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Compte-Rendu - CR du CM du 10.07.2020
Procès Verbal - PV du CM 10.07.2020
Procès Verbal - pv cm 10.07.2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Plancherine.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 10.07.2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
--
-
Mairie
de
Plancherine
—
73200
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10 JUILLET
2020
L’an
deux
mille
vingt,
et
le
dix
juillet
et
à
dix-neuf
heures
quinze,
le
Conseil
Municipal
de
PLANCHERINE,
convoqué
le
6
juillet
2020,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Pierre
FAZZARI,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
: 11,
En
exercice
: 11,
Présents
: 10,
votants
: 11
PRESENTS
: COSTE
Christelle,
DUBETTIER
Laurent,
JACQUIER
Karine,
LAJEUNESSE
Eric,
LECHAT
Jean-
Marie,
MASSON
Sylviane,
MERMOZ
Christophe,
PAYET
Catherine,
VINCENT
Alain
ABSENTE
EXCUSEE
: MARCHAND
Marie-Jane
POUVOIR
: Marie-Jane
MARCHAND
donne
pouvoir
à Alain
VINCENT
Secrétaire
: Karine
LOUCHET
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19h15.
PV
DE
LA
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
DE
LEURS
SUPPLEANTS
EN
VUE
DE
L’ELECTION
DES
SENATEURS
Monsieur
Jean-Pierre
FAZZARI
a
été
proclamé
élu
délégué
du
Conseil
municipal
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
qui
aura
lieu
le
dimanche
27
septembre
2020.
Monsieur
Alain
VINCENT,
Madame
Christelle
COSTE
et
Monsieur
Laurent
DUBETTIER
ont
été
proclamés
élus
suppléants.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
26
JUIN
2020
Madame
Christelle
COSTE
indique
qu’il
faudrait
préciser
que
les
commissaires
pour
la
CCID
ont
été
désignés
par
tirage
au
sort
depuis
la
liste
électorale.
Le
reste
du
procès-verbal
n’ayant
pas
appelé
de
remarques
particulières
de
la part
des
conseillers
municipaux,
il est adopté
à l’unanimité.
1 - BUDGET
PRIMITIF
2020
Monsieur
le Maire
présente
les
orientations
du
budget
primitif 2020.
DELIBERATION
2020-023
: Après
échange,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
ADOPTE
et
VOTE
le
budget
2020
par
chapitre,
qui
est
arrêté
comme
suit,
en
suréquilibre :
- Dépenses
de
fonctionnement
: 684
994,01
€
- Recettes
de
fonctionnement
: 687
938,31
€
- Dépenses
d’investissement
: 150
995,42
€
- Recettes
d’investissement
: 208
306,36
€
2
—
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
AMENAGEMENT
DU
FORT
DE
TAMIE
La
délibération
du
26
mai
2020
relative
à
l'élection
des
délégués
au
sein
du
SI
du
Fort
de
Tamié
mentionne
la
désignation
d'1
délégué
titulaire
et
2
délégués
suppléants.
Or,
les
statuts
du
syndicat
prévoient
pour
chacune
des
communes
membres
: 2
délégués
titulaires
et
d'1
délégué
suppléant.
Le
Conseil
procède
donc
à la
désignation
des
représentants
comme
suit
:
Structures
intercommunales
Se
proposent:
Syndicat
Intercommunal
Christophe
MERMOZ
: Titulaire
Aménagement
Fort
de
Tamié
Jean-Pierre
FAZZARI
: Titulaire
Eric
LAJEUNESSE
: Suppléant
DELIBERATION
2020-024
: Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l’unanimité
APPROUVE
le
tableau
présenté
ci-dessus.
3-SAFER
: CESSION
PARCELLES
Dans
le
cadre
de
l’intervention
de
la
SAFER
pour
un
dossier
de
vente
de
terrains
agricoles
sur
les
communes
de
Plancherine
et
de
Mercury,
la
SAFER
travaille
au
remembrement
de
propriétés.
Elle
nous
a sollicité
à la demande
de
l’acquéreur,
qui
souhaite
céder
gratuitement
à
la
commune
deux
emprises
cadastrales
près
du
col
de
Tamié,
route
du
Bonté,
parcelles
A221
et A223.
DELIBERATION
2020-025:
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l’unanimité
ACCEPTE
cette
acquisition
de
parcelles
à titre
gratuit. =
-
—-
-
Mairie
de
Plancherine
—
73200
4—INFORMATIONS
DIVERSES
Commission
d'Appel
d’Offres:
Lors
de
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal,
il
sera
procédé
à
la
constitution
d’une
commission
d’appel
d’offres
(CAO)
dans
le cas
d’éventuels
futurs
marchés.
Sécurisation
du
village
: Suite
aux
différents
débats,
le
projet
de
sécurisation
du
village
n’est
pas
finalisé.
La
commune
envisage
de
voir
avec
le
TDL
ce
qui
peut
être
réalisé
afin
de
ralentir
la
vitesse
dans
la
traversée
du
village
à la place
des
dos
d’âne.
Four
à
pain
des
Piffets
: La
commune
attend
les
devis
pour
avancer
dans
la réalisation
de
la plateforme.
Boîte
à
livres
: En
attente
de
devis.
Calendrier
: Le
thème
de
l’eau
est retenu
pour
le calendrier
de
cette
année.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h30.
Le
Maire,
Jean-Pierre
FAZZARI