Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 09.03.2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 30.06.2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 24.02.2025 003
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 31.03.2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 23 09 2024
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - Liste deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 16 12 2024
Déliberation - Liste des deliberations 2
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 25 09 2023
Déliberation - Liste DES Deliberations cm 12.05.2025
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Bono.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 12.05.2025)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Golfe
du
Morbihan
Mairie Place
Joseph
Le
Clanche
56400
LE
BONO
Téléphone
:
02
97
57
88
98
Courriel
: accueil@lebono.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
- SEANCE
DU
12
MAI
2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
BORDEREAUX
POUR
DELIBERATION
2025/34%Approbationsproces-Verballdusconseilimuüunicipalldu3dmars
2025
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
14
4
-
:
| Unanimité
des suffrages
exprimés
Prend
acte
2025/35=GMVa
"Convention.
de
gestion
enfluxde
réservation
des-logements-sociauxX
austitre
"des
collectiVitésiIocales
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
18
-
-
-
|
unité
|
Majorité
Unanimité
des suffrages
Freniacte
exprimés
2025/36=Admissionennon-valeusmhpudsetmaritime
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
18
-
-
-
Re
Unanimité des suffrages
2025/37=Budseticommune…tarifsiséjours
ALSEHIdiété
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
18
-
=
|
ürnmts
|
Majorité
Unanimité GE
>< MERE
Prend
acte
exprimés 2025/8388
Participationcommunalerauxétablissementsscolaires.hors
commune
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
18
-
-
-
|
Unamté
|
Majorité
Unanimité
des suffrages
brand
ac
exprimés
2025/39=Marchésseminocturnes
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
18
-
-
-
|
umnmé
|
Majorité
Unanimité
des suffrages
HERIaTe
exprimés
2025/40=Participationcommunale-pourladestrüuction
des
nids-derfrelons'asiatiques
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
18
-
-
-
|
Ummmté
|
Majorité
Unanimité
des
suffrages
Prend
acte
exprimés
2025/4171
Convention
de
partenariat
aVec
la-Poste.pourla
gestion
de
l'Agence
Postale(Communale
(EPAC)=Renouvellement2025;2084
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
17
-
1
M.
Stéphane
ROLLAND,
conseiller
intéressé
s'est
retiré,
ne
participant
ni au
débat,
ni
au
vote.
-
Majorité
Unanimité
des
suffrages
exprimés
Prend
acte
Délibérations
affichées
aux
portes
de
la
mairie
et
publiées
sur
le site
internet
le
16/05/2025
de
la commune.
Le
procès-verbal
de
la séance
sera
communiqué
à
la suite
de
son
adoption
au
prochain
conseil
municipal.
Le
président
de
séance,
Le
Maire,
Yves
DREVES