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unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - DELIB 2023 16 03 34 Election Membres Bureau
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - DELIB 2023 16 03 34 Election Membres Bureau)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Bois et produits du bois,
DEPARTEMENT
SAVOIE
ARRONDISSEMENT
CHAMBERY
Objet : Election de membres du bureau
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil d'Administration
de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE
Séance du 16 mars 2023
L'an deux mille-vingt-trois et le seize mars à 18h00,
Le conseil d'Administration de la Communauté de communes, s'est réuni au nombre prescrit par le règlement à NANCES, sous la présidence de M. André BOIS.
Présents : MMES MRS. BOIS. COUTAZ. DUPERCHY. FAUGE. FRANCONY. GENTIL. GROLLIER. GROS. ILBERT. MARCHAIS. PERRIAT. ROSSI. ROULAND. TAIN. TAVEL. TOUIHRAT. VEUILLET. VOISIN. WDOWIAK. ZUCCHERO.
Absents excusés : MMES MRS. ALLARD (Pouvoir P. DUPERCHY). CUCCURU (Pouvoir D. TAIN). MALLEIN (Pouvoir C. COUTAZ). MANSOZ (Pouvoir M. WDOWIAK). MANTEL (Pouvoir C. TAVEL). RUBIER (Pouvoir T. ILBERT). VANBERVLIET. WROBEL (Pouvoir ML. MARCHAIS).
Le Président,
Vu la démission de Christophe VEUILLET de son poste de Vice-Président;
Vu la délibération n°2023_22_02_2 par laquelle le conseil communautaire a décidé de ne pas remplacer la Vice-Présidence;
Vu la démission de Jean-Paul PERRIAT de son poste de membre du Bureau; Vu la délibération 2023_16_03_33 modifiant le composition du bureau de la CCLA;
Dit que le Bureau de la CCLA est incomplet au regard de sa composition arrêtée lors du conseil communautaire du 16/03/2023 dernier (Président, 5 Vice-Présidents, 7 autres membres) et qu'il est nécessaire de procéder à l'élection de 3 autres membres du bureau;
Explique qu'il convient donc de procéder successivement à l'élection de chacun des membres du Bureau au scrutin secret uninominal à la majorité absolue.
Il est procédé, dans ce cadre-là et selon ces modalités, aux opérations de vote, dont les résultats figurent en annexe au procès-verbal d'élection.
A l'issue des opérations électorales, il ressort, eu égard au nombre des autres membres du bureau librement fixé par le conseil communautaire que
Monsieur Christophe VEUILLET est élu membre du bureau,
Monsieur Alexandre FAUGE est élu membre du bureau,
Madame Monika WDOWIAK est élue membre du bureau.
Le Conseil communautaire:
Après le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin, comptabilise:
► Pour le 1er poste de membre du bureau autre que le Président et les vice-présidents : Votants: 27
Blancs: 4
Nuls: 2
Exprimés : 27
Ont obtenus: M. Christophe VEUILLET 21 voix.
Délibération N° 2023_16_03_34
Transmis en Préfecture le : 21/03/2023
Publié le 22/03/2023 ► Pour le 2ème poste de membre du bureau autre que le Président et les vice-présidents: Votants: 27
Blancs: 4
Nuls: 0
Exprimés : 27
Ont obtenus : M. Alexandre FAUGE 23 voix.
► Pour le 3ème poste de membre du bureau autre que le Président et les vice-présidents: Votants: 27
Blancs: 3
Nuls: 1
Exprimés : 27
Ont obtenus: Mme Monika WDOWIAK 23 voix.
PROCLAME les conseillers communautaires suivants élus membres du Bureau communautaire autres que le Président et les vice-présidents :
- Monsieur Christophe VEUILLET,
- Monsieur Alexandre FAUGE,
- Madame Monika WDOWIAK;
INSTALLE lesdits conseillers communautaires élus en qualité de membres du Bureau autres que le Président et les vice-présidents;
AUTORISE Monsieur le Président à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération;
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme,
Le Président,
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Délibération N° 2023_16_03_34
Transmis en Préfecture le: 21/03/2023