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Déliberation - liste des deliberations cm 03 04 2023
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Carrières-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 03 04 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
EMEA
Ville
de
Carrières-sur-Seine
St
Sr
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 AVRIL
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Début
de
séance
à
20h40
Monsieur
Arnaud
de
BOURROUSSE,
maire,
a convoqué
le Conseil
municipal
et a
fait
l’appel.
Étaient
présents
: M.
de
Bourrousse,
Maire,
M.
Millot,
Mme
de
Freitas,
M.
Valentin,
Mme
Poletto,
M.
Thiémonge,
Mme
Conesa-
Rouat,
M.
Devred,
Mme
Dabrowski,
M.
Mouty,
Adjoints,
Mme
Gaultier,
Mme
Le
Guilloux,
M.
Martin,
Mme
Dussous,
Mme
Karam,
M.
Ferrand,
M.
Buisserez,
Mme
Borias,
M.
Daniel,
M.
de
Saint-Romain,
Mme
Zanotti,
Mme
Souchet,
M.
Lombard,
Mme
Ratti,
Mme
Miel,
M.
Fiault,
Mme
Ridde,
M.
Drougard
et
Mme
Bernard.
Était
absent
: Mme
Sanches
Mateus.
Avaient
donné
pouvoir
: de
M.
Chardon
à
M.
Millot,
de
M.
Andrade
Dos
Santos
à
M.
de
Bourrousse,
de
M.
Ageitos
à
Mme
Raïii
et
de
M.
Drougard
à
Mme
Bernard.
Nombre
de
membres
en
exercice
:
33
Nombre
de
membres
présents
:
28
Nombre
de
membres
représentés
:
4
Nombre
de
membres
absents
:
1
M.
Jean-Pierre
Valentin
est
nommé
secrétaire
de
séance.
L'approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
municipal
du
6 février
2023
est
adopté.
Le
Maire
rend
compte
des
décisions.
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
:
Délibération
Objet
de
la
délibération
Décision
Vote
CM-2023-017 | Approbation
du
compte
de
gestion
Ville
2022
Approuvée
Unanimité
CM-2023-018 | Approbation
du
compte
administratif
Ville
2022
Approuvée
Unanimité
CM-2023-019 |
Attribution
des
subventions
aux
associations
2023
Approuvée
Unanimité 32
voix
exprimées,
27
pour
et
5
abstentions
CM-2023-020 |
Fixation
des
taux
de
fiscalité
2023
Approuvée
(Mme
Ratti,
Mme
Miel,
M.
Ageitos,
M.
Fiault et
Mme
Ridde)
32
voix
exprimées,
27
pour
et
5
abstentions
CM-2023-021 |
Budget
primitif Ville
2023
Approuvée
(Mme
Ratti,
Mme
Miel,
M.
Ageitos,
M.
Fiault
et
Mme
Ridde)
CM-2023-022 | Approbation
du
compte
de
gestion
Assainissement
2022
Approuvée
Unanimité
CM-2023-023 |
Approbation
du
compte
administratif
2022
Budget
Assainissement
Approuvée
Unanimité
CM-2023-024 |
Budget
primitif
Assainissement
2023
Approuvée
Unanimité
CM-2023-025 |
Approbation
du
mode
de
gestion
de
la
DSP
Eau
et
Assainissement
Approuvée
Unanimité
CM-2023-026 |
Création
de
tarifs
droits
d'entrée
aux
spectacles
Approuvée
Unanimité
CM-2023-027 |
Convention
d'objectifs
et
de
moyens
de
l'USC
Approuvée
Unanimité
CM-2023-028 |
Mise
en
place
de
la vidéo-verbalisation
Approuvée
Unanimité
CM-2023-029 |
Acquisition
d'une
emprise
de
voirie
au
19
rue
des
Clos
Approuvée
Unanimité
CM-2023-030 |
Modification
des
statuts
de
la CASGBS
Approuvée
Unanimité
CM-2023-031 | Adhésion
de
la
Ville
du
Chesnay-Rocquencourt
au
SIFUREP
Approuvée
Unanimité
CM-2023-032 | Convention
d'objectifs
et
de
moyens
de
l'Amicale
du
personnel
Approuvée
Unanimité 32
voix
exprimées,
27
pour
et
5 abstentions
CM-2023-033 |
Révision
du
tableau
des
effectifs
Approuvée
(Mme
Ratti,
Mme
Miel,
M.
Ageitos,
M.
Fiault
et
Mme
Ridde)
CM-2023-034 |
Création
de
poste
Approuvée
Unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée.
Fin
de
la
séance
à
22h45.
Le
Conseiller
municipal,
Secrétaire
de
séance,
Le
Mair.
Arnaud
de
Bourrousse
colas
de
Saint-Romain