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Déliberation - liste des deliberations cm 21 03 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Carrières-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 21 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Début de séance à 12h10
La séance a été ouverte sous la présidence de M Arnaud de BOURROUSSE, maire (ou remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.
Madame Audrey ALLÈGRE a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). M. Michel MILLOT a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré trente-deux (32) conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.
Étaient présents : Mme Abry, Mme Allègre, M. Andrade, Mme Besson-Fernandes, M. Bousba, Mme Brunet, M. Buisserez, Mme
Chambert, M. Chardon, Mme Conesa-Rouat, M. Daniel, M. de Bourrousse, Mme de Freitas, M. Devred, M. Fantino, M. Ferrand,
Mme Grosmaire, Mme Karam, M. Khouider, M. Lambert, Mme Leygnat, M. Millot, M. Mouty, Mme Sanches Mateus, M. Sauvestre,
Mme Souchet, Mme Tourrade, M. Valentin, Mme Zanotti, M. Bonnefond, M. De Magalhaes, Mme Eon et Mme Masson.
Était absente : Mme Brunet.
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 32
Nombre de membres représentés : 0
Nombre de membres absents : 1
Liste des délibérations examinées en séance :
Délibération Objet de la délibération Décision Vote
CM-2026-015 Élection du Maire Approuvée 32 votes exprimés, 28 votes pour Arnaud de Bourrousse, 4 votes blancs)
CM-2026-016 Fixation du nombre d’adjoints Approuvée À l’unanimité
CM-2026-017 Élection des adjoints Approuvée 32 votes exprimés, 28 votes pour la liste MVAC Michel Millot, 4 votes blancs)
CM-2026-018 Charte de l’élu local Prend acte À l’unanimité
CM-2026-019 Délégation de fonction et de signature donnée au Maire Approuvée 32 voix exprimées, 31 pour, 1 abstention (M. Bonnefond)
CM-2026-020 Fixation des indemnités attribuées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers municipaux délégués Approuvée 32 voix exprimées, 31 pour, 1 abstention (M. Bonnefond)
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Fin de la séance à 13h08.
Le Maire, La Conseillère municipale,
Secrétaire de séance,
Arnaud de Bourrousse Audrey Allègre