
le Conseil
Municipal
d'ANDRES
s’est
réuni
à
la
Mairie
d’ANDRES,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Allan
TURPIN,
Maire,
suite
à la convocation
en
date
du
26
mars
2024,
dont
un
exemplaire
a été
affiché
à la porte
de
la
Mairie.
Présents:
BRIEZ
Patrick,
CADET
Olivier,
CANELLE
Guy,
DUNE
Nathalie,
FONTAINE
Joël,
GLORIAN
Christiane,
LAPORTE
Christian,
MATRINGHEN
Myriam
(jusque
20h08),
MOUCHON
Claudine,
RÉNIER
Antoine,
RÉNIER
Stéphane,
TURPIN
Allan,
VALENTIN
Anthony,
VANHAECKE
Mathilde.
(14
puis
13/19)
Absent(s)
avec
transfert
de
pouvoir
: BLANQUART
Frédéric
(pouvoir
à GLORIAN
Christiane),
HÉNAULT
Ludivine
(pouvoir
à TURPIN
Allan),
LEBAS
Cédric
(pouvoir
à DUNE
Nathalie),
MATRINGHEN
Myriam
(pouvoir
à VALENTIN
Anthony
à partir
de
DEL39-2024),
QUENETTE
Palmire
(pouvoir
à MOUCHON
Claudine),
REYNOUDT
Marie
(pouvoir
à
VANHAECKE
Mathilde).
(05
puis
06/19)
Absent(s)
sans
transfert
de
pouvoir :
(00/19)
Secrétaire
de
séance
: GLORIAN
Christiane
Auxiliaire
du
secrétaire
de
séance
: GUÉGAN
Dorothée
NUMÉRO
OBJET
VOTE
DEL
28-2024
Fixation
des
taux
de
promotion
pour
les
avancements
de
grade
Approuvée
DEL
29-2024
Vote
du
compte
de
gestion
2023
Approuvée
DEL
30-2024
Vote
du
compte
administratif
2023
Approuvée
DEL
31-2024
Affectation
des
résultats
Approuvée
DEL
32-2024
Détermination
des
taux
d'imposition
pour
l’année
2024
Approuvée
DEL
33-2024
Détermination
des
crédits
scolaires
alloués
pour
2024
Approuvée
DEL
34-2024
Détermination
des
subventions
allouées
aux
associations
pour
2024
Approuvée
DEL
35-2024
Détermination
du
budget
alloué
au
CCAS
pour
l’année
2024
Approuvée
DEL
36-2024
Vote
du
budget
primitif
2024
Approuvée DEL
37-2024
Financement
du
feu
d’artifice
de
la ducasse
2024
Approuvée
DEL
38-2024
Financement
du
concert
de
la
ducasse
2024
Approuvée
DEL
39-2024
Renouvellement
de
l'adhésion
au
contrat
groupe
d’assurance
Approuvée
statutaire
du
Centre
De
Gestion
du
Pas-de-Calais
DEL
40-2024
Financement
d’un
stage
de
base
BAFA
pour
une
bénévole
de
l’ACM
Approuvée
DEL
41-2024
Remboursement
de
la
redevance
d’accueil
pour
un
enfant
malade
Approuvée
lors
de
l’ACM
de
février
2024
DEL
42-2024
Reconduction
de
l’organisation
du
temps
scolaire
Approuvée
DEL
43-2024
Demande
de
subvention
auprès
du
département
du
Pas-de-Calais
Approuvée
dans
le
cadre
de
la
limitation
de
la vitesse
route
des
Attaques
(RD248)
Vu
pour
être
publié
conformément à
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
modifié
par
l'ordonnance
n°2021-1310
du
07/10/2011
—
art.4. Fait
à
Andres,
le
03
avril
2024.
Le
Maire,
Allan
TURPIN