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Déliberation - 2024 06 09 recrutement d un vacataire pour l encadrement des cours de gymnastique volontaire
Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Chéreng.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 09 recrutement d un vacataire pour l encadrement des cours de gymnastique volontaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT
de Lille
Objet :
Référence :
2024/61/19
RECRUTEMENT D'UN
VACATAIRE POUR
L'ENCADREMENT
DES COURS DE
GYMNASTIQUE
VOLONTAIRE
DATE DE CONVOCATION
10 Octobre 2024
DATE D'’AFFICHAGE
10 Octobre 2024
EFFECTIF LEGAL DU CONSEIL
MUNICIPAL : 23
NOMBRE
DE CONSEILLERS
EN EXERCICE : 23
PRESENTS : 20
VOTANTS : 22
NOTA : Le Maire certifie
que le compte rendu de
cette délibération a été
affiché à la porte de la
Mairie le :
Envoyé en préfecture le 18/10/2024
Reçu en préfecture le 18/10/2024
Publié le S L G
ID : 059-215901463-20241016-20240609-DE "1 EXTRAIT DU
DELIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Commune de CHERENG
L'an deux mil Vingt Quatre, le Seize Octobre à 18 heures 30 minutes,
le Conseil Municipal de la Commune de CHERENG s'est réuni au lieu
ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Pascal ZOUTE,
Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite trois jours à l'avance,
laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à
la loi.
Présent(e)s : MM. ZOUTE Pascal, BARBE Eric, BUISSE Jean-Louis, BULTEY Dominique, DECALONNE Jean-Louis, DELBROUCQ Damien, DEMOYER Pascaline, DESROUSSEAUX Patricia, DUBOIS Laurent, GHESQUIERE Didier, HERBAUT Pierrette, LOUNICI Bérengère, MELI Odette, RECLOUX Hélène, REVEILLON Eric, SCELLIER Fabienne, SCHIRMER Lucie, WAQUET Johanne, WATTEAU Bernard, WAUCQUIER Isabelle
Absent{(e)s excusé(e)s :
Mme DYRDA Aurélie donne pouvoir de vote à M. BUISSE Jean-Louis M. GHESTEM Charles-Edouard donne pouvoir de vote à M. REVEILLON Eric
Absent : M. LLANES David
A été nommé secrétaire : M. DUBOIS Laurent
Pour info : cette délibération vise à officialiser l'emploi d'un vacataire dans le cadre de l'encadrement des cours de gymnastique volontaire
Monsieur le Maire indique aux membres du conseil municipal que les collectivités territoriales et leurs établissements publics peuvent recruter des vacataires, sous respect des conditions ci-dessous :
-__ Recrutement pour exercer un acte déterminé
- Recrutement discontinu dans le temps et répondant à un besoin ponctuel
-__ Rémunération attachée à l'acte
L'agent vacataire n’est pas recruté pour pourvoir un emploi de la collectivité, correspondant à un ensemble de tâches à accomplir, mais pour exécuter un acte isolé et identifiable.
Il est proposé au conseil municipal de recruter un vacataire pour effectuer l'encadrement des cours de gymnastique volontaire, à raison de 2h par semaine, pour la période du 9 septembre 2024 au 30 juin 2025 inclus.
Il est proposé également que chaque vacation soit rémunérée sur la base d’un taux horaire brut de 25 euros.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à lunanimité, adopte les propositions.
Ainsi fait et délibéré en séance, les jour mois et an susdits.