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Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 27 nov 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
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VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 novembre 2023
Espace Anna Marly – 19 heures
ORDRE DU JOUR
Désignation du.de la secrétaire de séance,
Adoption du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2023,
Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire, Délibérations :
Rapporteur.e.s :
SOLIDARITES
2023-432 Inondation – Soutien aux communes sinistrées.
Projet remis sur table.
F. RIVIERE DA SILVA
AMENAGEMENT
2023-433 Convention cadre de réservation des logements locatifs sociaux avec les bailleurs sociaux Valloire Habitat, Logem Loiret, CDC Habitat, Pierre
& Lumières, France Loire, Les Résidences de l’Orléanais, Immobilière
Val de Loire pour l’année 2024.
M. VILLARET
2023-434 Aliénation d’une parcelle 9 impasse des Glycines. P. LAVAL 2023-435 Aliénation d’une parcelle 7 impasse des Glycines.
2023-436 Commerce – Ouvertures dominicales accordées au titre de l’année 2024.
FINANCES
2023-437 Débat d’Orientations Budgétaires 2024. F. RIVIERE DA SILVA
AFFAIRES GENERALES
2023-438 Subvention exceptionnelle à La Fabrique Opéra Val de Loire. A. LE BIHAN
RESSOURCES HUMAINES
2023-439 Modification du tableau des effectifs permanents. F. RIVIERE DA SILVA 2023-440 Mise à jour des conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement professionnel.
Questions diverses.
RAPPEL
Pour toutes délibérations, les documents complémentaires disponibles peuvent être consultés par les élu.e.s auprès de la Direction Générale des Services.
Les questions à poser ou les modifications concernant le procès-verbal d’une réunion précédente doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Maire avant le 23 novembre 2023 – 12 heures.