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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 3 mars 2025
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 3 mars 2025)
Thèmes du document : Énergies, Banque, Environnement,
À
» angoulême
Direction des Affaires Juridiques
Service Affaires Juridiques et Vie Institutionnelle
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 10 MARS 2025
A 16 H00
- Ordre du jour définitif -
Dossiers proposés : 16
dont votes bloqués : 4
Date d'édition 11/03/25 Page 1 DOSSIERS PRIORITAIRES
1 (id : 4314) Bilan annuel 2024 - Plan d'actions aux droits des Femmes et l'égalité Femmes/Hommes
Rapporteure : Mme EPAUD
2 (id : 4322) Débat d’orientation budgétaire
Rapporteur : M. POUSSET
ACTIONS EN FAVEUR DU
DÉVELOPPEMENT ET DE
L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Environnement et développement durable
3 (id : 4236) Charte d'engagement "Pro actifs mobilités" de GrandAngoulême Rapporteur : M. MONIER
CADRE DE VIE DES CITOYENS
Sécurité, salubrité et tranquillité publique
4 (id : 4313) GESTA – Dispositif « Chèque parking » à destination des commerçants Rapporteur : M. CHUPIN
GESTION DES RESSOURCES DE LA
COLLECTIVITÉ
FINANCES ET ACHAT PUBLIC
Subventions
5 (id : 4337) Demande de subvention pour l'aménagement du Parvis de la dalle Saint Martial Rapporteur : M. CHUPIN
6 (id : 4338) (Vote bloqué) Demande de subvention pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Cézanne Renoir
Rapporteur : M. MONIER
7 (id : 4339) Demande de subventions pour la salle Roger Gémard Rapporteur : M. BOURGOIN
Autres
8 (id : 4311) (Vote bloqué) Garantie d'emprunt Noalis - Rue Saint Ausone Réhabilitation de 14 logements
Rapporteur : M. POUSSET
9 (id : 4320) (Vote bloqué) Indemnisation des dommages causés à la Ville Rapporteur : M. POUSSET
RESSOURCES HUMAINES
10 (id : 4319) Ajustement du tableau des effectifs
Rapporteur : M. ELIE
Date d'édition 11/03/25 Page 2 FINANCES ET ACHAT PUBLIC
Autres
11 (id : 4316) (Vote bloqué) Mise à la réforme de biens matériels
Rapporteur : M. MONIER
GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL
12 (id : 4323) Bilan des cessions et acquisitions de la Ville intervenues en 2024 Rapporteur : M. MONIER
DIVERS
13 (id : 4317) Dénomination de voies et places
Rapporteure : Mme EPAUD
14 (id : 4302) Avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique pour les Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR)
Rapporteur : M. MONIER
15 (id : 4318) Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal Rapporteur : M. BONNEFONT
MOTIONS - VOEUX
16 (id : 4357) Motion contre la fermeture du collège Michelle Pallet Rapporteur : M. BONNEFONT
Date d'édition 11/03/25 Page 3