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Compte-Rendu - 2015 CM 11 SEPTEMBRE 2015
Document publié le Vendredi 11 septembre 2015 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 CM 11 SEPTEMBRE 2015)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 SEPTEMBRE 2015
Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Henri GUICHARD, Brigitte BONDIVENNE, Laurent BRAYARD, Sébastien LONGIN, Louis LUX, Delphine PRUDENT, Chantal REYBARD, Isabelle SAILLARD, Michel TRONTIN.
Excusés : Laurence CAMBRAY, Jocelyne FAUVEY, Hubert POMMIER.
Secrétaire de séance : Brigitte BONDIVENNE.
RAPPORTS ANNUELS
Le Conseil municipal prend connaissance des rapports annuels du SICTOM, du SYDOM, du SIAVS et du Service des Eaux. Ces rapports sont consultables en Mairie.
Le Conseil est également informé de l’avancement du chantier de remplacement des branchements plomb.
DECISION MODIFICATIVE
Diverses décisions modificatives au budget 2015 sont adoptées à l’unanimité. Ces modifications concernent des changements de lignes budgétaires.
LOYERS LOGEMENTS ET LOCAL PROFESSIONNEL
Le bureau situé au rez-de-chaussée de la résidence Bellecombe a été loué à un ostéopathe pour un montant de 300 €.
Après une année de fonctionnement et une meilleure lisibilité des charges, le Conseil municipal valide les nouveaux montants des loyers de certains appartements de la résidence Bellecombe.
Le Conseil est informé du changement de locataire de l’appartement T4 situé au centre commercial.
La salle d’activité du rez-de-chaussée de la résidence Bellecombe sera utilisée le lundi après-midi par l’association Mille et une idées. INFORMATION SUR LE PROJET DE CONSTRUCTION DU
CENTRE INCENDIE ET DE SECOURS DE LONS LE SAUNIER
La commune est sollicitée pour participer au financement de la construction du nouveau centre de secours de Lons. Les élus prennent connaissance des éléments du dossier et se prononceront ultérieurement.
VENTE DE BOIS
Des coupes de bois seront réalisées dans la forêt communale sous maîtrise d’œuvre de l’ONF. Ces coupes concernent de gros arbres dont les dimensions justifient un abattage dans le cadre de la gestion de la forêt.
RAPPEL : du bois de chauffage (frêne) est en vente à 30 € le stère. Inscription en Marie.
RECENSEMENT POPULATION
Le recensement de la population se fera du 20/01/2016 au 20/02/2016.
Agents recenseurs : Catherine MEYNIER
Pascale ROUSSEY
Jean-Yves FAUVEY.
AFFAIRES EN COURS
Rentrée scolaire :
Elle a eu lieu le 1er septembre avec des effectifs de 118 élèves répartis sur 5 classes.
Effacement réseaux RD 117 :
Travaux planifiés entre mi-octobre et février 2016.
La consultation pour les travaux de voirie de la RD 117 a été lancée par la Communauté de communes du Val de Sorne.
Commission Départementale de Coopération Intercommunale (CDCI) :
Les élus prennent connaissance des éléments présentés à la dernière réunion de cette commission.
Enquête publique :
Le conseil municipal est informé qu’une enquête publique est en cours au sujet du renouvellement et de l’extension de la carrière Pernot à Essia.
Le Maire, La Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Brigitte BONDIVENNE.