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Déliberation - DCM260401 2 creation composition commission municipales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mésanger.
Lien du pdf (Déliberation - DCM260401 2 creation composition commission municipales)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Jeunesse,
CONSEIL
MUNICIPAL
du
1°'
avril
2026
Présents :
25
Excusés :
2
2
pouvoirs
Absents
:
—-
Votants :
27
En
exercice
:
27
Délibération
certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
PRÉFECTURE
de
Nantes
et
de
l'accusé
de
réception
reçu,
Le
8
avril
2026,
Publiée,
le
8
avril
2026,
Notifiée,
le 8 avril
2026.
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
1°
avril,
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à
Mésanger,
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Mme
Nadine
YOU,
Maire.
Étaient présents
: M.
Bruno
BENOIT,
M.
Bruno
CHICOISNE,
M.
Nicolas
CLÉMENCEAU,
Mme
Florence
DRAKE
DEL
CASTILLO,
M.
Marc
DUREAU,
Mme
Magalie
GARNIER,
M.
Bruno
GOHIN,
M.
Alexis
GOUGEON,
M.
Wilfried
HERBERT,
M.
Christophe
HUNAULT,
M.
Ludovic
LEDUC,
M.
Frédéric
LEGRAS,
Mme
Océane
LEHY,
Mme
Amandine
LEPESTEUR,
Mme
Marina
LUCAS,
Mme
Stéphanie
MICHALET,
M.
Ludovic
MOREAU,
Mme
Sophie
PANNETIER,
Mme
Clémentine
PEREIRA-JAHAN,
Mme
Charlotte
SCELO,
Mme
Sandrine
SUTEAU,
M.
Laurent
TEMPLÉ,
M.
David
VOITON,
Mme
Annie
WALGRAEF,
Mme
Nadine
YOU.
Étaient
absents
excusés: Mme
Maria
COURTAY
(ayant
donné
pouvoir
à
M.
Ludovic
LEDUC),
Mme
Noëlle
BICHON
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Nadine
YOU).
Assistait
également
au
titre
des
services
: Mme
Marie
LE
ROUX,
DGS,
Mme
Laëtitia
PAYEN,
DGA
Secrétaire
de
séance
: M.
Bruno
CHICOISNE
Date
de
la
convocation
: 26
mars
2026
Délibération n°260401
_02
AFFAIRES
GÉNÉRALES
Création
et composition
des
commissions
municipales
Pour
assurer
une
bonne
gestion
des
affaires
de
la
Commune
et
pour
impliquer
l'ensemble
des
conseillers
municipaux
à
la
préparation
des
décisions
à
soumettre
au
Conseil
Municipal,
il convient
de
créer
des
commissions
municipales.
La
composition
des
commissions
doit
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l'assemblée
communale. Le
Maire
est
le
président
de
droit
de
toutes
les
commissions.
En
cas
d'absence
ou
d'empêche,
les
commissions
sont
convoquées
et
présidées
par
le vice-président
(adjoint
thématique).
Elles
seront
composées
de
8
membres
maximum,
dont
l'adjoint
délégué
ayant
qualité
de
vice-président. Les
membres
des
commissions
sont
désignés
à
bulletin
secret,
sauf
si
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
procéder
à
un
vote
public.
De
plus,
si
une
seule
liste
est
présentée,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement.
Les
sujets
relevant
de
la solidarité
ne
font
pas
l'objet
d'une
commission
municipale,
les
sujets
étant
portés
et
traités
par
le
Centre
Communal
d'Action
Sociale.
Après
avoir
entendu
cet
exposé,
Vu
l’article
L2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la présentation
au
Bureau
Municipal
le
23
mars
2026
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
(27
votants)
:
>
CRÉE
les
8
commissions
suivantes
:
o
Vie
associative
et
citoyenne,
Culture
et
patrimoine,
Urbanisme, Bâtiments, Finances
et
moyens
généraux,
O OO ©© o
Voirie
et
espaces
verts,
o
Education,
enfance et
jeunesse,
o
Communication.
>
DÉCIDE
que
les
commissions
seront
composées
de
8
membres
maximum
dont
l’adjoint
délégué
;
>
DÉCIDE
que
la
nomination
des
membres
des
commissions
se
fera
par
un
vote
à
main
levée ; >
CRÉE
une
commission
vie
associative
et
citoyenne
composée
de
8
membres
:
Ludovic
LEDUC,
1°"
adjoint
Sophie
PANNETIER
Nicolas
CLEMENCEAU
Florence
DRAKE
DEL
CASTILLO
Marc
DUREAU
Magalie
GARNIER
Bruno
GOHIN
Amandine
LEPESTEUR
>
CRÉE
une
commission
culture
et
patrimoine
composée
de
7
membres :
Maria
COURTAY,
2ème
adjointe
Frédéric
LEGRAS
Noelle
BICHON
Amandine
LEPESTEUR
Ludovic
MOREAU
Sandrine
SUTEAU
Annie
WALGRAEF
>
CRÉE
une
commission
urbanisme,
composée
de
8
membres :
Bruno
CHICOISNE,
3èT6
adjoint
Bruno
BENOIT
Nicolas
CLEMENCEAU
Florence
DRAKE
DEL
CASTILLO
Marc
DUREAU
Alexis
GOUGEON
Charlotte
SCELO
David
VOITON
>
CRÉE
une
commission
bâtiments,
composée
de
7
membres
:
Bruno
CHICOISNE,
3è7e
adjoint
Bruno
BENOIT
Marc
DUREAU
Bruno
GOHIN
Alexis
GOUGEON
Christophe
HUNAULT
Charlotte
SCELO
>
CRÉE
une
commission
finances
- moyens
généraux
composée
de
6
membres
:
Marina
LUCAS,
4ème
adjointe
Marc
DUREAU
Magalie
GARNIER
Wilfried
HERBERT
Ludovic
MOREAU
David
VOITON
>
CRÉE
une
commission
voirie
—
espaces
verts
composée
de
8
membres :
Bruno
BENOIT,
5ère
adjoint
Bruno
CHICOISNE
Alexis
GOUGEON
Wilfried
HERBERT Christophe
HUNAULT
Charlotte
SCELO
Sandrine
SUTEAU
Laurent
TEMPLÉ
>
CRÉE
une
commission
éducation
—
enfance
- jeunesse
composée
de
7
membres
:
Océane
LEHY,
6"
adjointe
Marina
LUCAS
Christophe
HUNAULT
Ludovic
MOREAU
Clémentine
PEREIRA-JAHAN
Laurent
TEMPLÉ
Annie
WALGRAEF
>
CRÉE
une
commission
communication
composée
de
7
membres :
Frédéric
LEGRAS,
7è"e
adjoint
Maria
COURTAY
Nicolas
CLEMENCEAU
Florence
DRAKE
DEL
CASTILLO
Stéphanie
MICHALET
David
VOITON
Annie
WALGRAEF
DIT
que
ces
commissions
sont
permanentes
et
créées
pour
la
durée
du
mandat,
sauf
nouvelle
délibération
à
intervenir.
Le
Maire,
Nadine
YOU
Bruno
CHICOISNE
Secrétaire
de
séance
Accusé
de
réception
en
préfecture
044-214400962-20260401-DCM20260401
02-DE
Reçu
le 08/04/2026