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Document publié le Jeudi 27 février 2020 par la commune de Baulon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Énergies, Démocratie,
Département d'ILLE ET VILAINE
MARIE À Baulon, le jeudi 27 février 2020
BAULON
DA 4 Convocation du Conseil Municipal
Le Jeudi 5 mars 2020 à 20h30
Salle des Halles
Ordre du jour
FINANCES
o Vote pour tous les budgets-— principal, assainissement, commerces Chesnais, logements Chesnais, Energie solaire, Lotissement Les Peupliers :
e Approbation du compte administratif 2019
e Approbation du compte de gestion 2019
° Affectation du résultat 2020
e Vote du budget primitif 2020
TRAVAUX
o Salle polyvalente — approbation de la convention avec Energ'lV pour l'occupation du domaine public en vue de l'installation et de l'exploitation en vente totale d'une centrale photovoltaïque en toiture
© Construction « Ecole - Cantine » :
- Avenant n°1 du lot n°6 « menuiseries intérieures »
- Avenant n°1 du lot n°7 « cloisons-doublage-isolation »
- Avenant n°1 du lot n°9 « peinture »
- Avenant n°1 du lot n°11 « chauffage -— ventilation — plomberie » - Avenant n°1 du lot n°12 « électricité »
- Pénalités de retard et pour absence aux réunions de chantier
o Construction « Chaufferie — Réseau de chaleur » :
- Avenant n°2 du lot n°4 « chauffage — électricité »
URBANISME-HABITAT
o PLU -— délimitation du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) défini dans le nouveau PLU
o Vente du presbytère — parcelles AB 548, AB 549 et AB 126p (sous réserve)
AFFAIRES GENERALES
o Demande de subvention de l'association CRIC (comité de jumelage)
o Convention de circulation des documents entre les bibliothèques de la Communauté de Communes « Vallons de Haute Bretagne Communauté »
GESTION DU PERSONNEL
o Service « administratif » — avancement de grade — poste de catégorie A o Service « technique » - avancement de grade — poste de catégorie C
INFORMATIONS DIVERSES
o Planning des permanences des élections municipales 2020
Le Maire,
Jean-Paul RIU
.—
MAIRIE - 1 Rue Neuve - 35580 BAULON
Téléphone : 02.99.85.37.63 - e.mail : mairie@baulon.fr