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Compte-Rendu - CR CM 2026 03 30
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Barthes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2026 03 30)
Thèmes du document : Logement, Famille, Institutions publiques,
Les Barthes - Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2026 p1
Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 30/03/2026 à 18h30 à la mairie
Etaient présents :
- Jean-Marc MIRAMONT, Pierre DOSSUN, Danièle NOUAILLES, Laurent MONTOUX ,Charlotte BOBOVNIKOFF, Benoît BORTOLUSSI, Jean CANE , Sophie CASSAET, Piotr COPIJA, Caroline CORNET, Nadège CRISTANTE, Emilie LADEVEZE, Jean-Pierre LEMOUZY, , Alain METZGER, Florence POURQUÉ
- Béatrix LAGARD, secrétaire de mairie
Délibération indemnités de fonction maire et adjoints
M. le maire propose de reconduire le taux de 35 % de l'indice brut 1027 pour le maire, de 9.5% pour le 1er adjoint, de 4.75% pour les 2ème et 3ème adjoints soit 1438€ brut pour le maire, 390€ brut pour le 1er adjoint, 195€ brut pour les 2ème et 3ème adjoints . Le conseil municipal adopte cette proposition à l'unanimité.
Des délégations doivent être attribuées aux adjoints afin que ces derniers puissent percevoir
des indemnités. M. le Maire informe le conseil que :
Réunion du Conseil Municipal du 30 mars 2026
Arrêté de délégation des adjoints
Ordre du jour :
Délibération indemnités de fonction maire et adjoints
Arrêté de délégation des adjoints
Désignation délégués SDE 82
Désignation délégués SMEC
Désignation délégués CNAS
Désignation d'un correspondant défense
Désignation correspondants sécurité routière
Délibération renouvellement de la convention autorisation urbanisme Montauban
Désignation élus automate d'alerte préfecture
Désignation élus commissions communales
Désignation correspondant communes forestières
Questions diverses Les Barthes - Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2026 p2
- Le 1er adjoint reçoit les délégations état civil (mariages, décès, reconnaissances), urbanisme
(permis de construire, déclaration préalable...), finances communales (décisions modificatives
budget, virements de crédits...), location salle des fêtes
- La 2ème adjointe reçoit les délégations état civil (mariages, décès, reconnaissances),
urbanisme (permis de construire, déclaration préalable ...), location salle des fêtes
- Le 3ème adjoint reçoit les délégations état civil (mariages, décès, reconnaissances)
NB : Florence Pourqué accepte d'être référente pour la gestion de la location de la salle des
fêtes
Désignation délégués Syndicat Départemental d'Energie 82
Sont élus Jean-Marc Miramont (titulaire), Laurent Montoux (suppléant)
Désignation délégués Syndicat Mixte Eaux Confluences
Sont élus Jean-Marc Miramont (titulaire), Pierre Dossun (suppléant)
Désignation délégués Comité National d'Action Sociale
Sont nommés Jean-Marc Miramont (délégué élu CNAS), Béatrix Lagard (déléguée agent CNAS)
Désignation d'un correspondant défense
Est nommée Caroline Cornet
Désignation de correspondants sécurité routière
Sont nommés Alain Metzger(titulaire), Charlotte Bobovnikoff (suppléante) Les Barthes - Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2026 p3
Délibération renouvellement de la convention autorisation urbanisme
Montauban
Notre commune qui n'a pas les compétences nécessaires a délégué la gestion des dossiers d'urbanisme (certificats CUb, permis de construire...) à la commune de Montauban. Cette prestation facturée au prorata du nombre d'habitants et de dossiers instruits se monte à environ 5000 € par an. La convention actuelle doit être renouvelée suite aux élections municipales. Le conseil municipal valide à l'unanimité le renouvellement de la convention.
Désignation élus automate d'alerte préfecture
Jean-Marc Miramont, Pierre Dossun et Danièle Nouailles sont désignés.
Désignation élus commissions communales
Sont désignés :
Commissions municipales Membres élus
Commission finances
Jean-Marc MIRAMONT
Pierre DOSSUN
Danièle NOUAILLES
Laurent MONTOUX
Nadège CRISTANTE
Alain METZGER
Commission bâtiment, travaux, voirie
Jean-Marc MIRAMONT
Pierre DOSSUN
Danièle NOUAILLES
Laurent MONTOUX
Piotr COPIJA
Jean CANE
Commission école et personnel
Communal
Jean-Marc MIRAMONT
Danièle NOUAILLES
Pierre DOSSUN
Florence POURQUE
Emilie LADEVEZE
Commission communication, bulletin
municipal, site internet
Jean-Marc MIRAMONT
Danièle NOUAILLES
Pierre DOSSUN
Charlotte BOBOVNIKOFF
Commission vie associative et
culture, tourisme, patrimoine
Jean-Marc MIRAMONT
Danièle NOUAILLES
Pierre DOSSUN
Emilie LADEVEZE
Nadège CRISTANTE
Commission agriculture, artisanat,
commerce
Jean-Marc MIRAMONT
Pierre DOSSUN Les Barthes - Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2026 p4
Danièle NOUAILLES
Laurent MONTOUX
Benoît BORTOLUSSI
Jean-Pierre LEMOUZY
Commission action sociale
Jean-Marc MIRAMONT
Danièle NOUAILLES
Emilie LADEVEZE
Sophie CASSAET
Commission prévention des risques
professionnels
Jean-Marc MIRAMONT
Pierre DOSSUN
Danièle NOUAILLES
Laurent MONTOUX
Sophie CASSAET
Commission délégation en charge
des questions de défense, sécurité
routière
Jean-Marc MIRAMONT
Charlotte BOBOVNIKOFF
Alain METZGER
Commission prévention des risques
naturels
Jean-Marc MIRAMONT
Pierre DOSSUN
Danièle NOUAILLES
Laurent MONTOUX
Nadège CRISTANTE
Alain METZGER
Benoît BORTOLUSSI
Jean-Pierre LEMOUZY
Emilie LADEVEZE
Sophie CASSAET
Florence POURQUE
Piotr COPIJA
Jean CANE
Charlotte BOBOVNIKOFF
Caroline CORNET
Désignation élus commissions inter communales
Sont nommés :
Commissions inter communales Membres élus Commission politique affaires sociales, solidarité,
habitat
Jean-Marc MIRAMONT
Pierre DOSSUN
Commission accessibilité prévention Pierre DOSSUN
Danièle NOUAILLES
Florence POURQUE
Commission enfance, petite enfance, jeunesse Danièle NOUAILLES Florence POURQUE
Sophie CASSAET
Commission promotion tourisme, patrimoine Danièle NOUAILLES Pierre DOSSUN
Commission culture, communication, vie associative
Jean-Marc MIRAMONT
Pierre DOSSUN
Commission voirie Jean-Marc MIRAMONT
Laurent MONTOUX
Commission environnement, gestion des milieux
aquatiques
Pierre DOSSUN
Laurent MONTOUX
Caroline CORNET
Commission développement économique,
attractivité du territoire
Jean-Marc MIRAMONT
Laurent MONTOUX
Commission politique santé Pierre DOSSUN
Emilie LADEVEZE Les Barthes - Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2026 p5
Désignation correspondant communes forestières
Notre commune n'étant pas propriétaire de forêts, le conseil municipal s'interroge sur la
pertinence de désigner un correspondant et souhaite obtenir davantage d'informations.
Questions diverses
Le 16 août prochain aura lieu la traditionnelle séance de cinéma en plein air. Le conseil
municipal doit sélectionner 3 films parmi ceux qui sont proposés. Sont choisis par ordre de
préférence : "Y a pas de réseau", "Chasse gardée", "Un petit truc en plus".
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.