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unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 DE 20240318 Subventions AUX Associations Attributions 2024 1
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h56
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 DE 20240318 Subventions AUX Associations Attributions 2024 1)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
072-200072692-20240328-20240318-DE| Accusé
certifié
exécutoire
es
0
()MMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES VALLÉES DE LA BRAYE ET DE L'ANILLE
Délibération
N°20240318
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-huit
mars
à
20
h 00,
le Conseil
Communautaire
de
la Communauté
de
Communes
des
Vallées
de
la Braye
et l’Anille
légalement
convoqué
s’est
réuni
à La Chapelle
Huon
en
séance
publique
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
LEROY.
Date
de
convocation
21
mars
2024
Date
d'affichage
21
mars
2024
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 42
Présents:
31
Votants :
39
Étaient
Présents :
MM.
BOSNYAK
Yvan,
CHABILLANT
Jean-Luc,
CHÉRON
Michel,
FOUCAULT
Yves,
GAUTHIER
Renaud,
GUIBERT
Aris,
LABURTHE-TOLRA
Benjamin,
LACOCHE
Jacques,
LEBERT
Philippe,
LEDIEU
Christophe,
LEROY
Michel,
MARIAIS
Jean-Pierre,
MERCIER
Marc,
MORIN
Sébastien,
NICOLAŸ
Christophe,
PARIS
Hubert,
VADÉ
Prosper
et
Mmes
BONNEFOY
Béatrice,
DAVID
Isabelle,
GAUTIER
Cindy,
GERMAIN
Martine,
JUMERT
Annie,
LELONG
Françoise,
MENU
Catherine,
MERCIER
Nadine,
NELET
Annie,
PRIEUR
Sergine,
RENARD
Candy,
ROUGET
Anne-Marie,
STERBA
Éléonora,
membres
titulaires,
M.
DUPIN
Christian,
membre
suppléant.
MA taient
excusés :
. BORDEAU
Christian
donne
pouvoir
à
M.
LEBERT
Philippe
. DARROY
Claude
remplacé
par
son
suppléant
M.
DUPIN
Christian
. FLAMENT
Dominique
donne
pouvoir
à
Mme
GERMAIN
Martine
. GRÉMILLON
Patrick
donne
pouvoir
à
Mme
RENARD
Candy
. GUIBERT
Cédric
donne
pouvoir
à Mme
MENU
Catherine
. JAMOIS
Xavier
. MARTEL
Jean-Pierre
donne
pouvoir
à
M.
LABURTHE-TOLRA
Benjamin
. MASSÉ
Nicolas
donne
pouvoir
à Mme
STERBA
Éléonora
. PLUT
Jean-Claude
donne
pouvoir
à
Mme
PRIEUR
Sergine
. POTTIER
Louis
Mme
BESNIER
Claire
Mme
BRIGANT
Nicole
donne
pouvoir
à
Mme
ROUGET
Anne-Marie
£Z££<£<£<<£<<<<<
Madame
RENARD
Candy
est
nommée
secrétaire
de
séance.
OBJET :
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ATTRIBUTIONS
2024
Vu
l’article
L2311-7
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
relatif
à
l'attribution
des
subventions,
Vu
la
délibération
n°20170303
du
30
mars
2017
du
conseil
communautaire
fixant
les
conditions
d'attribution
des
subventions
aux
associations,
Vu
la
délibération
n°
20240313
du
28
mars
2024
approuvant
le
budget
primitif
2024
du
budget
principal,
Vu
l'avis
de
la
Commission
Tourisme,
Communication,
Culture
et
Sport
qui
s’est
réunie
le
8
février
2024
et
la Commission
Finances
qui
s’est
réunie
le
12
février
2024. La
CCVBA
apporte
son
soutien
financier
à
des
associations
de
son
territoire
pour
les
aider
à
pérenniser
et
développer
leurs
activités,
à
mener
des
projets,
mettre
en
place
de
nouvelles
actions
ou
événements.
Le
budget
prévisionnel
2024
a
prévu
une
enveloppe
de
190
906
€
en
direction
des
associations.
Associations
et
son
projet
Montant
Comice
Agricole
du
Pays
Calaisien
(7
septembre)
2 000,00€
ABOI
-
Fête
de
l'ABOI
750,00
€
Association
14 juillet —
Lavaré
- spectacle
de
scénographie
500,00
€
Association
Sarthoise
du
Musée
de
la
Paix
— Journée
Mémoire
2
100,00
€
Evaillé
Sport
Tout
Terrain
— course
motocross
-achats
de
tee-shirt
250,00
€
Rallye
Cœur
de
France
(28-29
septembre)
500,00
€
Anille
Braye
Tennis
— initiation
écoles
primaires
et
circuit
2 000,00
€
intercommunal Association
Sport
Adapté
Calaisien
— tournoi
régional
pétanque
200,00
€
(20
avril)
Le
Lacet
Cinéma
Zoom
— 8 séances
en
plein
air et semi
couvert
2 000,00
€
sur
le territoire
soit 250,00
€/ séance
Association
Musiques
Magiques
—
Fonctionnement
{convention
10
606,00
€
d'objectifs
tripartite)
6000£€
subvention,
2250€
OPCI,
2356€
salaire
inventaire
Office
du
Tourisme
—
Fonctionnement
(convention
d'objectifs)
120
000,00
€
Anille
Braye
Omnisports
Intercommunal
(ABOI)
—
33
000,00
€
Fonctionnement
(convention
d’objectifs)
Association
Mission
Locale
Sarthe
Nord
{convention
de
16
839,90
€
partenariat
avec
montant/habitant
—1.10€/15309
habitants)
Madame
PRIEUR
Sergine,
Messieurs
LABURTHE-TOLRA
Benjamin,
FOUCAULT
Yves,
intéressés
par
l'affaire,
ont
quitté
la salle
et
ne
prennent
pas
part
au
débat
ni au
vote
du
conseil
communautaire.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Communautaire,
à l'unanimité,
par
34
voix
POUR :
-
OCTROIE
les
subventions
aux
associations,
conditionnées
au
respect
et
à
la
tenue
du
projet
associatif,
selon
le
tableau
ci-dessus,
-
AUTORISE
Monsieur
le
Président
à signer
tous
documents
relatifs
à ce
dossier.
Fait
et
délibéré
en
séance
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Extrait
certifié
conforme.
Saint
Calais,
le
28
mars
2024
La
secrétaire
de
séance,
Le
Président,
Candy
RENARD
coMIREUERDoumunEs
des
VALLÉES de
la BRAYE et de l'ANILLE
10,
Rue
12120 SAINT. d