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Conseil Municipal - CM 240624
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oslon.
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Thèmes du document : Éducation, Sécurité routière, Justice et droit,
æ
Mi
0
€ON_-
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2024
Le
vingt-quatre
juin
deux
mille
vingt-quatre,
dix-neuf heures,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la
salle
de
la
mairie
sous
la présidence
d’Yvan
NOEL.
PRESENT : Claudine
CORNU,
Valérie
THEVENOT,
Nathalie
KHEMDOUDI,
Valérie
BESSARD-
MANDRILLON,
Christine
BOUILLOT,
Pascal
VAN
DORSSELAER,
Jean
Luc
MEUNIER,
Aline
ROUSSEAUX,
Denis
RAUX,
Joël
CORPET,
Joëlle
DE
MATTEIS.
ABSENTS : Mathieu
BERNARD
avec
pouvoir
Pascal
VAN
DORSSELAER,
Julien
GAUDET
absent,
Pierre
FLEURY
avec
pouvoir
Jean-Luc
MEUNIER.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Joëlle
DE
MATTEIS.
ORDRE
DU
JOUR :
En
début
de
séance
Valérie
BESSARD
MANDRILLON
informe
le
conseil
municipal
de
sa
démission
de
Conseillère
Municipale.
Yvan
NOEL
lance
un
appel
à candidature
pour
ses
différentes
missions
déléguées.
APPROBATION
PV
DERNIERE
SEANCE :
Approuvé
à l’unanimité
DELIBERATION
ZAER
BILAN
ET
ARRET
DE
LA
CARTOGRAPHIE
Intervention
de
Pascal
VAN
DORSSELAER
24
juin
2024 Approbation
du
bilan
de
concertation
et de
cartographie.
Validé
à l'unanimité.
DELIBERATION
RIFSEEP
ET
CET
Modification
et
délibération
envoyées
au
Centre
de
Gestion
pour
le
CET
pour
l’ensemble
des
agents
avec
option
de
rémunération
en
fin
de
carrière.
Concernant
le
RIFSEEP,
adopté
à l’origine
pour
que
toutes
les
primes
des
agents
soient
environ
au
même
niveau
(de
l’ordre
du
13ème
mois),
approuvé
à l’unanimité.
DELIBERATION
DECISION
MODIFICATIVE
BUDGET
: POINT
FINANCIER
Intervention
d’Yvan
NOEL
suite
à la
réunion
de
la
commission
finance
qui
a décidé
de
faire
passer
certains
montants
de
travaux
initialement
prévus
sur
la
partie
investissement
du
budget
sur
la
partie
fonctionnement
de
celui-ci.
Les
travaux
d’investissement
seront
reportés
en
2025
(RD
678
pour
30
000
euros
et Aire
Nature
et loisirs
pour
20
000
euros),
afin
de
disposer
d’une
enveloppe
de
50
000
euros
supplémentaires
pour
assumer
la dépense
jusqu’à
la fin
de
l’année.
À
ce jour
:
42%
Dépenses
de
fonctionnement
31%
Recettes
de
fonctionnement
40%
Dépenses
d’investissement
26%
Recettes
d’investissement
Les
dossiers
du
Fonds
de
Relance
et du
Fonds
Vert
ont
été
envoyés
et sont
en
attente
de
réponse. Validé
à l’unanimité.
POINT
TRAVAUX
RENOVATION
ECOLE
Intervention
de
Pascal
VAN
DORSSELAER
Le
8 juin
la garderie
a été
vidée
afin
de
la réinstaller
dans
le préau
;
Le
26 juin,
déménagement
de
la classe
de
CP
CEI
et la semaine
suivante
celle
de
CE2
CM
;
Le
8 juillet
installation
des
panneaux
photovoltaïques
;
Le
15
juillet
finition
du
terrassement
et
travaux
d’évacuation
des
eaux
pluviales
à l’arrière
de
Pécole
;
Le
30
juillet
l’étanchéité
dans
le
plafond
du
Bat
D
sera
soufflée
pour
une
isolation
complète,
celui-ci
sera
alors
quasiment
terminé
;
Fin juillet
la ventilation
double
flux
sera
installée
dans
tout
le Bat A
;
24
juin
2024 Atreproposition
de
Jean-Luc
MEUNIER
qui
souhaite
supprimer
les
toilettes
et
la
cuisine
et
ainsi
créer
un
module
aux
normes
en
extension
pour
accueillir
ces
deux
postes,
ce
qui
permettrait
d'agrandir
la
garderie
à moindre
coût.
La
garderie
sera
opérationnelle
le
1 septembre
comme
convenu.
Se
poursuivent
les
travaux
du
Bat
A
(salle
de
musique,
salle
informatique)
et la
classe
de
CM2.
A
voir
par
la
suite.
POINT
AIRE
NATURE
ET
LOISIRS
Intervention
de
Joël
CORPET
Après
avoir
demandé
plusieurs
devis
pour
l’aménagement
de
l’aire
pique-nique,
la
place
centrale
et
la
butte
en
rivière
sèche,
il
s’avère
que
M.
PINTO
reste
le
moins
cher
avec
un
devis
de
18
000
euros.
Décision
sera
prise
prochainement
en
commission
pour
septembre.
Joel
CORPET
a contacté
une
personne
de
SAINT
GERMAIN
DU
PLAIN
qui
serait
prête
à
nous
donner
gratuitement
des
arbres
(pommiers
et
poiriers).
Il
faudra
voir
pour
les
replanter
ailleurs
dans
la
commune.
Toutes
les
plantes
aromatiques
ont
bien
repris
sauf
la
mélisse
qui
sera
à remplacer.
POINT
FORET
: VENTE
DE
BOIS
Intervention
de
Joël
CORPET
Aucun
plan
de
vente
d’arbres
n’est
prévu
pour
2024.
Après
un
point
avec
l'ONF
nous
avons
trop
de
bois
de
chauffage
sur
pied,
d’où
la
proposition
de
trouver
un
marchand
de
bois
(chênes
en
déshérence,
charmilles)
entre
15
et
18
euros
du
moule
prix
plancher.
Les
Scieries
Réunies
du
Chalonnais
seraient
intéressées
pour
nous
acheter
143
m3
au
prix
de
17
000
euros.
Yvan
NOEL
demande
une
autorisation
globale
au
conseil
afin
de
rajouter
à l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
ces
délibérations
et
de
pouvoir
les
valider.
Validé
à l’unanimité.
Concernant
les
affouagistes,
aucune
évaluation
des
lots
n’est
faite
pour
l'instant.
INFORMATIONS
DIVERSES
:
- _
Fresque
école :
Intervention
de
Pascal
VAN
DORSSELAER
24
juin
2024 La
fresque
de
l’école
historique
qui
date
de
Septembre
2018
a été
reconstituée
sur
le mur
de
l’école
primaire.
Mr
PETRIZZO
serait
d
‘accord
pour
la création
d’une
fresque
sur
le thème
des
énergies
renouvelables.
L'accompagnement
des
enfants
serait
fait par
les professeurs
des
écoles
(primaire
et maternelle
à déterminer
par
la suite).
Cette
fresque
sera
installée
sur
le fronton
de
l’école
maternelle.
Le
budget
alloué
est de
1000€.
II a été
demandé
au
corps
enseignant
de
préparer
une
petite
représentation
pour
l’inauguration
des
travaux
de
l’école
maternelle.
-
Plan
Communal
de
Sauvegarde :
Intervention
de
Pascal
VAN
DORSSELAER
À
la
suite
du
dernier
exercice,
une
mise
à jour
du
classeur
a été
effectuée,
avec
intégration
des
fiches
complémentaires.
Il
reste
à peaufiner
le
fond,
mais
le
déroulement
a été
satisfaisant
et
il
faudra
poursuivre.
Il sera
nécessaire
de
prévoir
un
nouvel
exercice
en
début
d’année
prochaine.
Il faudra
entre
temps
mettre
à jour
les
clés
électroniques
des
personnes
concernées.
-
Commission
manifestation
évènements :
Il
est
suggéré
de
créer
une
commission
spécifique
évènements/manifestations
afin
de
définir
le
programme,
gérer
le
calendrier,
le
partager
avec
les
membres
élus
et
non
élus
du
CCAS
pour
le
compte
de
la
municipalité
et
du
CCAS.
-
Coffret
forain
:
Intervention
d’Yvan
NOEL
Un
coffret
forain
serait
mis
à disposition
pour
les
ambulants
occasionnels.
Un
devis
a été
demandé
à ENEDIS
pour
étudier
ce
qui
est le plus
approprié
pour
notre
commune
sachant
que
pour
l'instant
nous
n’avons
qu’un
seul
ambulant
(forfait journalier,
mise
en
service
ponctuel
etc.). La
décision
est reportée
à une
date
ultérieure.
COMPTES-RENDUS :
-
Evolution
piste
cyclable
Grand
Chalon
:
Le
plan
de
la piste
cyclable
a évolué.
24
juin
2024 Pascal
VAN
DORSSELAER
avait
proposé
un
circuit
après
concertation
avec
la technicienne
du
Grand
Chalon.
La
proposition
retenue
pour
raison
de
sécurité
est de
continuer
au
bout
de
la
piste
de
SAINT
MARCEL
en
passant juste
devant
la bibliothèque
et en
longeant
le terrain
de
pétanque,
derrière
le bungalow
pour
rejoindre
le rond-point
de
la rue
du
Gallois
et ensuite
rue
du
Moulin.
Le
Grand
Chalon
s’engage
à prendre
en
charge
le repérage
du
tracé
sous
schéma
établi
et
informatisé.
Quant
à l’entretien
il sera
effectué
par
la commune.
Yvan
NOEL
envisage
de
faire
un
arrêté
sur
l’usage
de
la trottinette
aux
abords
de
l’école
afin
de
limiter
la vitesse
à 7km/h.
- __
SIG
Bâtiment
voierie :
Retour
sur
la rencontre
avec
l’administrateur
du
SIG
(Système
d’Information
Géographique
du
Grand
Chalon).
Le
logiciel
Oxalis
est utilisé
pour
les
déclarations
d’urbanisme
et est interconnecté
avec
des
bases
de
données
certifiées.
En
allant
plus
loin,
les
voieries,
les
bâtiments,
les
réseaux,
les ZAER
etc.
pourraient
être
gérés
par
ce
biais,
obtention
de
statistiques
afin
d’améliorer
et réduire
nos
consommations.
Une
réflexion
est
en
cours
en
vue
de
créer
une
commission
eau,
gaz,
électricité.
Une
demande
sera
faite
à un
de
nos
agents
techniques
pour
être
le lien
avec
un
fonctionnaire
du
SIG.
QUESTIONS
DIVERSES
Rappel
qu’un
tapage
diurne a
été
constaté
lors
d’une
fête
d’anniversaire
sur
la commune
Prochaine
séance
le
29/07/2024
à
19
heures
Fin
de
la
séance
21
heures
La
Secrétaire
de
Séance
Joëlle
DE
MATTEIS
73e
Déher
24
juin
2024