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unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 DE 20260220 Subventions AUX Associations Attribution 2026
Document publié le Dimanche 15 mars 2026 à 11h14
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 DE 20260220 Subventions AUX Associations Attribution 2026)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Sport,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES VALLÉES DE LA BRAYE ET DE L'ANILLE
Délibération
N°20260220
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt-six
février
à
19h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Vallées
de
la
Braye
et
l’Anille
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
Bessé
sur
Braye
en
séance
publique
sous
la
Présidence
de
Monsieur
LEROY
Michel.
Date
de
convocation
18
février
2026
Date
d’affichage
18
février
2026
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 42
Présents:
34
Votants:
37
Étaient
Présents :
MM.
BORDEAU
Christian,
BOSNYAK
Yvan,
CHABILLANT
Jean-Luc,
DUPIN
Christian,
FLAMENT
Dominique,
GAUTHIER
Renaud,
GRÉMILLON
Patrick,
GUIBERT
Aris,
GUIBERT
Cédric,
LABURTHE-TOLRA
Benjamin,
LACOCHE
Jacques,
LEBERT
Philippe,
LEDIEU
Christophe,
LEROY
Michel,
MARIAIS
Jean-Pierre,
MARTEL
Jean-Pierre,
MORIN
Sébastien,
NICOLAŸ
Christophe,
PLUT
Jean-Claude,
VADÉ
Prosper
et
Mmes
BESNIER
Claire,
BONNEFOY
Béatrice,
BRIGANT
Nicole,
DAVID
Isabelle,
GERMAIN
Martine,
JUMERT
Annie,
LELONG
Françoise,
MENU
Catherine,
MERCIER
Nadine,
NELET
Annie,
PRIEUR
Sergine,
RENARD
Candy,
ROUGET
Anne-
Marie,
STERBA
Éléonora,
membres
titulaires,
Étaient
excusés
:
Mme
GAUTIER
Cindy
donne
pouvoir
à
M.
LEDIEU
Christophe
M.
MASSÉ
Nicolas
donne
pouvoir
à Mme
BRIGANT
Nicole
M.
MERCIER
Marc
donne
pouvoir
à Mme
MENU
Catherine
_
M.
CHÉRON
Michel
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(072-200072692-20260226-20260220-DE|
M.
FOUCAULT
Yves
ee
a
Accusé
certifié
exécutoire
M.
JAMOIS
Xavier
[Réception
par le préfet : 06/03/2026
M.
PARIS
Hubert
M.
POTTIER
Louis
Monsieur
GAUTHIER
Renaud
est
nommé
secrétaire
de
séance.
OBJET
: SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
- Attribution
2026
Vu
l’article
L2311-7
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
relatif
à
l'attribution
des
subventions,
Vu
la
délibération
n°20170303
du
30
mars
2017
du
conseil
communautaire
fixant
les
conditions
d'attribution
des
subventions
aux
associations,
Vu
la
délibération
n°20260211
du
26
février
2026
approuvant
le
budget
primitif
2026
du
budget
principal,
Vu
l'avis
de
la Commission
Finances
qui
s’est
réunie
le 27
janvier
2026.
La
CCVBA
apporte
son
soutien
financier
à
des
associations
de
son
territoire
pour
les
aider
à
pérenniser
et
développer
leurs
activités,
à
mener
des
projets,
mettre
en
place
de
nouvelles
actions
ou
événements.
Le
budget
prévisionnel
2026
a
prévu
une
enveloppe
de
75
000€
en
direction
des
associations. Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Communautaire,
à
la
majorité,
par
30
voix
POUR,
1 voix
CONTRE,
6 ABSTENTIONS
:
-_
OCTROIE
les
subventions
suivantes
aux
associations,
conditionnées
au
respect
et
à
la
tenue
du
projet
associatif,
selon
le
tableau
ci-dessous,
-
AUTORISE
Monsieur
le
Président
à signer
tous
documents
relatifs
à ce
dossier.
Associations
et son
projet
Montant
Comice
Agricole
du
Pays
Calaisien
(19
septembre)
1 500,00
€
Association
Sarthoise
du
Musée
de
la
Paix
— Journée
Mémoire
2
200,00
€
(26 juin
élèves
écoles
de
Conflans,
Dollon,
Valennes)
Anille
Braye
Tennis
— organisation
de
défis
sportifs
solidaires
3 000,00
€
intercommunaux,
compteur
collectif,
création
et
animation
du
mur
des
rêves
solidaires
(enfants,
asso
sportives,
personnes
en
situation
de
handicap,
séniors,
familles
et acteurs
éducatifs)
Association
Sport
Adapté
Calaisien
— différentes
compétitions,
1 500,00
€
championnats
(tennis
de
table,
pétanque,
badminton),
8
journées
sportives
Eldorado
Americana
Festival
- festival
de
musique
sonorités
1 000,00
€
américaines
le week-end
du
26
au
28 juin
{Vancé
ie 27/06/2026)
— Aide
exceptionnelle
en
2026
Boucan
des
Arts
1
000,00
€
Intervention
artistique,
culturel,
éducatif
et social,
Festival
annuel
Lavaré
expositions
ateliers
concerts
animations
Association
Musiques
Magiques
—
Fonctionnement
(convention
6
000,00
€
d'objectifs
tripartite)
Association
CCFSV
—
Le
Muséo
Train
—
Fonctionnement
6
000,00
€
(convention
d'objectifs
quadripartite)
Anille
Braye
Omnisports
Intercommunal
(ABOI)
—
33
000,00
€
Fonctionnement
(convention
d'objectifs)
Association
Mission
Locale
Sarthe
Nord
(convention
de
19
631,00
€
partenariat
avec
montant/habitant
— 1.30€/15101
habitants)
Fait
et
délibéré
en
séance
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Extrait
certifié
conforme.
Saint
Calais,
le 26
février
2026
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Président,
Renaud
GA
ER
Michel
LEROY ÿe Saint-Pierre
72120
SAINT-CALAIS