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Acte - 179 d1732544295285
Conseil Municipal - acte 00116708 D
Conseil Municipal - acte 00022525 D
Procès Verbal - PV 00017431 D
Conseil Municipal - acte 20095778 D
Acte - 42 d1777464561512
Acte - 46 d1780402963244
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Acte - 46 d1780402963244)
Thèmes du document : Consommateurs, Sport, Investissement et développement économique,
& 1ISTRE DES DELIBERATIONS
Ville de LL
BORDEAUX L MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 65
Reçu en Préfecture le : 02/06/2026
ID Télétransmission : 033-213300635-20260601-152056-DE-
1-1
Date de mise en ligne : 02/06/2026
certifié exact,
Séance du lundi 1 juin 2026
D-2026/95
Aujourd'hui 1 juin 2026, à 14h05,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de
Monsieur Thomas CAZENAVE - Maire
Suspensions de séance de 14h42 à 14h51 et de 18h35 à 18h48 Présidence de Madame Alexandra SIARRI de 16h09 à 16h35
Etaient Présents :
Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean François CLEDEL, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Christophe ADAM, Madame Nathalie BOIS-HUYGHE, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM, Madame Anne FAHMY, Monsieur Louis FLEURY, Madame Laurence NAVAILLES, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Madame Veronique JURAMY, Monsieur Marc LAFOSSE, Madame Catherine FABRE, Monsieur Mayeul L HUILLIER, Madame Chantal BERGEY, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Helene JACQUET, Monsieur Boubacar SECK, Madame Ariane ARY, Monsieur Luc PASCAL, Monsieur Lionel GROSSMANN, Monsieur Marcel KAPFER, Madame Laure COMPEYROT, Madame Agnes BAROKEL, Monsieur Hugues SAINT GEORGES, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Eric OZOUX, Madame Yana LANGLOIS, Madame Helene FLORIAN, Monsieur Patrice PECQUEUR, Monsieur Georges SIMON, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Christophe BIBES, Madame Nadia RODRIGUEZ, Monsieur Ousmane SARY, Madame Aziza AGOURRI, Madame Karine NUBRET, Madame Alexandra MARTIN, Madame Anne-Laure CHAZEAU, Monsieur Pascal APPANAH, Monsieur Johnny LEBEAUPIN, Madame Diane BEAUCARD, Madame Claire FRADIN, Monsieur Dimitri ALLICAR, Madame Linon CIER, Monsieur Olivier CAZAUX, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Florence LAMARQUE, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Pascale BOUSQUET- PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Camille CHOPLIN, Madame Claudine BICHET, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Céline PAPIN, Madame Fannie LE BOULANGER, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Madame Alice MOUNIER- ESTAY, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Monsieur Marc ETCHEVERRY,
Monsieur Pierre De Gaetan NJIKAM présent à partir de 14h25, Madame Alexandra MARTIN présente jusqu'à 16h30, Monsieur Stéphane PFEIFFER présent à partir de 18H30, Madame Alice MOUNIER-ESTAY présente jusqu'à 18h35
Excusés :
Monsieur Fabien ROBERT, Madame Ariane VAN GHELUE, Monsieur Paul DIONIS DU SEJOUR, Monsieur Baptiste MAURIN, Subventions d'accompagnement de la Vie Sportive. Adoption.
Autorisation
Monsieur Patrice PECQUEUR, Conseiller municipal délégué, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
La Ville de Bordeaux accompagne financièrement les associations œuvrant à la promotion et au développement de la pratique sportive sur son territoire et contribuant au déploiement de la politique sportive municipale.
Aide en faveur du sport professionnel :
Modification de rattachement comptable d’une partie de la subvention 2026 allouée au BMV La Ville de Bordeaux soutient le club sportif BMV, évoluant en Ligue A de volley féminin, par l’octroi d’une subvention annuelle de 250 000 € pour l’année 2026. Cette subvention est actuellement prévue en trois échéances : un versement de 125 000 € en février et 75 000 € en avril 2026 (rattachement à la saison sportive 2025/2026) et un versement de 50 000 € en juillet 2026 (rattachement à la saison 2026/2027).
Compte tenu de la situation financière fragile du club, celui-ci a formulé une demande pour rattacher le versement de 50 000 € prévu en juillet 2026 à la saison sportive 2025/2026, portant ainsi le montant total de la subvention pour cette saison à 300 000 €. Cette modification n’impacte pas le montant global de la subvention allouée par la Ville pour l’année civile 2026 (250 000 €), mais permet d’ajuster le calendrier comptable du club.
Aide en faveur du développement du sport amateur :
« L’équipe de football de l’Association des Sourds de Bordeaux » a réalisé une belle année sportive 2025/2026 et s’est qualifiée pour la finale de la Coupe de France des Sourds à Villeurbanne le 20 juin 2026. Afin de permettre à l’équipe de participer à l’épreuve, il est proposé d’attribuer une subvention exceptionnelle de 1 000 € à l’association.
Animations sportives estivales :
« La Plage du Lac 2026 » est une opération estivale qui a pour objectif de proposer un site de baignade sécurisée et d’animations au bord du Lac, gratuit et ouvert à tous et toutes. Cette année, l’opération se déroule du 1er juin au 31 août en continu, sept jours sur sept, et les mercredis et week-ends de septembre jusqu’au 20 septembre.
Plusieurs associations bordelaises proposent des animations à ces occasions. Il est proposé d’attribuer une subvention à ces associations comme suit :
Club Opération Montant proposé
Bordeaux Maritime Sauvetage et Secourisme Plage du Lac 4 350 €
Centre de Voile de Bordeaux Lac Plage du Lac 8 700 €
Total Plage du Lac 2026 13 050 €
Par ailleurs, un partenariat est envisagé avec le magasin DECATHLON Bordeaux Lac, qui propose de mettre gracieusement à disposition de la Ville du matériel sportif ainsi que des supports de communication sur les sites de la plage du Lac et de la piscine Grand Parc, sans contrepartie financière et dans des conditions strictement encadrées, excluant toute opération de vente ou de transaction sur le domaine public.
Il prévoit également l’installation de supports de communication fournis par DECATHLON (oriflammes, bâche, flyers), lesquels pourront, le cas échéant, mentionner des offres promotionnelles utilisables exclusivement en magasin. L’ensemble de ces supports fera l’objet d’une validation préalable par la Ville.
Une convention de partenariat conclue entre la Ville et DECATHLON précise les modalités de cette mise à disposition et fixe les engagements réciproques des parties (ce projet de convention est annexé à la présente délibération).
Subvention d’investissement :
« Aide à l’acquisition de bateaux et de structures nautiques de l’Emulation Nautique de Bordeaux ».
Le renouvellement de la flotte de bateaux en aviron et canoë kayak représente chaque année une dépense lourde pour le club. De plus cet hiver, des dégâts importants sur les éléments nautiques indispensables à la pratique (lignes, pontons, structures flottantes) ont été causés par des conditions météorologiques extrêmes. Afin d’accompagner le club, il est proposé d’attribuer une subvention d’investissement de 20 000 € dans le cadre de l’achat de bateaux et de structures nautiques de remplacement. S’agissant d’une subvention d’investissement, le club devra fournir un devis permettant de vérifier l’adéquation entre l’objet de la subvention et les achats envisagés, étant précisé que cette subvention ne peut représenter plus de 80 % du montant TTC de la dépense. La subvention sera mise en paiement sur présentation de la facture acquittée.
Pour les subventions de fonctionnement, les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la Ville 2026, au chapitre 65 et à l’article 65748.
Pour la subvention d’investissement, les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la Ville au chapitre 204 à l’article 20421.
Par conséquent, il est demandé au Conseil Municipal de :
• Valider l’attribution des subventions proposées ;
• Autoriser le rattachement comptable du versement de 50 000 € prévu initialement en juillet 2026 à la saison sportive 2025/2026, portant ainsi la subvention allouée à cette saison à 300 000 € et ne modifiant pas la subvention annuelle 2026 (année civile) de 250 000 € ;
• Autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document s’y rapportant,
notamment les conventions financières de partenariat et les avenants correspondants, pour les associations percevant plus de 10 000 € d’aide municipale
• D’approuver la convention de partenariat à conclure avec la société Décathlon, représentée par son magasin de Bordeaux Lac ;
• D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer cette convention ou tout autre document s’y rapportant.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGIE ET SOLIDARITES
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX AVENIR ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTES ET APPARENTES
VOTE CONTRE DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS
Fait et Délibéré à Bordeaux, le 1 juin 2026
P/EXPEDITION CONFORME,
Monsieur Patrice PECQUEUR Ville de
BORDEAUX
@? DECATHLON
CONVENTION DE PARTENARIAT
ENTRE LA VILLE DE BORDEAUX ET LA SOCIETE DECATHLON
Entre les soussignés :
La Ville de Bordeaux, représentée par Monsieur Thomas Cazenave, Maire, habilité aux fins
des présentes par délibération ………………… du Conseil municipal en date
du ……………….., reçue en Préfecture le ……………………….. .
Ci-après dénommée «ௗla Villeௗ»,
D’une part,
Et
La société Décathlon France, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé 4
boulevard de Mons 59650 Villeneuve-d’Ascq, représentée localement par le magasin
Décathlon Bordeaux Lac, situé Boulevard Aliénor d'Aquitaine 33 000 Bordeaux, représentée
par Madame/Monsieur ……………………… dûment habilité(e) aux fins des présentes.
Ci-après dénommée «ௗDECATHLONௗ»,
D’autre part,
Ensemble dénommées «ௗles Partiesௗ».
PREAMBULE
Dans le cadre de sa politique de développement du sport pour tous, d’animation du territoire
et de promotion des activités physiques et sportives, la Ville de Bordeaux organise chaque
année l’opération «ௗPlage du Lacௗ», événement estival destiné à offrir au public un accès gratuit
à des activités sportives, ludiques et de loisirs.
L’édition Plage du Lac 2026 se déroulera entre le 1er juin et le 20 septembre 2026, sur le site
de la plage du Lac, boulevard Jacques Chaban-Delmas 33200 Bruges et entre le 1er juin et le
31 août 2026 au sein de la piscine Grand Parc, 60 Cours de Luze 33000 Bordeaux. Cet évènement s’inscrit dans cette dynamique et vise à encourager la pratique sportive,
notamment auprès des publics jeunes et familiaux, sur le site du lac.
DECATHLON, acteur majeur de la distribution d’articles de sport, s’engage dans une
démarche de responsabilité sociétale et de soutien au sport local, en accompagnant les
collectivités dans l’organisation d’événements favorisant l’activité physique et le bien-être.
Dans ce contexte, les Parties ont souhaité formaliser, par la présente convention, les modalités
de mise à disposition de matériel sportif par DECATHLON au profit de la Ville, dans le cadre
exclusif de l’opération « Plage du Lac 2026 ».
ARTICLE 1 – OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles DECATHLON
met gracieusement à disposition de la Ville du matériel sportif, destiné à être utilisé dans le
cadre de l’opération « Plage du lac 2026 » portée par la Ville.
ARTICLE 2 – NATURE DU PARTENARIAT
Le présent partenariat est conclu à titre gratuit et ne constitue ni une prestation de services, ni
une délégation de service public.
Il n’emporte aucune exclusivité au profit de DECATHLON.
ARTICLE 3 – MATÉRIEL MIS À DISPOSITION
DECATHLON met à disposition de la Ville du matériel sportif. La consistance précise de ce
matériel, incluant sa désignation, les quantités et la valeur estimative, est détaillée dans un
état descriptif annexé à la présente convention.
La mise à disposition du matériel s’effectue par retrait et restitution au magasin DECATHLON
Bordeaux Lac ou en tout autre lieu convenu entre les Parties.
ARTICLE 4 – ENGAGEMENTS DE DECATHLON
DECATHLON s’engage à :
• Mettre à disposition de la Ville du matériel sportif, dont la liste détaillée figure en annexe 1,
et assurer, en tant que de besoin, le réapprovisionnement de ce matériel, en fonction des
nécessités liées au bon déroulement de l’opération « Plage du Lac 2026 » ;
• Fournir les supports de communication institutionnelle, comprenant deux oriflammes ainsi
qu’une bâche à l’effigie de DECATHLON ;
• Fournir les flyers d’information destinés au public, dans les conditions définies par la présente
convention. ARTICLE 5 – ENGAGEMENTS DE LA VILLE
La Ville s’engage à :
Utiliser le matériel mis à disposition exclusivement dans le cadre d’activités sportives ;
Assurer la garde, la surveillance et le bon usage du matériel mis à disposition ;
Ne pas prêter ou céder le matériel à des tiers sans l’accord écrit de DECATHLON ;
Restituer à DEACATHLON le matériel mis à disposition dans les délais convenus entre
les Parties et dans un état conforme à celui constaté lors de la mise à disposition, hors
usure normale.
Informer sans délai DECATHLON de toute dégradation ou perte du matériel mis à
disposition, étant précisé qu’aucune compensation financière ne sera due par la Ville
à ce titre.
ARTICLE 6 – RESPONSABILITÉ – ASSURANCES
Les matériels publicitaires et promotionnels mis en place dans le cadre du présent partenariat
demeurent la propriété exclusive de la société Décathlon.
À ce titre, DECATHLON déclare que lesdits matériels sont couverts par une police d’assurance
souscrite auprès de sa compagnie d’assurance, garantissant notamment les risques de perte,
de vol et de dégradation.
La Ville ne saurait être tenue pour responsable des dommages subis par ces matériels, sauf
en cas de faute lourde dûment établie.
En conséquence, aucune réclamation ni recours ne pourra être exercé à l’encontre de la Ville
au titre de l’assurance ou de l’indemnisation de ces matériels.
ARTICLE 7 – COMMUNICATION ET VISIBILITE
En contrepartie du présent partenariat, la Ville s’engage à assurer une visibilité institutionnelle
de DECATHLON, dans des conditions compatibles avec le caractère non commercial de
l’événement, selon les modalités suivantes :
Autoriser l’installation, sur les sites de l’évènement, de supports de communication
fournis par DECATHLON, comprenant deux oriflammes et une bâche, dans des
emplacements définis par la Ville et sous réserve du respect de la réglementation et
de la charte graphique de la collectivité ;
Mettre à disposition du public des flyers «ௗDECATHLON / Plage du Lac » à caractère
exclusivement informatif. Ces supports pourront, le cas échéant, mentionner
l’existence d’offres promotionnelles utilisables uniquement en magasin DECATHLON,
sans distribution d’avantages immédiats, ni vente, ni transaction de quelque nature que ce soit sur le site de l’événement. Ces supports devront faire l’objet d’une validation
préalable par la Ville.
Toute utilisation du logo ou de la marque DECATHLON devra faire l’objet d’une validation
préalable.
ARTICLE 8 – DURÉE DE LA CONVENTION
La présente convention est conclue à compter de la signature des présentes et jusqu’au
…………….. 2026.
ARTICLE 9 – RÉSILIATION
La convention pourra être résiliée à tout moment par l’une ou l’autre des Parties, par lettre
recommandée avec accusé de réception, moyennant un préavis d’un mois.
En cas de manquement grave aux obligations contractuelles, la résiliation pourra intervenir
sans préavis.
ARTICLE 10 – MODIFICATION
Toute modification de la présente convention devra faire l’objet d’un avenant écrit, signé par
l’ensemble des Parties.
ARTICLE 11 – RÈGLEMENT DES LITIGES
La présente convention est soumise au droit français.
Tout litige relatif à son interprétation ou à son exécution relèvera de la compétence du tribunal
administratif territorialement compétent.
ARTICLE 12 – ELECTION DE DOMICILE
Les signataires des présentes élisent domicile chacun en leur siège social respectifௗ:
Pour la Ville de Bordeauxௗ: Hôtel de Ville, Place Pey Berland 33000 Bordeaux
Pour DECATHLON : 4 boulevard de Mons 59650 Villeneuve-d’Ascq
Fait à Bordeaux, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour la société Decathlon
P/O Le maire
Ariane Van Ghelue
Adjointe au Maire Piscine Grand Parc
PRODUITS QUANTITES PRIX unitaird PRIX
1 Kit de filet de badminton Fun Set 3 mètres-bleu roi 4 39,99€ 39,99 €
2 Pack de Speedball (1 mât, 2raquettes et 1 balle) TURNBALL STRONG NOIR JAUNE L 69,99 € 69,99 €
3 But de football Kage (95 cm x 70cm) bleu 2 27,99€
4 Roundnet set noir 1 39,99€
5 Filet de beach-volley aux dimensions officielles bvn900 1 74,99€ 74,9 €
6 Jeu de cornhole prêt à jouer compact 4 64,99€ 64,99 €
7 Parcours aquatique "aquaway" 150 cm vendus par2 2 19,99€ 39,98 €
8 Cage water polo but gonflahle 1,5m watgoal easy vert 2 34,99€ 69,98 €
9 Filet de volley gonflable piscine intex 4 19,99€ 19,99 €
10 Panier de basket gonflable flottant intex 1 14,99€ 14,9 €
a Ballon de football First Kick taille 3 (enfants de moins de9 ans) bleu 3 3,99€ 11,97€
12 Petit ballon piscine vert 3 2,9 € 8,97€
13 Grand ballon de piscine adhérent - jaune 3 4,9 € 14,97 €
14
15
16
17
TOTAL 526,78€
x ne code AD
ANNEXE 1 : Etat descriptif du matériel mis à disposition Plage du Lac
PRODUITS QUANTITES | Prix unitaire) PRIX
Kit de filet de badminton Fun Set3 mètres-bleu roi 1 3,99€ 399€
Pack de Speedball {1 mât, 2 raquettes et 1 balle) TURNBALL STRONG NOIR JAUNE 1 63,99€ 69,39€
But de faotball Kage{95 cm x 70 cm) bleu 2 Z199€ 55,96€
Raundnet set noir 1 3,39€ 39,39€
Ballon de football First Kick taille 3 {enfants de moins de 9 ans) bleu 3 39€ 11,97€
Ballon de rugby enfant - R100 initiation light taille 3 jaune 3 99€ 29,97€
Petit ballon piscine vert 3 239€ 8,97€
Grand ballon de piscine adhérent - jaune 3 32€ 1197€
Ballon de volleyet beach-volley, EV Crystal bleu 3 49€ 14,97€
Ballon de plage tale 3 - BV100 Fun bleu jaune 3 29€ 8,97€
Set raquettes Beach Tennis WOODY RACKET ROUGE 2 ZE 15,98€
Lot de Raquettes de Badminton Enfant BR 130 - Vert/Miel 2 13,99€ 27,38€
Lot Raquette De Badminton Adulte BR 190 Partner - Bleu/Rouge 2 17,99€ 35,%€
Jeu de lancer anneaux bois FSC* 1 4,99€ 39,99€
Puissance 4 géant bois FSC 1 63,99€ 69,29€
482,69 €
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