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Document publié le Jeudi 19 mai 2011
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 B207)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Démocratie,
EXTRAÎT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
communauté du BUREAU COMMUNAUTAIRE
PAYS D'AIX RESIDENCE DE MADAME LE PRESIDENT
2011_B207
OBJET: Politique culturelle - Fonds d'intervention à destination des associations -
Attribution de subventions
Le 19 mai 2011, le Bureau de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix s'est réuni en session ordinaire à la salle
des fêtes de Puyricard à Aix-en-Provence sur la convocation qui a été adressée par Madame le Président de la
Communauté d'Agglomération le 13 mai 2011, conformément à l'article L 5211-1 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
Etaient Présents :
JOISSAINS MASINI Maryse, Président, Aix-en-Provence - ALBERT Guy, vice-président, Jouques - BARRET
Guy, vice-président, Coudoux - BONFILLON Jean, vice-président, Fuveau - BOULAN Michel, vice-
président, Châteauneuf-le-Rouge - BOYER Michel, vice-président, Simiane-Collongue - BRUNET Danièle,
membre du Bureau, Aix-en-Provence - BUCKI Jacques, vice-président, Lambesc - BURLE Christian, vice-
président, Peynier - CANAL Jean-Louis, vice-président, Rousset - CHORRO Jean, vice-président, Aix-en-
Provence - CIOT Jean-David, vice-président, Le Puy-Ste-Réparade - CRISTIANI Georges, vice-président,
Mimet - DAGORNE Robert, vice-président, Eguilles - DELOCHE Gérard, vice-président, Aix-en-Provence -
DI CARO Sylvaine, membre du bureau, Aix-en-Provence - DUFOUR Jean-Pierre, vice-président, Saint
Esteve Janson - DUPERREY Lucien, vice-président, Saint-Antonin-sur-Bayon - FERAUD Jean-Claude, vice-
président, Trets - FILIPPI Claude, vice-président, Ventabren - FOUQUET Robert, membre du Bureau, Aïx-
en-Provence - GALLESE Alexandre, vice-président, Aix-en-Provence - GARÇON Jacques, membre du
Bureau, Aix-en-Provence - GERACI Gérard, vice-président, Aix-en-Provence - GERARD Jacky, vice-
président, Saint-Cannat - GROSSI Jean-Christophe, membre du Bureau, Aix-en-Provence - GUINIERI
Frédéric, vice-président, Puyloubier - JOUVE Mireille, vice-président, Meyrargues - LAFON Henri, membre
du Bureau, Pertuis - LARNAUDIE Patricia, membre du bureau - LEGIER Michel, vice-président, Le
Tholonet - LOUIT Christian, vice-président, Aix-en-Provence - MANCEL Joël, vice-président, Beaurecueil -
MARTIN Régis, vice-président, Saint Marc Jaumegarde - MORBELLI Pascale, membre du Bureau, Vitrolles -
PELLENC Roger, vice-président, Pertuis - PERRIN Jean-Claude, vice-président, Bouc Bel Air - PERRIN Jean-
Marc, membre du bureau, Aix-en-Provence - PIERRON Liliane, membre du Bureau, Aix-en-Provence - PIN
Jacky, vice-président, Rognes - PIZOT Roger, vice-président, Saint Paul lez Durance - RIVET-JOLIN
Catherine, vice-président, Aix-en-Provence - SAEZ Jean-Pierre, vice-président, Venelles - SANGLINE Bruno,
membre du Bureau, Bouc Bel Air - SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre, membre du Bureau, Aix-en-
Provence - SUSINI Jules, vice-président, Aix-en-Provence - TAULAN Francis, membre du Bureau, Aix-en-
Provence - VILLEVIEILLE Robert, vice-président, La Roque d’Anthéron
Excusé(e)s avec pouvoir:
BRAMOULLÉ Gérard, vice-président, Aix-en-Provence, donne pouvoir à SUSINT Jules - DRAOUZIA
Dahbia, membre du Bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à GARÇON Jacques - GACHON Loïc, vice-
président, Vitrolles, donne pouvoir à MORBELLI Pascale - JOISSAINS Sophie, vice-président, Aix-en-
Provence, donne pouvoir à JOISSAINS MASINI Maryse - PAOLI Stéphane, membre du Bureau, Aix-en-
Provence, donne pouvoir à TAULAN Francis
Excusé({e)s :
AMIEL Michel, vice-président, Les Pennes Mirabeau - BUCCI Dominique, vice-président, Les Pennes
Mirabeau - CHARRIN Philippe, vice-président, Vauvenargues - GARDIOL Philippe, membre du Bureau,
Vitrolles - LAGIER Robert, vice-président, Meyreuil - LONG Danielle, vice-président, Peyrolles-en-Provence
- MARTIN Richard, vice-président, Cabriès - SLISSA Monique, membre du bureau, Les Pennes Mirabeau
Monsieur Jean BONFILLON donne lecture du rapport ci-joint. tommunauté du
PAYS D'AIX
DGA Rayonnement Culturel et Sportif et Equipements Communautaires
Direction Culture
Rapporteur : Monsieur Jean Bonfillon
Objet: Politique Culturelle - Fonds d'intervention à destination des
associations - Attribution de subventions
Décision du Bureau
Mes Chers Collègues,
Par délibération du 19 octobre 2001 la Communauté d'Agglomération du
l Pays d'Aix décidait de la création d’un Fonds d'intervention permettant |
d'aider financièrement les initiatives culturelles de portée intercommunale
développées par les associations ou les communes membres. Les montants
| des subventions, objet du présent rapport, ne sont pas supérieurs à 23 000 € |
et ne nécessitent donc pas de conventions d'objectifs. Cette délibération
concerne 26 associations pour un montant total de 216300 €.
Exposé des motifs :
Le fonds d'intervention à destination des associations intéresse
uniquement les manifestations sur la base des critères validés par le Conseil
de Communauté et rappelés ci-après :
a le montant du Fonds est ajusté chaque année dans le cadre de
l'élaboration du Budget Primitif.
a Les opérations sont en rapport avec la compétence communautaire et
dépassent le strict cadre communal.
12 09 DIRCULT_b190511 — 1 — a La participation communautaire est limitée de la manière suivante :
© 30% maximum du budget de l’opération (hormis les opérations
communautaires).
a L'instruction communautaire de la demande inclut la sollicitation de
l'avis du Maire de la commune.
Toutes les demandes de subventions qui vous sont présentées dans ce
rapport ont reçu un avis favorable des Maires des communes concernées.
En outre, si le montant des dépenses varie à la hausse, la participation de la
CPA n'est pas réévaluée. Si le montant des dépenses varie à la baisse, la
participation de la CPA est recalculée au prorata des dépenses réelles
justifiées sur le montant des dépenses prévisionnelles. (Délibération 2003-
A312, du 12 Décembre 2003)
Il vous est donc aujourd’hui proposé, sur la base de la liste ciointe de
procéder à l'attribution des subventions dans le cadre du fonds
d'intervention à destination des Associations. Ce dossier a reçu un avis
favorable de la Commission Culture du 06 avril 2011.
VU l'exposé des motifs ;
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n° 2001_A101 du Conseil Communautaire du 19 octobre
2011 ; |
VU la Délibération 2003-A312, du 12 Décembre 2003 instituant la mise en
place d'un guichet unique pour les demandes de subventions ;
VU la délibération du Bureau Communautaire 2005-B086 du 08 avril 2005
relative aux modalités de paiement des subventions ;
VU la délibération A 2009/143 du Conseil Communautaire du 29 juillet 2009
donnant délégation au Bureau d'approuver le versement de subventions
n'excédant pas 150 000 € ;
Au vu de ce qui précède, je vous demande, Mes Chers Collègues, de bien
vouloir :
> ATTRIBUER la subvention suivante au bénéficiaire ci-après :
12.09 DIRCULT_b190511 _ 2 _ - 20 000 € à l'Association Aïxoise des Amis du Théâtre Populaire (Aix-en-
Provence) pour le déploiement sur le territoire de la programmation de
créations et de rencontres avec le public sur la CPA. N°GU: 2011-00056
- 1200 € à l'Association Route Cézanne du Tholonet (Le Tholonet) pour des
animations sur la route Cézanne, N° GU : 2011-00076.
-5 000 € à l'association Présences (Aix en Provence) pour la 8ère édition du
festival de théâtre amateur du Pays d'Aix. N°GU : 2011-00098.
-2 500 € à l'association Cercle Poétique Sainte Victoire (Aix en Provence) pour
organisation d’un concours national de poésie. N°GU : 2011-00148.
- 4000 € à l'association Téatropéra (Vitrolles) pour une création de spectacle
« chemin d’écume ». N°GU : 2011-00209.
-5 000 € à l'association Fagles Stars (Vitrolles) pour une rencontre de danse
américaine. N°GU : 2011-0025.
- 6 000 € à l'association Mozaïc 5 (Vitrolles) pour des représentations
théâtrales. N°GU : 2011-00213.
-2 000 € à l'association Arts et Loisirs (Vitrolles) pour la 6ère édition de « La
légende du griffon rouge ». N°GU : 2011-00223.
- 8 000 € à l’associaton Hip Hop Soul Style (Aïx en Provence) pour le Hip Hop
European & International Champion Ship. N°GU : 2011-00264.
-18 000 € à l'association Institut de l'Image (Aix en Provence) pour des cycle
de films et ateliers dans la CPA. N°GU : 2011-00179.
-15 000 € à l'association Campo (Saint Paul Lez Durance) pour la 4ème édition
de « Danse dans le canton ». N°GU : 2011-00314.
-20 000 € à l'association Comité des Fêtes de Rognes pour les Carrières en
Rognes. N°GU : 2011-00342.
- 8 000 € à l'association Patati Patata (Fuveau) pour le Festival « Des étoiles
plein la malle ». N°GU: 2011-00347.
- 15000 € à l'association Massilia Cosmopolitaine (Vitrolles) pour la 8ème
édition de la fête de la paix. N°GU : 2011-00337.
-20 000 € à l'association Groupe Grenade (Aix en Provence) pour un spectacle
des 20 ans de la Cie. N°GU: 2011-00398.
- 900 € à l'association Arc Images (Rousset) pour le 3ème salon de la photo de
la Haute Vallée de l’Arc. N°GU : 2011-0036.
-2 000 € à l'association La Trevaresse (Le Puy Sainte Réparade) pour le 10ème
festival de poésie. N°GU : 2011-00399.
-2 500 € à l'association Musique à Vauvenärgues pour une initiationà la
musique, des stages et concerts. N°GU : 2011-00428.
-15 000 € à l'association MJC Fernand Charpin (Venelles) pour « Chansons de
Venelles ». N9GU: 20 11-00435.
- 5 000 € à l'association Music en Vignes (Le Puy Sainte Réparade) pour un
festival de musiques actuelles. N°GU : 2011-00472.
12 09 DIRCULT_b190511 — 3 — -5 000 € à l'association La Roda (Pertuis) pour l'évènement « Faire jouer le
choro ». N°GU : 2011-00501.
-1 200 € à l’association Li Reguignaire dou Luberoun (Pertuis) pour la 11ème
édition de « De Luberoun à Venturi ». N°GU : 2011-00507.
-2000 € à l'association Meleza (Vitrolles) pour un festival de Hip Hop.
N°GU : 2011-00376.
- 5 000 € à l'association Agence Artistik (Saint-Cannat) pour la 5ème édition des
« Bacchanales de Saint-Cannat ». N°GU : 2011-00527.
-12 000 € à l'association La Maison (Aix en Provence) pour un spectacle de
danse caritatif. N°GU : 2011-00247.
-6 000 € à l'association Institut Français des Instruments à vents (Vitrolles)
pour une rencontre de jeunes talents classiques. N°GU : 2011-00208.
> D'AUTORISER ; le Président ou son représentant à signer l’ensemble
des documents afférents ; |
> DIRE QUE les dépenses seront prélevées sur les crédits inscrits en
section de fonctionnement du chapitre 33 nature 65 74
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OBJET : Politique culturelle - Fonds d'intervention à destination des associations
Attribution de subventions
À voté contre : Monsieur Jean-Pierre DUFOUR
VU la délibération n° 2009-A143 du 29 juillet 2009 portant délégation d’attributions au
Bureau ;
Après en avoir délibéré, le Bureau de la Communauté du Pays d'Aix adopte à la majorité
des suffrages exprimés le rapport qui précède et le transforme en délibération.
Acte rendu exécutoire par transmission
En Sous-préfecture d’Aix-en-Provence
Le 2 5 MAI 20