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Déliberation - 513 029 creation et composition des commissions municipales
Document publié le Mercredi 25 mars 2026 par la commune de Saint-Jean-en-Royans.
Lien du pdf (Déliberation - 513 029 creation et composition des commissions municipales)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Jeunesse,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(026-212603070-20260401-29-2026-DE|
Accusé certifié exécutoire N°2026/031
[Réception par le préfet : 01/04/2026] Mairie
De DELIBERATION
ST-JEAN-EN-ROYANS
(Drôme) DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-six, le trente mars, dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de ST-JEAN-EN-ROYANS, dûment convoqué, s’est réuni en session extraordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Damien FERLIN, Maire.
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 18
Es Date de convocation du Conseil Municipal : 25 mars 2026
Sont présents :
ALONCLE Renaud, BEGUIN Fabienne, CHINCHILLA Flavie, DUBOTS Christophe, ECOCHARD Danielle, EYNARD Edith, FERLIN Damien, GAUTHIER Emmanuelle, GAUTHIER Marie-Lise, GENIN Frédéric, GERBOUD Franck, GOUT Fabrice, GROLLEAU Véronique, GUIRIMAND Marie, PESLERBE Bruno, SARTORE Dominique, TESTOUX Gérald, THOUE Romain
Sont absents excusés :
AGU Carole, pouvoir à GAUTHIER Marie-Lise
BOUCHARD Patrick, pouvoir à GAUTHIER Emmanuelle
N°29 LECOMTE Christine, pouvoir à BEGUIN Fabienne SOARES Armindo, pouvoir à GERBOUD Franck
OBJET : TOUVIER Claire, pouvoir à EYNARD Edith Création et composition des
commissions municipales Monsieur Franck GERBOUD a été élu secrétaire de séance.
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.
2121-22;
Considérant qu’il y a lieu de constituer différentes commissions municipales chargées d’étudier les affaires avant leur examen par le Conseil Municipal ;
Considérant qu’il appartient au Conseil Municipal de fixer le nombre de membres de cette commission et d’en désigner les membres ;
Monsieur le Maire rappelle que le rôle de ses commissions est consultatif.
Délibération transmise en Le Conseil Municipal,
Préfecture le 1° avril 2026 Après délibération, À l’unanimité,
- DECIDE de la composition des commissions municipales comme suit :
1/ Services Techniques — Travaux - Eau — Economie — Emploi
Gérald TESTOUX, Bruno PESLERBE, Flavie CHINCHILLA, Christophe DUBOTS (délégué), Emmanuelle GAUTHIER, Franck GERBOUD, Dominque SARTORE, Romain THOUE
2/ Développement numérique — Vie des quartiers — Vie quotidienne -
Citoyenneté
Edith EYNARD, Fabrice GOUT, Armindo SOARES, Gérald TESTOUX, Claire TOUVIER (déléguée) 3/_ Urbanisme — Habitat — Cadre de vie - Energie durable —
Développement durable
Bruno PESLERBE, Carole AGU, Renaud ALLONCLE, Christophe DUBOTS, Marie-Lise GAUTHIER, Marie GUIRIMAND, Christine LECOMTE, Armindo SOARES (délégué), Gérald TESTOUX
4/ Education - Enfance et petite enfance — Jeunesse — Affaires sociales -
Vie associative et sportive - Jumelage
Christine LECOMTE, Carole AGU, Renaud ALLONCLE, Flavie
CHINCHILLA, Danielle ECOCHARD, Edith EYNARD Marie-Lise GAUTHIER, Véronique GROLLEAU, Marie GUIRIMAND, . Claire TOUVIER
5/ Tourisme — Festivités — Cérémonies — Manifestations — Environnement — Agriculture — Déplacements — Sécurité - Accessibilité
Dominique SARTORE, Renaud ALLONCLE, Patrick BOUCHARD), Christophe DUBOTS, Emmanuelle GAUTHIER (déléguée), Franck GERBOUD), Bruno PESLERBE, Romain THOUE (Délégué)
6/ Patrimoine — Culture — Personnes âgées — Handicap — Projets — Santé Fabienne BEGUIN, Carole AGU, Patrick BOUCHARD, Danielle ECOCHARD, Edith EYNARD, Frédéric GENIN, Fabrice GOUT, Véronique GROLLEAU, Marie GUIRIMAND, Christine LECOMTE, Claire TOUVIER
7/ Administration générale — Finances — Ressources humaines
Damien FERLIN, Danielle ECOCHARD (déléguée), Fabrice GOUT, Flaviè, CHINCHILLA, Fabienne BEGUIN, Christine LECOMTE, Bruno /_ PESLERBE, Gérald TESTOUX, Dominique SARTORE, Romain THOUE
8/ Commission d’appel d’offres
Damien FERLIN
Titulaires : Fabienne BEGUIN, Marie GUIRIMAND), Gérald TESTOUX Suppléants : Christophe DUBOTS, Christine LECOMTE, Bruno PESLERBE
9/ Commission de contrôle des élections
Renaud ALLONCLE, Danielle ECOCHARD, Marie GUIRIMAND, Gérald
TESTOUX, Romain THOUE
Les attributions des différentes commissions sont précisées en annexe jointe à la présente délibération
Pour extrait conforme :
Le Maire,
Damien FERLIN