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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 24.02.2025 003
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Bono.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 24.02.2025 003)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DDDDDD00000000D00ET
Golfe
du
Morbihan
Mairie Place
Joseph
Le
Clanche
56400
LE
BONO
Téléphone
: 02
97
57
88
98
Courriel
: accueil@lebono.fr CONSEIL
MUNICIPAL
- SEANCE
DU
24
FEVRIER
2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
BORDEREAUX
POUR
DELIBERATION
- Approbation
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27
janvier
2025
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
18
-
-
-
|
unanmité
|
Majorité
Dante
de
à sue
HPeNnORCIE
exprimés
©
®
e
atiO
e
ere
Demande
de
DVE
®
Proc
[SNS
de
police
D56
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
18
4
3
_
Majorité
-Hranimié Je
sufreses
exprimés
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
18
-
Majorité
Unanimité
des
suffrages
exprimés
Prend
acte
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
Majorité
Unanimité
des
suffrages
exprimés
Prend
acte 2025/13-
Prestations
d'action
sociale
au
profit
des
agents
Abstention
N'ayant
pas
voté
Prend
acte
GE
a
2025/14
- Délégation
de
compétence
au
Maire
en
vertu
de
l’article
L.2122-22,
alinéa
7°
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
relatif
aux
régies
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
18
2025/1715
- Unis-Cité
Morbihan
=
Convention
de
partenariat
ae
AT
_
Prendacte
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
18
2025/16
- Semaine
du
Golfe
—
Edition
2025
=
Convention
de
partenariat
Majorité
Unanimité cles suffrages
__exprimés
.
se
ES
—Prendac
acte
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
18
| ; =
ner
Majorité Majorité
Liste
affichée
aux
portes
de
la
mairie
le
26/02/2025
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune.
Le
procès-
verbal
de
la
séance
sera
communiqué
à
la
suite
de
son
adoption
au
prochain
conseil
municipal.
Le
président
de
séance,
Le
Maire,
Yves
DREVES