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Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Tournon-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - CM 15 fevrier 2024 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
VILLE DE
TOURNON RHÔNE
LISTE DES DELIBERATIONS
N°27
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 15 FEVRIER 2024
19h00
Conseil Municipal du jeudi 15 février 2024
Liste des délibérations n°27
vivier oc Le quinze février deux-mille-vingt-quatre à 19 heures, le Conseil Municipal de TOURNON-SUR-
RHÔRKE, régulièrement convoqué le huit février deux-mille-vingt-quatre, s’est réuni dans la salle de
ses délibérations, sous la présidence de M. Frédéric SAUSSET, Maire.
Présents: Frédéric SAUSSET, Laurent BARRUYER, Ingrid RICHIOUD, Jean-Claude BASTET (à compter du
point 1), Christiane CHERAR, Paul BARBARY, Annie FOURNIER, Jean-Louis GAILLARD, Xavier AUBERT, Omar
GUERROUCHE, Mathieu EGLAINE, Nathalie RAZE, Valina FAURE, Benjamin GAILLARD, Jérôme BODIN, Claude
GANDINI, Bruno FAURE, Ghislaine PARRIAUX, Franck LIOTIER, Pierre GUICHARD, Michèle VICTORY, Etienne
GUILLERMAZ, Liliane BURGUNDER, Geoffrey MARECHAL, Dominique LEPAGE.
Ont donné pouvoir: Jean-Claude BASTET à Jean-Louis GAILLARD (jusqu’au point 1), Caroline
RIFFAULT à Claude GANDINI Christophe DUMAS à Laurent BARRUYER, Marillac PONTIER à Omar
GUERROUCHE, Laurent MAILLARD à Nathalie RAZE, Catherine LAURENT à Frédéric SAUSSET,
Dominique NORET à Bruno FAURE, Laurence CHANTEPY à Annie FOURNIER, Sylvie BUISSON à Valina
FAURE.
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Pour 33
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU Contre 0 Prend acte de
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 . l'information Abstention | O
DECEMBRE 2023
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Pour 35 Prend acte de
DECISIONS DU MAIRE Contre 0 l'information
Abstention | O
Nature du vote | Décision Délibération Objet
Pour 33 01.2024.001 Rapport d'orientation budgétaire Adontée al imité
‘ ‘ (ROB) 2024 Contre 0
optée à l'unanimité
| Rapporteur : Laurent BARRUYER | Abstention 0
Nature du vote Décision |Délibération |Objet
Cimetière communal : création d'un |Pour 33 , nn, |02.2024.002 . Adoptée à l’unanimité tarif de revente de monuments Contre 0
funéraires et validation des tarifs 2024 | Abstention |0
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
2024003 Convention avec le Centre de Gestion |Pour 33 Adoptée à l imité | . . optée à de la Fonction Publique Territoriale de |Contre 0 P SRanmre
l’Ardèche pour le calcul des allocations Abstention 0
de retour à l'emploi
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Conseil Municipal dujeudi 15 février 2024
Liste des délibérations n°27
TOURNONSRHONE 2 Délibération Objet Nature du vote Décision
04.2024.004 Convention de formation relative aux |Pour 33 Adontée à l imité
. | . . «1: optée à l'unanimité journées des utilisateurs AS-TECH 2024 Contre 0 P !
Rapporteur : Frédéric SAUSSET Abstention 0
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Modification des modalités d'octroi Pour 33 Lu Lu,
05.2024.005 . Adoptée à l'unanimité des titres restaurant Contre 0
Rapporteur : Frédéric SAUSSET Abstention [0
Nature du vote | Décision Délibération | Objet
Convention pluriannuelle d'objectifs Pour 33
2024-2026 « Atout association 07 » Contre 0
avec le Département de l'Ardèche dans |Abstention |0
le cadre du projet patrimonial et | , à 4
artistique mené par le Château-musée
Rapporteur : Paul BARBARY
06.2024.006 Adoptée à l’unanimité
Nature du vote Décision Délibération | Objet
Convention labellisation "Villes et Pour 33
7.2024.007 . ne Adoptée à |’ imité 020 villages d'accueil des véhicules Contre 0 P Name
d'époque" Abstention |0
Rapporteur : Paul BARBARY
Délibération | Objet Nature du vote Décision
Bilan annuel 2023 des acquisitions et |Pour 33 , A,
08.2024.008 . des Adoptée à l'unanimité des cessions immobilières Contre 0
Rapporteur : Frédéric SAUSSET Abstention 0
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
09.202.009 Cession parcelle AV n°690 - Quartier Pour 33 Adoptée à l imité « . SEX e
les Lots - 75 Avenue Hélène de Contre 0 9ptée a unanime
Tournon Abstention 0
Rapporteur : Jean-Louis GAILLARD
Conseil Municipal dujeudi 15 février 2024
Liste des délibérations n°27
#iiir oe Délibération | Objet
Convention de servitudes avec ENEDIS
pour le passage d'un réseau électrique
Chemin Saint Vincent
Rapporteur : Jean-Louis GAILLARD
10.2024.010
Délibération | Objet
Promesse de convention d'occupation
temporaire avec Passerelle Energie
| pour la solarisation du bâtiment de
l'école des Luettes
Rapporteur: Ingrid RICHIOUD
111.2024.011
Délibération | Objet
| Convention constitutive d'un
groupement de commandes avec
| ARCHE Agglo - Étude de circulation du
centre-ville de Tournon-sur-Rhône
Rapporteur : Jean-Louis GAILLARD
12.2024.012
Délibération |Objet
| Site ITDT- Procédure de Zone
d'Aménagement Concerté — Objectifs
poursuivis et modalités de la
concertation
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
13.2024.013
La secrétaire de séance,
Valina FAURE
Nature du vote | Décision
Pour 33
Contre 0
Abstention |0
Adoptée à l'unanimité
Nature du vote Décision
Pour 133
Adoptée à l’unanimité Contre 10 pée à Tuna
|Abstention 10
|__| || Nature du vote Décision
Pour 33
Contre 0
Abstention |0
Adoptée à l’unanimité
Nature du vote Décision
Pour 133
Adoptée à l’unanimité Contre 0 P
Abstention 0
Le Maire,
Frédéric SAUSSET
Conseil Municipal dujeudi 15 février 2024
viice
Liste des délibérations n°27