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Déliberation - liste des deliberations cm 25 09 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Carrières-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 25 09 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
1
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Début de séance à 20h35
Monsieur Arnaud de BOURROUSSE, maire, a convoqué le Conseil municipal et a fait l’appel.
Étaient présents : M. de Bourrousse, Maire, M. Millot, Mme de Freitas, M. Valentin, M. Thiémonge, Mme Conesa-Rouat, M. Devred, M. Mouty, Adjoints, Mme Gaultier, Mme Le Guilloux, M. Martin, Mme Dussous, Mme Sanches Mateus, Mme Karam, M. Chardon, M. Buisserez, M. Ferrand, Mme Borias, M. Daniel, M. Andrade Dos Santos, M. de Saint-Romain, Mme Zanotti, Mme Souchet, M. Vasseur, Mme Miel, Mme Ratti, M. Ageitos, M. Fiault, Mme Ridde, M. Drougard et Mme Bernard.
Avaient donné pouvoir : de Madame Poletto à Mme Dussous et de M. Lombard à Mme Le Guilloux.
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 31
Nombre de membres représentés : 2
Nombre de membres absents : 0
M. Daniel Martin est nommé secrétaire de séance.
L’approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 26 juin 2023 est adopté.
Le Maire rend compte des décisions.
Liste des délibérations examinées en séance :
Délibération Objet de la délibération Décision Vote
CM-2023-056 Désignation du déontologue des élus Approuvée Unanimité
CM-2023-057 Modification des membres de la Commission des Appels d'offre Approuvée Unanimité
CM-2023-058 Modification des membres de la Commission municipale Finances, Deveco, Adm. Générale, Ressources humaines, Communication Approuvée Unanimité
CM-2023-059 Modification des statuts du SIVOM Approuvée Unanimité
CM-2023-060 Autorisation de principe de signer les futures conventions de réservation de logement en flux Approuvée Unanimité
CM-2023-061 Modification du règlement des activités périscolaires et accueils de loisirs Approuvée Unanimité
CM-2023-062 Indexation des tarifs municipaux portant sur la pause méridienne, le périscolaire et les accueils de loisirs Approuvée 33 voix exprimées, 28 pour et 5 abstentions
(Mme Ratti, Mme Miel, M. Ageitos, M. Fiault et
Mme Ridde)
CM-2023-063 Adoption du règlement budgétaire et financier Approuvée 33 voix exprimées, 28 pour et 5 abstentions
(Mme Ratti, Mme Miel, M. Ageitos, M. Fiault et
Mme Ridde)
CM-2023-064 Fixation des durées amortissement passage M57 Approuvée Unanimité
CM-2023-065 Admission en non-valeur Approuvée Unanimité
CM-2023-066
Annule et remplace la délibération CM-2023-052 relative au
placement de fonds auprès du trésor - Ouverture de 3 comptes à
terme
Approuvée Unanimité
CM-2023-067 Modification du tableau des effectifs Approuvée 33 voix exprimées, 28 pour et 5 abstentions
(Mme Ratti, Mme Miel, M. Ageitos, M. Fiault et
Mme Ridde)
Questions orales
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Fin de la séance à 22h30.
Le Maire, Le Conseiller municipal délégué, Secrétaire de séance,
Arnaud de Bourrousse Daniel Martin