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Déliberation - 01 05122024
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 01 05122024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
RUB n . DELIBERATION épublique Française pupiique Franc; CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube HR
SEANCE DU 5 DECEMBRE 2024
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-quatre, le cinq décembre à dix-neuf Membres | Présent heures trente, le Conseil municipal, régulièrement en s Votants convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en EXETEICS Conseil municipal, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la 27 16 16 présidence de Philippe BORDE, Maire.
+1
pouvoir Présents: Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD, Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Marie-Agnès
CRESPIN PAIS DE SOUSA, Anita DANGIN, Jean-Luc
Rats de contüsation DEROZIERES, Jean-Pierre NANCEY, Pascale PETIT, 29 novembre 2024 Régis RENARD, Marie-José ROY-DECHANET, Mélanie
Date de publication SIGNORY, Isabelle VAN-RYSEGHEM, Karine
6 décembre 2024 VERVISCH, Serge VOILLEQUIN, Lucienne WOJTYNA.
Absents : Angélique CHEVRE, Katty CLAYES
TAHKBARI, Raphaël DA CRUZ, Simone DEVAUX,
Bruno LORILLERE, Emmanuel PROVIN, Raynald
INGELAERE, Pierre Frédéric MAITRE, Pierre MARY,
Mickaël VAIRELLES.
Représenté: Jean-Baptiste SCHREINER pouvoir à
Mélanie SIGNORY.
Madame Marie-José ROY-DECHANET a été nommée
secrétaire de séance.
N° de délibération : 01_05122024
N°01: APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2024
Rapporteur : Monsieur Philippe BORDE
Monsieur le Maire rappelle que depuis le 1er juillet 2022 est entrée en vigueur la réforme des règles de publicité, et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l'ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. Selon l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités territoriales nouvellement modifié, le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires.
Après avoir entendu, l'exposé de Monsieur le Maire, le Conseil municipal, à l'unanimité :
e APPROUVE le procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal en date du 5 novembre 2024. Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube