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Déliberation - LISTE DELIB 11 06 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouchoux.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 11 06 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Transports,
Commune des Bouchoux
Département du Jura
Arrondissement de Saint-Claude
Canton de Côteaux du Lizon
LISTE DES TIONS
de la séance du Conseil Municipal
du Mardi ll juin 2024
Numéro Libellé lncsumc Vote
2024-038 Assainissement : convention de passage et concession tréfonds
lLe Conseil Municipal approuve la proposition de
lconvention de passage et concession de tréfonds pour
lchaque propriétaire et autorise le maire à signer
lcette convention de passage et concession de tréfonds
lavec chaque propriétaire
ll voix pour dont
I pouvoir
2024-039 Budget Assainissement : décision modificative Nol ll. conruil Municipal approuve la décision
lmodificative
N" I
ll voix pour dont
I pouvoir
2024-040 Atelier artisanal : installation porte sectionnelle
ll-. Con.uit Municipal décide faire réaliser les
It."n"u*, de retenir I'entreprise La Petite Lucarne
f pour un montant de 9180,62 € HT / 11016,74 CTTC
let autorise le maire à signer le devis
I
ll voix pour dont
I pouvoir
2024-041 MAPPAS : attribution et lancement du projet
ll" Conr"it Municipal décide de retenir l'entreprise
f lnf e pour un montant de 42 959,70 € HT I
lStSSI,OA € TTC et autorise le maire à signer le devis
B voix pour et
3 abstentions
2024-042 Travaux Logement Nol - 5 sur la place
lLe Conseil Municipal décide faire réaliser la totalité
ldes travaux pour un montant de 19 570,78 € TTC,
laé.iO" de retenir les entreprises Morand / Bora I
lDéco/ Sve/ Sani Clim et autorise le maire à signer les
la"ni.
ll voix pour dont
I pouvoir
2024-043 Salle paroissiale : travaux
ll" Conseil Municipal décide faire réaliser le plafond
lcoupe-feu, de retenir I'entreprise Bora Déco pour un
lmontant de 5625,00 € HT / 6750,00 € TTC
ll voix pour dont
I pouvoir
Certifié affiché le 17 juin2024
Le Maire
Jérôme GRENARD