Déliberation - Liste Delib cm 2024.11.13

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Déliberation - Liste Delib cm 2024.11.13 Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Puget-Théniers. Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 2024.11.13)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Travail et emploi, Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2024

Petite Ville de Demain

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COMMUNE DE PUGET-THENIERS - 06260

CONSEIL MUNICIPAL

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

de la Séance du Conseil Municipal

du 13 novembre 2024

Le Conseil Municipal de la commune de Puget-Théniers s’est réuni le mercredi 13 novembre 2024 à 18 h 30, sous la présidence de M. Pierre CORPORANDY, Maire.

Date de la convocation du Conseil Municipal : 7 novembre 2024

Présents M.M. : CORPORANDY P.- FACCHINI M.- DAVID J.P.- REDELSPERGER AM.- PEYRE J.- LIONS A.- JACQUEMOUD P.- MICOL G.- COLLE E.- DROGREY C.- MASSOLO L.- ZATILLA A.- DURAND I.- LOMBARD M.- DEROO C.- MARTIN S.

Excusés M.M. : NAISONDARD J.- RAYBAUD G.

Absents M.M. : VIOLA B.

Secrétaire de Séance : Anita LIONS

Votants : 16/19

Quorum : 10

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :

 Délibération n° 2024/207 :

- Désignation du Secrétaire de Séance

Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00  Délibération n° 2024/208 :

- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 juillet 2024 Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00  Délibération n° 2024/209 :

- Restauration d'une statue appartenant à l'ensemble en bois sculpte de l'Église paroissiale Notre Dame de l'Assomption

Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 01 / Ne participe pas au vote : 00  Délibération n° 2024/210 :

- Acquisition de matériel pour les personnes à mobilité réduite – Piscine Municipale Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2024

Petite Ville de Demain

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 Délibération n° 2024/211 :

- Acquisition de deux aspirateurs à déchets urbains

Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00  Délibération n° 2024/212 :

- Décision Modificative n° 2 – Budget Primitif 2024

Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00  Délibération n° 2024/213 :

- Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00  Délibération n° 2024/214 :

- Remboursement des droits de Place – Vide-greniers du 15 août 2024 Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00  Délibération n° 2024/215 :

- Demande de subvention – Programmation culturelle et de loisirs 2025 Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00  Délibération n° 2024/216 :

- Répartition des amendes de police – Dotation 2023

Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00  Délibération n° 2024/217 :

- Réalisation d’un équipement sportif de Proximité de Type Pump-track et d’un parcours de santé. Lancement de la consultation

Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00  Délibération n° 2024/218 :

- Création d’un emploi permanent d’Adjoint Technique Territorial contractuel, à temps non complet

Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00  Délibération n° 2024/219 :

- Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque Frais de Santé des agents. Adhésion au contrat collectif frais de sante propose par le Centre de Gestion

Votes : Pour : 14 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 02  Délibération n° 2024/220 :

- Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents. Adhésion aux contrats collectifs prévoyance proposés par le Centre de Gestion

Votes : Pour : 14 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 02  Délibération n° 2024/221 :

- Adhésion à l’Agence d’ingénierie départementale des Alpes-Maritimes au titre de la compétence « Assistance dans l’application du Droit des Sols »

Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00  Délibération n° 2024/222 :

- Aide à la Rénovation des façades

Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00  Délibération n° 2024/223 :

- Reversement des droits de place encaissés à l’occasion de la Fête Patronale de la Saint Nicolas 2024 au Comité des Fêtes de Puget-Théniers

Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2024

Petite Ville de Demain

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 Délibération n° 2024/224 :

- Subvention de participation aux voyages scolaires - Ecole Gino Zanette de la commune de Touët-sur-Var

Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00  Délibération n° 2024/225 :

- Mise en place du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat et du droit de préemption commercial

Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00  Délibération n° 2024/226 :

Approbation des frais de représentation de M. Le Maire pour déplacement à Paris dans le cadre du 106ème Congrès des Maires

Votes : Pour : 15 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 01  Délibération n° 2024/227 :

- Licences d’entrepreneur de spectacles vivants – Renouvellement des licences 1ère, 2ème et 3ème catégorie et désignation de la personne physique

Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00  Délibération n° 2024/228 :

Viabilité hivernale : Saison 2024/2025 et Saison 2025/2026 – Choix de l’entreprise Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00  Délibération n° 2024/229 :

Désignation d’un délégué titulaire au Syndicat Mixte de l’Abattoir suite à une démission Votes : Pour : 15 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 01  Délibération n° 2024/230 :

Convention de partenariat « Territoire Zéro chômeur longue durée » Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00  Délibération n° 2024/231 :

Inscription de la commune au label « Villes et Villages étoilés »

Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00

L’ordre du jour étant épuisé et plus aucun orateur ne demandant la parole, Monsieur Pierre CORPORANDY, Maire de Puget-Théniers, lève la séance à 20 h 10.

Après avoir clôturé la séance du Conseil Municipal, M. Le Maire donne la parole au public de la salle.

Fait à Puget-Théniers, le 14 novembre 2024.

Publication sur le site internet, le 14 novembre 2024.

La Secrétaire de Séance, Le Maire

Anita LIONS. Pierre CORPORANDY.