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Compte-Rendu - crcm 2018 03 08
Déliberation - crcm 2016 04 20
Déliberation - crcm 2018 04 25
Document publié le Jeudi 4 janvier 2018 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Déliberation - crcm 2018 04 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Démocratie,
Affiché en mairie, le 26 avril 2018
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 25 AVRIL 2018
-----------
L'AN DEUX MILLE DIX SEPT, le 25 AVRIL À VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Mme le maire, le 16 avril 2018, s'est assemblé sous la présidence de M. André Dehan. Étaient présents : Mme RUEL, maire (sauf délibération n°2018-10) , Mme BERNAND, Mlle TORRAILLE, MM. DEHAN, MARTY, adjoints, Mme DOUCHE (procuration), M. BOUVIER, maires-délégués, MMmes RICHARD, MARIOT, DE SA, CÉNARD, MM. GRATAROLI, LOGEROT, WERTZ, SANCHEZ, conseillers municipaux. Excusé : M. Alain CORNEVIN, maire-délégué (procuration à Mme Douche). Absents : MM. NEY, JACQUIN, Mme LOUVET, conseillers municipaux.
Mme le maire ouvre la séance à 20 heures. Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. Mlle Torraille ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées. Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article L. 2121-14 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à l’élection d’un président pris au sein du conseil. M. Dehan ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Ordre du jour
Approbation des comptes de gestion 2017 ;
Approbation des comptes administratifs 2017 ;
Affectation des résultats au 31 décembre 2017 ;
Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018 ;
Budgets Primitifs 2018 ;
Subventions octroyées par la commune pour l’exercice 2018 ;
Approbation de la modification des statuts du syndicat départemental Énergie & déchets de Haute-Marne (SDED 52) ; Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte des transports du pays de Langres. Adhésion des communes de Coiffy-le-Haut et de Larivière-Arnoncourt et retrait de la commune de Champigny-sous-Varennes. Changement de siège social ; Approbation du renouvellement de la convention pour l'entretien des postes de relevage des eaux usées et des stations d'épuration (Veolia) ; Questions diverses.
Adoption du procès-verbal de la séance du 8 mars 2018.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2018-09 Approbation des comptes de gestion 2017.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2018-10 Approbation des comptes administratifs 2017.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2018-11 Affectation des résultats au 31 décembre 2017.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2018-12 Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2018. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2018-13 Budgets Primitifs 2018.
Adoptés à l’UNANIMITÉ.
N°2018-14 Subventions octroyées par la commune. Exercice 2018.
Adopté par 14 voix POUR , une CONTRE & une ABSTENTION.
N°2018-15 Approbation de la modification des statuts du syndicat départemental Énergie & déchets de Haute-Marne (SDED 52).
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2018-16 Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte des transports du pays de Langres. Adhésion des communes de Coiffy-le-Haut et de Larivière-Arnoncourt et retrait de la commune de Champigny-sous-Varennes. Changement de siège social.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2018-17 Approbation du renouvellement de la convention pour l'entretien des postes de relevage des eaux usées et des stations d'épuration (Veolia).
Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, Mme le MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 25 AVRIL 2018 À 21 heures 20.
Le maire,