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Déliberation - DE 2023 42 Designation du delegue suppleant au SMA
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unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - DELIB 2023 16 03 35 Smaps Designation Delegue Suppleant
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - DELIB 2023 16 03 35 Smaps Designation Delegue Suppleant)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Bois et produits du bois, Démocratie,
DEPARTEMENT
SAVOIE
ARRONDISSEMENT
CHAMBERY
Objet : SMAPS - Désignation d'un délégué suppléant
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil d'Administration
de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE
Séance du 16 mars 2023
L'an deux mille-vingt-trois et le seize mars à 18h00,
Le conseil d'Administration de la Communauté de communes, s'est réuni au nombre prescrit par le règlement à NANCES, sous la présidence de M. André BOIS.
Présents : MMES MRS. BOIS. COUTAZ. DUPERCHY. FAUGE. FRANCONY. GENTIL. GROLLIER. GROS. ILBERT. MARCHAIS. PERRIAT. ROSSI. ROULAND. TAIN. TAVEL. TOUIHRAT. VEUILLET. VOISIN. WDOWIAK. ZUCCHERO.
Absents excusés: MMES MRS. ALLARD (Pouvoir P. DUPERCHY). CUCCURU (Pouvoir D. TAIN). MALLEIN (Pouvoir C. COUTAZ). MANSOZ (Pouvoir M. WDOWIAK). MANTEL (Pouvoir C. TAVEL). RUBIER (Pouvoir T. ILBERT). VANBERVLIET. WROBEL (Pouvoir ML. MARCHAIS).
Le Président :
Rappelle à l'assemblée le rôle du Syndicat Mixte de l'Avant-Pays Savoyard (SMAPS);
Rappelle à l'assemblé la démission de Mme CHAON le 23 novembre 2022, déléguée de la commune d'Attignat-Oncin au conseil communautaire;
Explique que Mme CHAON étant déléguée suppléante de la CCLA au Syndicat Mixte de l'Avant Pays Savoyard (SMAPS), il convient d'en désigner un nouveau.
A cet effet, Pascal GENTIL propose sa candidature.
Après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil Communautaire
DESIGNE Pascal GENTIL comme délégué suppléant de la CCLA au SMAPS en remplacement de Mme Patricia CHAON,
AUTORISE le Président à signer toutes les pièces s'y rapportant,
CHARGE le Président d'entreprendre toutes démarches relatives à ce sujet.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme,
Le Prés·
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Délibération N° 2023_16_03_35
Transmis en Préfecture le: 18/04/2023
Publié le 18/04/2023