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Déliberation - Liste DES Deliberations 2025 06 23
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Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2025 06 23)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Commune des Bouchoux
Département du Jura
Arrondissement de Saint-Claude
Canton de Côteaux du Lizon
LISTE DES TIONS
de la séance du Conseil Municipal
du vendredi 1310612025
Numéro lt iuellc lnesumc lvote
no2 du SIDEC ll.e conr"il municipal DEcIDE de ne pas accepter l,
It'u".nont l,
0 voix pour dont
pouvoirs 2025-026
lo*"_,
d'une partie de la parcelle communale A940
ll," Conr"il municipal AUTORISE la vente à Mme l.
lCnOSRey, FIXE le prix, frais de notaires et l:
fUo.ous. à la charge de I'acquéreur l"
0 voix pour dont
pouvoirs 2025-027
l"*,.
unicipal ACCEPTE la proposition du 2025-028 lncquisition à I'amiabte avec le Conseil
lOéRartemental
de la parcelle ZD26
L" "on."il m
ldénartement
19 voix pour dont
12 pouvoirs et I
labstention
Conseil Municipal DECIDE de poursuivre 19
voix pour dont
12
pouvoirs et I
labstention
202s-029 lexpCrimentation lutte contre les scolytes sur les
l"o-rnunur
des Bouchoux, La Pesse et Choux
Conseil Municipal ACCORDE I'installation dans
mêmes conditions qu'en 2024
0 voix pour dont
pouvoirs 2025-030
lR"noun.lt.rent de la convention d'installation de lr"
lrr.t...
dans le forêt du Chapuzieux
lt*
0 voix pour dont
pouvoirs 2025-031
lnOgi. pt oto.opies, proposition d'un régisseur et ll,. Conr.ir Municipal APPROUVE lu nominatioo Oe lt
fd'un
suRRléant lname eeLlncRlNl l,
0 voix pour dont
pouvoirs 2025-032 lrnr,"u."r,on
d'un Compte Epargne Temps pour ,., lr. conseil Municipal VOTE l'instauration du CET It
fa8ents
titulaires de la FPT
lsans
monétisation
l,
Certifié affiché le 20/0612025
Le Maire
Jérôme GRENARD