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Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 fév 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
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VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 février 2023
Espace Anna Marly – 19 heures
ORDRE DU JOUR
Désignation du.de la secrétaire de séance,
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2022,
Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire,
Communication – Opération de renouvellement urbain du quartier des Chaises – état d’avancement – Restructuration du groupe scolaire Jean-Moulin – présentation du projet lauréat
Délibérations :
SOLIDARITES
2023-359 Solidarité avec la Turquie et la Syrie - Subvention à la Fédération Internationale des sociétés de la Croix Rouge et du Croissant-Rouge.
AMENAGEMENT – AFFAIRES FONCIERES
2023-360 Bilan des cessions et acquisitions d’immeubles par la commune au cours de l’année 2022. 2023-361 Aliénation d’une partie de parcelle rue du Stade.
AFFAIRES GENERALES
2023-362 Modification des statuts métropolitains – Restitution de la compétence facultative « aménagement et gestion du parc des jardins de Miramion de Saint Jean de la Braye ». 2023-363 Festivités du 13 juillet 2023 - Groupement de commandes avec les communes d’Orléans et Saint Pryvé Saint Mesmin
RESSOURCES HUMAINES
2023-364 Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité 2023-365 Rapport 2022 sur l’égalité entre les femmes et les hommes. 2023-366 Mise à jour du tableau des effectifs permanents.
Questions diverses.
RAPPEL
Pour toutes délibérations, les documents complémentaires disponibles peuvent être consultés par les élu.e.s auprès de la Direction Générale des Services.
Les questions à poser ou les modifications concernant le procès-verbal d’une réunion précédente doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire avant le vendredi 24 février 2023 – 12 heures.