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Ordre du Jour - DE20241009 0 ODJ Conseil
Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Ordre du Jour - DE20241009 0 ODJ Conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Environnement,
À
» angoulême
Direction des Affaires Juridiques
Service Vie Institutionnelle
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 9 OCTOBRE 2024
A 18 H00
- Ordre du jour définitif -
Dossiers proposés : 6
dont votes bloqués : 3
Date d'édition 08/10/24 Page 1 ACTIONS EN FAVEUR DE LA
POPULATION
ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES
Santé
1 (id : 4164) Achat d'un immeuble sis Rue Coulomb pour y implanter un espace de santé Rapporteure : Mme REVEL
ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION
2 (id : 4205) Convention de renouvellement Label Cité Educative d'Angoulême 2024-2026 Rapporteure : Mme GARCIA
GESTION DES RESSOURCES DE LA
COLLECTIVITÉ
FINANCES ET ACHAT PUBLIC
Autres
3 (id : 4223) (Vote bloqué) Indemnisations des dommages causés à la Ville Rapporteur : M. YOU
GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL
4 (id : 4221) (Vote bloqué) Redevance d’occupation du domaine public - Modificatif Rapporteure : Mme VOUVET
QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC
5 (id : 4220) (Vote bloqué) Avis sur l'extension et la modernisation du crématorium d'Angoulême Rapporteur : M. ELIE
DIVERS
6 (id : 4224) Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal Rapporteur : M. BONNEFONT
Date d'édition 08/10/24 Page 2