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Conseil Municipal - Liste des délibérations et votes 14.11.2024
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations et votes 14.11.2024)
Thèmes du document : Logement, Sécurité publique, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 14 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES
DELIBERATION N° OBJET VOTE
24/11/14-090 Décision modificative N°1 - Budget principal - Exercice 2024 A l’unanimité
24/11/14-091 Ajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement – Autorisation de programme N°2023-01 « Réhabilitation de la cave coopérative » A l’unanimité
24/11/14-092 Ouverture d’une autorisation de programme et crédits de paiement : construction de l’espace santé 2 – N°2024-01
A l’unanimité
24/11/14-093 Autorisation pour le dépôt et la signature d’une demande de permis de construire pour la réalisation d’un espace santé n°2
A l’unanimité
24/11/14-094 Autorisation d'Acquisition parcelle A 703 et A 369 - CONSORTS VENTURINI A l’unanimité
24/11/14-095 Autorisation de signature pour une servitude de passage et de tréfonds sur la parelle AC 133 - LE BOULBAR
A l’unanimité
24/11/14-096 Cimetière de Carnoules – Fixation de la durée et des tarifs des nouvelles concessions
A l’unanimité
24/11/14-097 Coupe de l’exercice 2025. Validation et destination A l’unanimité
24/11/14-098 Adoption du nouveau règlement intérieur des services périscolaire et accueil de loisirs « mercredi »
A l’unanimité
24/11/14-099 Autorisation de signature du renouvellement de la convention de fonctionnement entre la Maison d’Accueil Multiservice Intergénérationnelle et la Commune
A l’unanimité
24/11/14-100 Adhésion de compétence optionnelle de la Commune de GONFARON et reprise de compétence optionnelle d’ESTÉREL CÔTE D’AZUR AGGLOMÉRATION à TE83- SYMIELEC
A l’unanimité
24/11/14-101 Adoption Fonds de Concours TE83 pour la réalisation de travaux de Création Eclairage Public réalisés sous sa Maîtrise d’Ouvrage – Parking de la Bouchonnerie A l’unanimité
24/11/14-102 Extinction partielle ou totale de l’éclairage public sur le territoire de la commune à partir du 18/11/2024
A l’unanimité
24/11/14-103 Subventions aux associations 2024 – Budget Principal A l’unanimité
24/11/14-104 Modification du tableau des effectifs du personnel communal : suppression de postes
A l’unanimité
24/11/14-105 Régime indemnitaire de la filière Police Municipale – Modalités de versements de l’ISFE – Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement
A l’unanimité
24/11/14-106 Recrutement et rémunération d’enseignants dans le cadre d’une activité accessoire – étude surveillée
A l’unanimité
COMMUNE DE
CARNOULES
DEPARTEMENT DU VAR
ARRONDISSEMENT DE
BRIGNOLES
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MAIRIE
DE
CARNOULES
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