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Compte-Rendu - Ordre du jour 18 Décembre 2020
Compte-Rendu - Ordre du jour 18 Juin 2020
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 18 déc 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 18 déc 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
1 / 2
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 décembre 2023
Espace Anna Marly – 19 heures
ORDRE DU JOUR
Désignation du.de la secrétaire de séance,
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2023,
Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire, Délibérations :
Rapporteur.e.s :
AMENAGEMENT
2023-441 Aliénation d’un terrain à bâtir allée Daniel Mayer (lot n°1) P. LAVAL 2023-442 Aliénation d’une parcelle cadastrée AY n°921p allée Daniel Mayer (lot n°2) 2023-443 Aliénation d’une parcelle rue de la Grande Pièce
2023-444 Opération « Park l’Espée » - Acquisition de 3 parties de parcelles rue Jean Ferrat
2023-445 Acquisition d’une parcelle avenue de la Petite Espère
2023-446 Centre commercial des Chaises – sortie du régime de la copropriété des lots n°11 et 13
2023-447 Mise en œuvre de la procédure de concession de service pour la mise à disposition, l’installation, la maintenance et l’entretien de mobiliers
urbains
2023-448 Désignation des membres de la commission ad hoc pour le marché de concession de mobilier urbain
2023-449 Définition des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables ainsi que de leurs
ouvrages connexes sur le territoire de la commune de Saint Jean de la
Ruelle
G. PAOLI
2023-450 Projet de renouvellement urbain pour le quartier des Chaises – Convention avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine et les partenaires -
Avenant n°2
M. VILLARET
EDUCATION N. HAMEAU 2023-451 Convention avec l’Education Nationale pour la mise en œuvre du projet lié à l’obtention de fonds du Conseil National de la Refondation (CNR)
2023-452 Convention avec l’Education Nationale pour la mise en œuvre du dispositif « petits déjeuners »
2023-453 Participation de la ville au financement des classes de découverte des écoles pour l’année scolaire 2023-2024
FINANCES F. RIVIERE DA SILVA 2023-454 Budget principal – Exercice 2023 – Décision Modificative n°2 2023-455 Budget annexe des locations immobilières – Exercice 2023 – Décision Modificative n°1 2 / 2
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
2023-456 Admission en non-valeur et créances éteintes sur le budget principal - exercice 2023
2023-457 Budget principal – Adoption du budget primitif 2024
2023-458 Budget annexe camping – Adoption du budget primitif 2024
2023-459 Budget annexe locations immobilières – Adoption du budget primitif 2024 2023-460 Fiscalité directe locale – Vote des taux 2024
2023-461 Budget principal et budget annexe camping – Tarifications aux usagers 2024
2023-462 Subventions de fonctionnement aux associations et organismes publics - exercice 2024
2023-463 Versement d’une attribution de compensation en investissement à Orléans Métropole
2023-464 Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – ajustements des montants
2023-465 Mise à disposition de personnel du budget principal aux budgets annexes camping et locations immobilières pour l’année 2024
AFFAIRES GENERALES
2023-466 Rapport annuel sur l'égalité femmes/hommes O. BELLIZIO 2023-467 Actualisation des représentants.es. de la commune de Saint Jean de la Ruelle au Comité Syndical Syndicat Intercommunal à vocation unique pour
la Restauration Collective (SIRCO)
F. RIVIERE DA SILVA
2023-468 Actualisation des représentant.e.s de la commune de Saint Jean de la Ruelle au sein du Conseil d’Administration de la SEMDO et du lycée
professionnel Maréchal Leclerc de Hauteclocque
RESSOURCES HUMAINES F. RIVIERE DA SILVA 2023-469 Convention de mise à disposition ascendante entre la ville de Saint Jean de la Ruelle et Orléans Métropole
2023-470 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition descendante entre la Ville de Saint Jean de la Ruelle et Orléans Métropole
2023-471 Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la ville et le CESPC 2023-472 Mise à jour du forfait mobilités durables
2023-473 Mise à jour de la détermination du nombre maximal de vacataires recrutés par la collectivité et des modalités de rémunération
2023-474 Désignation d’un coordinateur communal, d’un coordinateur suppléant et création d’emplois d’agents recenseurs et fixation de leur rémunération
2023-475 Mise à jour du tableau des effectifs non permanents
Questions diverses.
RAPPEL
Pour toutes délibérations, les documents complémentaires disponibles peuvent être consultés par les élu.e.s auprès de la Direction Générale des Services.
Les questions à poser ou les modifications concernant le procès-verbal d’une réunion précédente doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Maire avant le 15 décembre 2023 – 12 heures.