Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations cm 31 03 25
Déliberation - liste des deliberations cm 03 04 2023
Déliberation - liste des deliberations cm 25 03 24
Déliberation - liste des deliberations cm 25 11 24
Déliberation - liste des deliberations cm 25 09 2023
Déliberation - liste des deliberations cm 21 03 2026
Déliberation - liste des deliberations cm 28 11 2022
Déliberation - liste des deliberations cm 19 01 26
Compte-Rendu - compte rendu cm 02 03 2015
Déliberation - liste des deliberations cm 16 02 2026
Déliberation - liste des deliberations cm 03 02 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Carrières-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 03 02 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
1
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FÉVRIER 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Début de séance à 20h35
Monsieur Arnaud de BOURROUSSE, maire, a convoqué le Conseil municipal et a fait l’appel.
Étaient présents : M. de Bourrousse, Maire, M. Millot, Mme de Freitas, M. Valentin, Mme Poletto, M. Andrade Dos Santos, Mme Conesa-Rouat, M. Devred, M. Mouty, Adjoints ; Mme Gaultier, Mme Le Guilloux, M. Martin, Mme Dussous, Mme Sanches Mateus, Mme Karam, M. Chardon, M. Buisserez, M. Ferrand, M. Daniel, M. de Saint-Romain, Mme Zanotti, Mme Souchet, M. Lombard, M. Vasseur, M. Sauvestre, Mme Bernard, Mme Chambert, Mme Miel, M. Ageitos, M. Fiault, Mme Ridde, Mme Dessoye et M. Drougard.
Avaient donné pouvoir : M. Lombard à Mme Le Guilloux, M. Vasseur à M. de Bourrousse et Mme Miel à M. Fiault.
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de membres représentés : 3
Nombre de membres absents : 0
Daniel Martin est nommé secrétaire de séance.
L’approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 25 novembre 2024 est adopté.
Le Maire rend compte des décisions.
Liste des délibérations examinées en séance :
Délibération Objet de la délibération Décision Vote
CM-2025-001 SIVOM de Saint-Germain-en-Laye - Rapport d'activité 2023 Approuvée Unanimité
CM-2025-002 SUEZ - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau destinée à la consommation humaine Approuvée Unanimité
CM-2025-003 Désaffectation et déclassement de l'ancienne école maternelle des
Alouettes Approuvée
33 voix exprimées, 28 pour et 5 abstentions
(Mme Miel, M. Ageitos, M. Fiault, Mme Ridde et
Mme Dessoye)
CM-2025-004 Débat d’Orientations Budgétaires 2025 - Budget principal Ville Approuvée Unanimité
CM-2025-005 Débat d’Orientations Budgétaires 2025 - Budget Assainissement prestations de service Approuvée Unanimité
CM-2025-006 Acompte sur la subvention versée au budget du CCAS Approuvée Unanimité
CM-2025-007 Adhésion au CNAS Approuvée Unanimité
CM-2025-008 Modification de salle pour la tenue des Conseils municipaux Approuvée Unanimité
Questions orales
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Fin de la séance à 22h30.
Le Maire, Le Conseiller municipal, Secrétaire de séance,
Arnaud de Bourrousse Daniel Martin