Compte-Rendu - reunion du 13 janvier 2020

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Compte-Rendu - reunion du 13 janvier 2020 Document publié le Lundi 13 janvier 2020 par la commune de Jarzé Villages. Lien du pdf (Compte-Rendu - reunion du 13 janvier 2020)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Institutions publiques, 1

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DE JARZÉ VILLAGES DU 13 janvier 2020

L’an deux mille vingt, le treize du mois de janvier à 20 h 30, le Conseil Municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Madame Elisabeth MARQUET.

Etaient présents :

Mesdames et Messieurs MARCHAISON, HEUVELINE, CONGNARD, CHAPON, JOUSSAUME, ROUTIER, GIRAULT, LUCIEN, BERARDI, GOBEREAU, MONTANÉ, SAINTY, BEAUDOIN JP, EDIN, de la PERRAUDIERE, COURCELLE, MAUXION, TOUPLAIN, GUILLEUX, QUELEN, TUFFIER, LEGRAND, PRAIZELIN, BELLARD, LERAY, LINARD, PORTIER, COYEAUD, de ROCHEBOUËT, LAIR, BEAUDOIN P.

Absents excusés : Mr DINAND Fabrice

Mr GOURDON Yves donne pouvoir à Mr de la PERRAUDIERE Bernard

Absents : Mme GODOT Jocelyne

Mme RUQUIER Anne-Laure

Mme LORION Isabelle

Mme LANDAIS Arlette

Mme BENESTEAU Clarisse

Mme GOISLARD Véronique

Mr CONSTANT Frédéric

Mr LEMEUNIER Grégory

Mme RAIMBAULT Emmanuelle

Mme VIERON Sandrine

Mr MABIT Raymond

Mr LEMAI Sébastien

Mr FOURNIER Pascal

Secrétaire de séance : Mme BEAUDOIN Pauline

Observations sur le dernier compte-rendu : Néant

Madame le Maire informe le Conseil Municipal avoir signé dans le cadre de ses délégations

permanentes les documents suivants :

- Devis de l’entreprise BIARD ROY d’un montant de 1 630 € HT pour la fourniture et la pose de deux

parafoudres type 1 et 2 sur l’église de LUE-EN-BAUGEOIS.

Convocation : 07/01/2020

Affichage : 16/01/20202

- Proposition des assurances GROUPAMA pour une assurance « Dommages ouvrage » concernant la

construction des vestiaires du stade pour un coût de 4 000 € HT soit 4 365.90 € TTC.

1 – FINANCES - OUVERTURE DE CREDIT SUR LE BUDGET PRIMITIF 2020

Madame le Maire propose au Conseil Municipal de l’autoriser à engager, liquider et mandater les

dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du prochain budget dans la limite du quart des crédits ouverts

au budget de l’exercice précédent, soit :

COMPTE Objet de la dépense MONTANT

2132 non affecté Travaux sanitaires SDF Lué 9 750 €

Décision du Conseil Municipal : Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.

2 – PERSONNEL COMMUNAL

2-1 Création de postes suite aux avancements de grade

Pour tenir compte de l’évolution des postes de travail, des missions assurées et des avancements de

grade, Madame le Maire propose au Conseil Municipal la création d’emplois de Rédacteur principal 2ème

classe, d’Agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal 2ème classe et d’Adjoints techniques

territoriaux principaux 2ème et 1ère classe pour assurer les missions administratives, scolaires, périscolaires et

techniques.

Les anciens emplois correspondant aux anciens grades détenus par les agents sont supprimés.

Filière Grade Création ETP Date de Création

ADMINISTRATIVE

Rédacteur

principal 2ème

classe

1 0.80 15/01/2020

1 poste de rédacteur

supprimé au 15/01/2020

MEDICO-SOCIALE

Agent

territorial

spécialisé des

écoles

maternelles

principal 2ème

classe

1 0.97 15/01/2020

1 poste d’Adjoint technique

territorial principal 2ème

classe supprimé au

15/01/20203

Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois seront inscrits

au Budget 2020.

Décision du Conseil Municipal : Après délibération, le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.

2-2 Création d’un poste d’Attaché Territorial

Madame le Maire informe l’assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984,

les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de

l’établissement. Il appartient donc au conseil municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au

fonctionnement des services. En cas de réorganisation des services, la décision est soumise à l’avis préalable

du Comité Technique. Compte tenu des besoins, il convient de renforcer les effectifs du service administratif.

Madame le Maire propose au Conseil Municipal :

1 - La création d’un emploi d’Attaché Territorial à temps complet à compter du 1er septembre 2020.

A ce titre, cet emploi sera occupé par un fonctionnaire appartenant au cadre d’emplois des attachés

territoriaux au grade d’attaché relevant de la catégorie hiérarchique A,

L’agent affecté à cet emploi sera chargé des fonctions suivantes : … (Définir la nature des fonctions)

La rémunération et le déroulement de la carrière correspondront au cadre d’emplois concerné.

En cas de recherche infructueuse de candidats statutaires, cet emploi pourra être pourvu par un agent

contractuel de droit public dans les conditions de l'article 3-3, 2° de la loi du 26 janvier 1984 (pour les

emplois du niveau de la catégorie A, lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient

et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi du 26

janvier 1984).

2 - De modifier ainsi le tableau des emplois.

3 - D’inscrire au budget les crédits correspondants.

Décision du Conseil Municipal : A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord.

TECHNIQUE

Adjoint

technique

principal 2ème

classe

1 1 23/06/2020

1 poste d’Adjoint technique

territorial supprimé au

23/06/2020

Adjoint

technique

principal 1ère

classe

2 1.82 15/01/2020

2 postes d’Adjoint technique

territorial principal 2ème

classe supprimés au

15/01/20204

3 – DEVIS

3-1 Eco pâturage

Monsieur Jean-Albert MARCHAISON présente le devis de la société EDELWEISS pour la mise à

disposition d’un troupeau de 5 à 7 moutons, pour une durée de 3 ans pour un coût de 1 008 € annuel.

Décision du Conseil Municipal : Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité

3-2 Participation à la Deuxième édition de « Par-delà les Villages »

Madame le Maire informe que l’Office de Tourisme Anjou Loir et Sarthe (OTALS) propose d’associer la

commune déléguée de Chaumont d’Anjou à la deuxième édition de l’évènement « Par-delà les Villages »

avec les communes de Corzé, Cornillé et Cheffes.

L’objectif étant de proposer des soirées festives composées de projections lumineuses monumentales,

concerts, théâtre et expositions tout en valorisant le patrimoine et en lien avec l’histoire locale.

Cette participation consisterait à organiser 5 soirées (le jeudi entre le 7 juillet et le 27 août 2020), avec une

participation communale de 700 € par soirée.

Décision du Conseil Municipal : A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord.

4 – INFORMATIONS DIVERSES

❖ Présentation d’une étude sur l’évolution des centres-bourgs

Madame Sylvie Heuveline et Monsieur Marc BERARDI présentent le diaporama des étudiants de l’école

d’architecture de Nantes restituant leur travail de diagnostic-enjeux au sujet de l’évolution de la structure et

des usages des centres-bourgs de Jarzé, Lézigné et Marcé.

❖ Dates à retenir

• Lundi 20 janvier 2020 à 20h30 à la salle des fêtes de Beauvau : réunion de préparation du compte

administratif 2019

• Assemblée générale des Donneurs de sang le vendredi 31 janvier 2020 à 20h30 dans la salle annexe de la

salle des fêtes de Jarzé

• Inauguration du Centre Culturel le 8 février 2020 à 11h00

• Lundi 2 mars 2020 à 20h30 à la salle des fêtes de Lué-en-Baugeois : réunion de préparation du budget 2020

Prochaine réunion du Conseil Municipal le 10 février 2020