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Document publié le Vendredi 20 mars 2015 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 CM 20 MARS 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Logement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 MARS 2015
Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Henri GUICHARD, Brigitte BONDIVENNE, Laurence CAMBRAY, Sébastien LONGIN, Louis LUX, Hubert POMMIER, Delphine PRUDENT, Chantal REYBARD, Isabelle SAILLARD, Michel TRONTIN.
Excusé : Laurent BRAYARD (pouvoir à Henri Guichard), Jocelyne FAUVEY (pouvoir à Hubert Pommier).
Secrétaire de séance : Sébastien LONGIN.
1) COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014
Le Maire présente en détail au Conseil Municipal le compte administratif 2014 de la commune.
Il en ressort un résultat de fonctionnement positif de 70.166,94 euros. Par contre il y a un déficit d’investissement de 46.717,80 euros dû en grande partie par les immobilisations en cours avec la Résidence Bellecombe. Le comparatif entre les recettes et dépenses de fonctionnement montre que la situation reste stable d’une année à l’autre.
Concernant l’évolution du montant des remboursements de prêts, on reviendrait au niveau des années 2009-2010 avec la location de la totalité des appartements de la Résidence Bellecombe.
Pas de questions ni de remarque sur cette présentation.
Alain MAUBEY premier adjoint soumet au vote du conseil municipal les résultats du compte administratif qui présente un solde excédentaire final de 101.988,47 euros.
Le compte administratif 2014 est adopté à l’unanimité.
Le compte de gestion 2014 dressé par le trésorier est également adopté à l’unanimité.
2) AFFECTATION DU RESULTAT
Compte tenu des résultats du compte administratif 2014, il est décidé d’affecter 100 000 euros au compte 002 en recettes de fonctionnement et 1988.47 au compte 1068 en recettes d’investissement.
3) VENTE DE BOIS DE LA RESIDENCE BELLECOMBE
7 personnes sont inscrites pour la vente du bois de la maison BESSON. Il y a environ 30 stères qui seront vendus 25 euros le stère. Le partage des lots aura lieu prochainement. 4) AFFAIRES EN COURS
* Journée Nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation
C’est le 70ème anniversaire de la libération des camps.
Le Préfet demande aux différents maires du Jura à ce que les cérémonies prévues le matin soient programmées l’après-midi afin de donner à la cérémonie de LONS LE SAUNIER toute la dimension souhaitée.
Il est donc décidé d’inviter exceptionnellement les Macornensiens à se déplacer sur LONS LE SAUNIER pour la cérémonie.
* Courrier reçu
Un administré demande à ce qu’un lampadaire supplémentaire soit installé dans le lotissement rue du Vallon, ainsi que la réfection de la voirie de ce quartier.
Un lampadaire existe déjà à 30 mètres et la chaussée n’est pas particulièrement dégradée.
Une réponse négative sera adressée.
* Courrier reçu
Un administré demeurant rue de la Chenauvière, signale qu’au bord de la rivière, un grand peuplier tangue dangereusement par grand vent et menace la sécurité de sa maison.
Ce peuplier n’appartient pas à la commune, un courrier sera fait au propriétaire pour l’inviter à couper cet arbre.
* Compte rendu du Conseil Communautaire
Le Conseil municipal prend connaissance du compte rendu du dernier conseil communautaire.
5) QUESTIONS DIVERSES
La Commission Communication présente la maquette du feuillet d’information destiné à la population concernant la transformation du POS en PLU.
Celui-ci sera distribué au prochain Conseil.
Les travaux d’aménagement du parc de la Résidence Bellecombe ont démarré avec des travaux de maçonnerie pour la réfection de certains murs.
Le jeu de boules a également été tracé.
Le Maire, Le Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Sébastien LONGIN.