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Document publié le Jeudi 10 février 2011
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 B068)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
communauté du BUREAU COMMUNAUTAIRE
PAYS D'AIX PRÉSIDENCE DE MADAME LE PRESIDENT
D | D 2011_B068
OBJET: Politique culturelle - Fonds d'intervention à destination des associations - Attribution de subventions
Le 10 février 2011, le Bureau de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix s'est réuni en session ordinaire, à Puyricard sur la convocation qui a été adressée par Madame le Président de la Communauté d'Agglomération le 3 février 2011, conformément à l'article L 5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient Présents :
JOISSAINS MASINI Maryse, Président - ALBERT Guy, vice-président, Jouques - BONFILLON Jean, vice-président, Fuveau - BOULAN Michel, vice-président, Châteauneuf-le-Rouge - BOYER Michel, vice-président, Simiane-Collongue - BRAMOULLÉ Gérard, vice-président, Aix-en-Provence - BUCCI Dominique, membre du Bureau, Les Pennes MirabeauBUCKI Jacques, vice-président, Lambesc - BURLE Chuistian, vice-président, Peynier - CHARRIN Philippe, vice-président, Vauvenargues - CHORRO Jean, vice-président, Aix-en-Provence - CIOT Jean-David, vice-président, Le Puy-Ste-Réparade - CRISTIANI Georges, vice-président, Mimet - DELOCHE Gérard, vice-président, Aix-en-Provence - DI CARO Sylvaine, membre du Bureau, Aix-en-Provence - DUFOUR Jean-Pierre, vice-président, Saint Esteve Janson - DUPERREYŸ Lucien, vice-président, Saint-Antonin-sur-Bayon - FERAUD Jean-Claude, vice-président, Trets - FOUQUET Robert, membre du Bureau, Aix-en-Provence - GACHON Loïc, vice-président, Vitrolles - GERACT Gérard, vice- président, Aix-en-Provence - GERARD Jacky, vice-président, Saint-Cannat - GUINIERI Frédéric, vice-président, Puyloubier - JOISSAINS Sophie, vice-président, Aix-en-Provence - JOUVE Mireille, vice-président, Meyrargues - LAFON Henri, membre du Bureau, Pertuis - LAGIER Robert, vice-président, Meyreuil - LARNAUDIE Patricia, membre du Bureau, Aix-en-Provence - LEGIER Michel, vice-président, Le Tholonet - LONG Danielle, vice-président, Peyrolles-en- provence - LOUÏIT Christian, vice-président, Aix-en-Provence - MANCEL Joël, vice-président, Beaurecueil - MARTIN Régis, vice-président, Saint Marc Jaumegarde - MARTIN Richard, vice-président, Cabriès - MORBELLI Pascale, membre du Bureau, Vitrolles - PAOLI Stéphane, membre du Bureau, Aix-en-Provence - PERRIN Jean-Claude, membre du Bureau, Aix-en-Provence - PERRIN Jean-Marc, membre du Bureau, Aix-en-Provence - PIERRON Liliane, membre du Bureau, Aix-en-Provence - PIN Jacky, vice-président, Rognes - PIZOT Roger, vice-président, Saint Paul lez Durance - RIVET-JOLIN Catherine, vice-président, Aix-en-Provence - SAEZ Jean-Pierre, vice-président, Venelles - SANGLINE Bruno, membre du Bureau, Bouc Bel Air - SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre, membre du Bureau, Aix-en-Provence - SUSINI Jules, vice-président, Aix-en-Provence - TAULAN Francis, membre du Bureau, Aix-en-Provence
Excusé(e}s avec pouvoir :
BARRET Guy, vice-président, Coudoux, donne pouvoir à PIN Jacky - DAGORNE Robert, vice-président, Eguilles,
donne pouvoir à BONFILLON Jean - FILIPPI Claude, vice-président, Ventabren, donne pouvoir à BRAMOULLÉ Gérard - GALLESE Alexandre, vice-président, Aix-en-Provence, donne pouvoir à PAOLI Stéphane - GROSSI Jean-Christophe, membre du Bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à JOISSAINS MASINI Maryse - PELLENC Roger, vice-président, Pertuis, donne pouvoir à LAFON Henri
Excusé(e)s :
AMIEL Michel, vice-président, Les Pennes-Mirabeau - BRUNET Danièle, membre du Bureau, Aix-en-Provence -
CANAL Jean-Louis, vice-président, Rousset - DRAOUZIA Fatima, membre du Bureau, Aix-en-Provence - GARÇON
Jacques, membre du Bureau, Aix-en-Provence - GARDIOL Philippe, membre du Bureau, Vitrolles - TURCAN Jean- Louis, vice-président, La Roque d’Anthéron
Monsieur Jean BONFILLON donne lecture du rapport ci-joint. communauté du
PAYS D'AX 12 2 DGA Rayonnement Culturel et Sportif et Equipements Commumautaires Direction De La Culture
Rapporteur : Monsieur Jean Bonfillon
Objet: Politique Culturelle - Fonds d'intervention à destination des
associations - Attribution de subventions.
Décision du Bureau
Mes Chers Collègues,
Par délibération du 19.10.01 la Communauté décidait de la création d'un
Fonds d'intervention permettant d'aider financièrement les initiatives
culturelles de portée intercommunale développées par les associations ou les
communes membres. Les montants de ces subventions ne sont pas
supérieurs à 23 000 € et ne nécessitent donc pas de conventions d'objectifs.
Cette délibération concerne 27 associations pour un montant total de
155 200 €.
Exposé des motifs :
Le fonds d'intervention à destination des associations intéresse
uniquement les manifestations sur la base des critères validés par le Conseil
de Communauté et rappelés ci-après :
a le montant du Fonds est ajusté chaque année dans le cadre de
l'élaboration du Budget Primitif.
a Les opérations sont en rapport avec la compétence communautaire et
dépassent le strict cadre communal.
12 02_direult_b100211 | 1e a La participation communautaire est limitée de la manière suivante :
D 30% maximum du budget de l'opération (hormis les opérations
communautaires).
a L'instruction communautaire de la demande inclut la sollicitation de
l'avis du Maire de la commune.
u Toutes les demandes de subvention qui vous sont présentées dans ce rapport ont reçu un avis favorable des Maires des communes
concernées.
Les tournées communautaires sont des opérations en rapport avec la « politique culturelle communautaire » et dont la diffusion dépasse le strict
cadre communal (expositions, spectacles, ateliers pédagogiques...). La diffusion de ces opérations sur une partie variable du territoire communautaire a justifié la décision des membres de la Commission Culture de soutenir financièrement ces opérations au delà des 30% du budget prévisionnel de l'opération.
Il vous est donc aujourd’hui proposé, sur la base de la liste ci-jointe de procéder à l'attribution des subventions dans Ile cadre du fonds d'intervention à destination des Associations. Ce dossier a reçu un avis favorable de la Commission Culture du 12 janvier 2010.
VU l'exposé des motifs ;
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération du Bureau Communautaire 2005-B086 du 08 avril 2005
relative aux modalités de paiement des subventions ;
VU la délibération À 2009/143 du Conseil Communautaire du 29 juillet 2009
donnant délégation au Bureau d'approuver le versement de subventions n'excédant pas 150 000 € ;
Je vous demande, Mes Chers Collègues, de bien vouloir :
> ATTRIBUER la subvention suivante au bénéficiaire ci-après :
-3500 € à l'association Concours International de Danse d'Aix (Aix-en-
Provence) pour le 14ème concours Internationale de Danse au Théâtre du jeu de Paume. N°GU : 2011-00027.
-10 000 € à l'association Comparses et Sons (Venelles) pour une série de
concerts de musique actuelle. N° GU : 2011-00025
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guitares à Lambesc. N°GU : 2011-00046.
-4 000 € à l'Entrepôt (Venelles) pour le Festival « L'entre 2 ». N°GU : 2011- |
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Grand Prix littéraire de Ventabren. N°GU : 2011-00048.
-5 000 € à l'association Cie Kafoutch (Simiane-Collongue) pour le Festival
Tralalère. N°GU : 2011-00055.
-6 000 € à l'association Aïgo Vivo (Rousset) pour les Rencontres des Cultures
du Monde. N°GU : 2011-00009.
-3 000 € à l'association Terres de Provence-Québec (Le Puy Sainte Réparade)
pour une journée consacrée au Patrimoine. N°GU : 2011-00065.
-2 000 € à l’association Les Amis du Musée Granet (Aix-en-Provence) pour
« Des lycéens au Musée Granet ». N°GU : 2011-00070.
-3 000 € à l'association COFALS (Lambesc) pour un Festival Folklorique,
N°GU : 2011-00042.
-20 000 € à l'association Comité des Fêtes de Peyrolles pour la grande foire du
Roy René. N°GU : 2011-00068.
-3 500 € à l'association Théâtre du Vide (La Roque d’Anthéron) pour Les
Rocatines, N°GU : 2011-00084.
-3 700 € à l'association Ludothèque La Marelle (Rousset) pour une Festival du
Jeu. N°GU : 2011-00100. :
-10 000 € à l'association Country Roque Festival (La Roque d’Anthéron) pour
le 13ème Country Roque Festival. N°GU : 2011-00097.
-2 000 € à l'association Index (Rousset) pour des expositions. N°GU : 2011-
00112.
-800 € à l'association Foyer Rural de Saint-Cannat pour le 6ème festival de
cinéma en plein air. N°GU : 2011-00117.
-6 000 € au Comité des Fêtes de Venelles pour les Bacchanales du Jazz.
N°GU : 2011-00124.
-2 000 € à l'association Ensemble Vocal de Pertuis pour la diffusion de
« Autour des Magnificats ». N°GU : 2011-00124.
-2 000 € à l'association Happy Culture (Pertuis) pour le 4ème Festival
pluridisciplinaire « Hakuna Matatix ». N°GU : 2011-00135.
-9 000 € à Création Danse Simiane (Simiane-Collongue) pour la semaine de la
Danse. N°GU : 2011-00165.
-6 000 € à la Confrérie Saint Eloi (Trets) pour la cavalcade de la Saint Eloi.
N°GU : 2011-00170.
-3 000 € à la Fondation Saint John Perse (Aix-en-Provence) pour l'exposition
« Etre femme, être artiste en Méditerranée ».
12_02_dircult_b100211 23 -5 000 € à l'atelier Musical (Peynier) pour le Festival de musique junior.
N°GU : 2011-0016.
-12 000 € à l'association Mimet en fête (Mimet) pour le 10èwe festival de
théâtre. N°GU : 2011-00202.
7-5 000€ à l'association lés 3 Musës (Vitrolles) pour la création d'un'spectacle « Arsenic : tous en scène ». N°GU : 2011-00214.
-10 000 € à l'association Vatos Locos Vidéo (Vitrolles) pour Vitrollywood (ateliers et festival). N°GU : 2011-00210.
-5700 € à 200 RD10 (Vauvenargues) pour un parcours artistique en milieu naturel. N°GU : 2011-00024.
> D'AUTORISER ; le Président ou son représentant à signer l’ensemble des documents afférents ;
> DIRE QUE les dépenses seront prélevées sur les crédits inscrits en section de fonctionnement du chapitre 38 nature 65 74.
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POOMAIIONIA 2011_B068
OBJET: Politique culturelle - Fonds d'intervention à destination des associations - ee Attribution de subventions
VU la délibération n°2009-A143 du 29 juillet 2009 portant délégation d'attribution au Bureau
Après en avoir délibéré, le Bureau de la Communauté du Pays d'Aix adopte à l’unanimité le rapport qui précède et le transforme en délibération.
Acte rendu exécutoire
Par transmission en Sous-préfecture d'Aix-en-Provence
le 92 FEV. 201