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Acte - 19 d1608572596857
Document publié le Mercredi 18 décembre 2019 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Acte - 19 d1608572596857)
Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Investissement et développement économique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 65
Date de Publicité : 19/12/19
Reçu en Préfecture le : 24/12/19
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du mercredi 18 décembre 2019
D - 2 0 1 9 / 6 0 2
Aujourd'hui 18 décembre 2019, à 15h07,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de
Monsieur Nicolas FLORIAN - Maire
Présidence de Monsieur Fabien ROBERT de 18H30 à 18h35
Etaient Présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Emmanuelle AJON, Madame Anne WALRYCK, Madame Maribel BERNARD, Madame Delphine JAMET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Arielle PIAZZA, Madame Elizabeth TOUTON, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Monsieur Alain SILVESTRE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Edouard du PARC, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Mme Laetitia ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Monsieur Gérald CARMONA, Monsieur Olivier DOXARAN, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Chantal FRATTI, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Michèle DELAUNAY, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Vincent FELTESSE, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur François JAY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL présente jusqu'à 17h00, Madame Anne BREZILLON présente jusqu'à 17h15, Monsieur Vincent FELTESSE présent jusqu'à 18h35
Excusés :
Monsieur Jean-Louis DAVID, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Michel DUCHENE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Marie-José DEL REY, Madame Constance MOLLAT, Madame Sandrine RENOU, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Catherine BOUILHET Associations sportives bordelaises. Aide en
faveur du développement du sport. Année
2020. Conventions d'objectifs. Adoption
Madame Arielle PIAZZA, Adjointe au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Depuis 2011, la Ville de Bordeaux formalise le partenariat avec les associations sportives percevant une subvention égale ou supérieure à 10 000 euros par une convention d’objectifs annuelle.
A partir des bilans des saisons précédentes, et au regard des objectifs sportifs et des projets particuliers portés par chaque club, cette convention fixe le cadre, mais également les ressources, mis en commun au service du sport bordelais.
Pour 2020, au-delà de la mise à disposition des installations pour les entraînements et les compétitions, l’aide financière de la Ville de Bordeaux représente un montant global de subvention 3 587 186 euros, répartis dans quatre grandes catégories : - 1 460 974 euros pour les actions de sport éducatif et de loisir, dont les événements organisés par les clubs
- 960 000 euros pour le sport de haut niveau (clubs ou sections évoluant dans les divisions nationales), dont les événements haut niveau organisés par les clubs - 436 212 euros pour la gestion des équipements
- 730 000 euros pour les structures sportives professionnelles
Le tableau ci-joint, recense les associations percevant plus de 10 000 euros de subventions annuelle, le détail des montants de nos aides ainsi que les objectifs poursuivis suivant les déclinaisons opérationnelles de la politique sportive présentée en Conseil Municipal en mai 2009. L’ensemble de ces éléments sont intégrés dans la convention type reprise chaque année et annexée au présent rapport.
Ces subventions seront imputées sur la fonction 40 – nature 6574 sous réserve du vote du budget.
Je vous demande, Mesdames et Messieurs, de bien vouloir :
- autoriser Monsieur le Maire à signer les conventions
- autoriser Monsieur le Maire à verser les subventions inscrites dans le tableau annexé.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, le 18 décembre 2019
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Arielle PIAZZA CONVENTION D’OBJECTIFS
Associations sportives
NOM ASSOCIATION
2020
EXPOSE
I - DISPOSITIONS GENERALES
II - DISPOSITIONS PARTICULIERES ENTRE LES SOUSSIGNES
La Ville de Bordeaux, représentée par Monsieur Nicolas FLORIAN, Maire de Bordeaux, agissant en vertu d’une délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2019 reçue en Préfecture de la Gironde le …………………..
ci-après dénommée par les termes « la Ville »
d’une part,
ET
L’Association …………………… , dont le siège est situé ………………., représentée par ………………………….., Président
ci-après dénommée par les termes « l’Association »,
d’autre part,
IL A ETE EXPOSE ET CONVENU CE QUI SUIT : EXPOSÉ
Le développement des activités physiques et sportives répond aux nécessités de satisfaire des besoins sociaux essentiels. Les structures associatives permettent de répondre aux attentes en matière de loisirs et de pratiques sportives. Elles sont aujourd’hui des acteurs à part entière de la vie sociale et constituent, à travers leurs activités, un prolongement nécessaire de l’action municipale.
Afin d’accompagner le mouvement associatif local et de contribuer au développement et à la pérennité des activités sportives, la Ville affiche sa volonté de :
considérer et prendre en compte les différents volets de la pratique sportive liée au sport amateur : initiation, animation, compétition.
développer la pratique du sport de haut niveau, à la condition qu’elle constitue l’émergence du sport éducatif.
conditionner les aides financières qu’elle peut apporter à des engagements précis de la part des bénéficiaires en matière :
d’éducation sportive et de prévention,
d’ouverture au plus grand nombre,
d’interventions dans les quartiers les plus sensibles,
du respect des textes légaux régissant la pratique du sport.
Impliquer les associations à la réalisation d’actions en faveur des Bordelais.
Pour ce faire, la Ville propose de mettre en œuvre une politique de partenariat avec les associations locales, passant par la conclusion de conventions d’objectifs annuelles.
Dans le cadre de sa politique en faveur du développement du sport, la Ville de Bordeaux souhaite conclure une convention avec l’Association
Cette convention respectera, d’une part, la politique décidée par la Ville en faveur du développement du sport et, d’autre part, l’objet de l’Association.
Cette convention comporte deux titres. Le premier contient les dispositions générales appliquées à toutes les associations sportives, le second les dispositions particulières propres au partenariat avec l’Association. TITRE I – DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er – Objet
La présente convention a pour objet de fixer les modalités du partenariat entre la Ville et l’Association.
Ce partenariat se concrétise par :
la détermination d’objectifs communs, d’actions à réaliser et de moyens alloués par la Ville suivant les règles fixées dans la présente convention.
la mise en place d’une évaluation commune des actions réalisées dans ce cadre.
Article 2 – Durée
La présente convention prend effet le 1er janvier 2020 et expire au 31 décembre 2020, sauf résiliation dans les conditions prévues à l’article 10.
A son expiration, une nouvelle convention pourra être conclue après autorisation par le Conseil Municipal.
Article 3 – Objectifs
Les objectifs principaux poursuivis par la Ville et l’Association sont fixés dans l’article 13 de la présente convention.
Chaque partie s’engage, pour ce qui la concerne, à mettre en œuvre ces objectifs, étant donné les moyens qui seront affectés à leur réalisation.
Article 4 – Concours financiers apportés par la Ville
Les montants financiers pour 2020 sont arrêtés dans l’article 14 de la présente convention. Ces concours font également l’objet d’une notification par simple lettre à l’Association.
Article 5 – Versement de la subvention
La Ville s’acquittera de sa contribution financière selon un échéancier qui peut faire l’objet d’une concertation à la demande de l’Association.
Article 6 – Moyens mis à disposition
Alinéa 1
La Ville de Bordeaux s’engage à mettre à la disposition de l’Association les installations sportives municipales nécessaires afin de lui permettre de développer la mission éducative qui lui est reconnue. Cette mise à disposition s’élaborera chaque année en début de saison en fonction des besoins exprimés par l’Association et de la disponibilité de ces installations.
Alinéa 2
Afin de faciliter l'accès à ces installations pour les écoles de sport qui se déroulent le Mercredi, la Ville de Bordeaux s'engage à mettre à la disposition de l'Association : ………….. chaque mercredi hors vacances scolaires qui seront réservés au transport des jeunes.
Article 7 – Engagement de l’Association
7.1 – Obligations comptables et contrôle de l’utilisation des fonds
L’Association s’engage à respecter les dispositions légales relatives aux obligations comptables des structures associatives et au contrôle de l’utilisation des fonds publics, notamment l’article L.1611-4 du Code Général des Collectivités Territoriales ainsi que les lois n°92-125 du 6 février 1992 et n°93-112 du 29 janvier 1993 et leurs décrets d’application.
Pour ce faire, elle tient une comptabilité conforme aux règles définies par le plan comptable général et aux adaptations qui en découlent en application de l’arrêté du 8 avril 1999 portant homologation du règlement n°99-01 du 16 février 1999 du Comité de la Réglementation comptable relatif aux modalités d’établissement des comptes annuels des associations et fondations, et respecte la législation fiscale et sociale propre à son activité. Ainsi, l’Association doit transmettre à la Ville, au plus tard à l’expiration d’un délai de 6 mois suivant la clôture du dernier exercice, le bilan, le compte de résultat et les annexes du dernier exercice clos certifiés conformément aux dispositions de l’alinéa 7.1.2.
Les montants versés par la Ville, les autres collectivités territoriales et organismes divers doivent expressément figurer de manière détaillée en annexe des comptes qui sont transmis.
7.1.2 – Certification des comptes
Les obligations qui incombent à l’Association en matière de certification des comptes varient selon le montant de la subvention que la Ville lui verse.
Conformément au décret n°2001-495 du 6 juin 2001, si l’Association perçoit une subvention de la ville supérieure à 153 000 euros : elle transmet à la Ville les documents comptables certifiés par un Commissaire aux comptes inscrit au tableau de l’ordre et distinct de l’expert- comptable de l’Association, le rapport du Commissaire aux comptes et le compte rendu de l’assemblée générale ayant approuvé les comptes.
Conformément à l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, si l’Association perçoit une subvention de la Ville supérieure à 75 000 euros ou représentant plus de 50 % de son budget : elle transmet les documents comptables certifiés par le président de l’Association auxquels est joint le compte rendu de l’assemblée générale ayant approuvé les comptes annuels.
7.1.3 – Contrôle des fonds publics
L’Association s’engage à justifier, à tout moment, de l’utilisation des fonds versés et tiendra sa comptabilité à la disposition de la Ville. A ce titre, la Ville peut procéder à tout contrôle ou investigation qu’elle jugera utile, tant directement que par des personnes ou organismes dûment mandatés par elle, pour s’assurer du bien-fondé des actions entreprises par l’Association et du respect de ses engagements vis-à-vis de la Ville.
A défaut de la production des documents comptables et de ceux stipulés à l’alinéa 7.4, la Ville se réserve le droit de ne pas procéder au versement de sa participation financière.
7.2 – Gestion
L’Association veille, chaque année, à équilibrer son budget et cherche à développer ses ressources propres. 7.3 – Promotion de la Ville
L’Association doit faire état du soutien de la Ville dans tout document, tant à usage interne qu’à destination du public.
L’utilisation du logo de la Ville doit respecter la charte graphique fournie à cet effet.
Lors des manifestations ou évènements organisés par l’Association, celle-ci doit faire état du soutien de la Ville en utilisant une banderole intitulée « Bordeaux ma Ville Partenaire de l’évènement » mise à disposition.
7.4 – Information sur l’activité de l’Association
L’Association doit également informer la Ville sans délai de toutes les modifications intervenues dans ses statuts, la composition de son Conseil d’Administration ou de son bureau.
7.5 – Demande de subvention
L’Association présente une demande motivée de subvention par écrit avant la fin du mois de juillet de chaque année au plus tard.
Afin d’instruire les demandes de subvention, les associations présenteront un dossier comportant :
les statuts de l’Association,
le justificatif de la publication de la déclaration de l’Association au Journal Officiel, l’attestation d’affiliation à une ou plusieurs fédération(s) française(s) sportive(s), l’attestation d’agrément Jeunesse et Sport (s’il y a lieu),
la composition du bureau de l’Association,
les comptes financiers du dernier exercice,
la justification de l’utilisation des subventions versées par objectifs (et pour chaque section dans le cadre d’une association omnisports),
le budget prévisionnel de l’association pour l’année à subventionner décrivant l’ensemble des financements et ressources propres (et pour chaque section dans le cadre d’une association omnisports),
le compte rendu d’activités,
un relevé d’identité bancaire ou postal,
le dossier de demande de subvention fournis par la Ville dûment complété. L’Association s’engage à utiliser la subvention conformément à son objet social, à sa demande, et aux lois et règlements en vigueur et notamment la réglementation en matière de débit de boissons.
Article 8 – Assurances – Responsabilités
Les activités de l’Association sont placées sous sa responsabilité exclusive. L’Association doit souscrire tout contrat d’assurance propre à garantir sa responsabilité, de manière à ce que la Ville ne soit ni recherchée, ni inquiétée. L’Association produit chaque année à la Ville les attestations des assurances souscrites.
Article 9 – Impôts et taxes
L’Association se conforme aux prescriptions réglementaires relatives à l’exercice de son objet de telle sorte que la Ville ne puisse être inquiétée à ce sujet en aucune façon. Elle doit, en outre, faire son affaire personnelle de toutes les taxes et redevances présentes et futures constituant ses obligations fiscales.
Article 10 – Résiliation
Chaque partie se réserve le droit de mettre fin, à tout moment, à la présente convention en cas de non-respect par l’autre partie de l’une des clauses ci-dessus énoncées si, dans le mois suivant la réception de la mise en demeure adressée par lettre recommandée avec avis de réception, la partie en cause n’a pas pris les mesures appropriées pour y remédier.
Si le non-respect de la convention est imputable à l’Association, cette dernière rembourse à la Ville la part de subvention déjà perçue au prorata temporis de l’année en cours, à compter de la date de réception de la lettre recommandée.
La présente convention peut être résiliée à tout moment, avant son terme, si les parties sont d’accord. Cette résiliation amiable est signifiée par échange réciproque de lettres recommandées entre les parties.
La présente convention sera résiliée de plein droit, sans préavis, ni indemnité, en cas de liquidation judiciaire ou d’insolvabilité notoire de l’Association. Il en est de même en cas d’utilisation de la subvention par l’Association à des fins autres que celles définies conformément aux articles 3 et 15 de la présente convention.
A ce titre, l’Association s’interdit, notamment, de redistribuer tout moyen municipal mis à sa disposition sous forme d’aide ou de subvention à d’autres personnes physiques ou morales.
Article 11 – Droit de timbre et d’enregistrement
Les frais éventuels des présentes seront à la charge de l’Association.
Article 12 – Election de domicile
Pour l’exécution de la présente convention, les parties font élection de domicile :
Pour la Ville de Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, Place Pey-Berland, 33000 BORDEAUX,
Pour l’Association, …………………………………. TITRE II – DISPOSITIONS PARTICULIERES
Article 13 – Objectifs
La Ville de Bordeaux désire favoriser la pratique des activités physiques et sportives chez tous les Bordelais quel que soit leur âge, leur niveau de pratique ou leur aspiration. Elle entend mener une politique de développement du sport en accompagnant le mouvement associatif local pour que chacun trouve au sein des clubs bordelais un épanouissement et une pratique conforme à ses attentes.
La Ville de Bordeaux souhaite pour cela orienter plus particulièrement ses objectifs vers les axes suivants :
développer l’accès des pratiques sportives au plus grand nombre notamment aux femmes,
promouvoir et transmettre les valeurs éducatives et sociales du sport, santé et sport : prévention par le sport et protection des sportifs
faciliter l’accessibilité et la pratique adaptée à toutes les personnes en situation de handicap
favoriser l’engagement sportif : ambition en matière de performance, encourager les pratiques liées au développement durable,
promouvoir l’image de la ville : actions de promotion, participation aux opérations initiées par elle.
Les objectifs poursuivis par l’Association sont annexés à la présente.
Article 14 – Concours financiers apportés par la Ville
Pour l’année 2020, les concours financiers apportés par la Ville de Bordeaux à l’Association sont les suivants :
………….. € avec pour affectation :
Sport Educatif et Loisir ···································· € Haut niveau ·················································· € Gestion des équipements ································ € Evènements Sports Educatif et Loisirs ················ € Evènements Haut Niveau ································ € Dans le cadre d’une association omnisports, les concours financiers apportés par la Ville de Bordeaux à chaque section sont définis dans un tableau annexé à la présente convention.
Article 15 – Versement de la subvention
Sous réserve des dispositions de l’article 5 de la présente convention, il est procédé au versement de la subvention de la manière suivante :
Date Montant
Toutefois, cet échéancier pourra être révisé à la demande de l’Association ou de la Ville.
La part de la subvention dédiée à/aux évènement(s) sera versée sur production du bilan financier de celui-ci (ceux-ci).
En complément de cette subvention, des aides indirectes (services et prestations matérielles, prêts de salles, de matériel, supports de communication…), pourront être mises en œuvre pour la réalisation des actions de l’association. A titre d’information, pour l’année 2018, l’organisme a bénéficié de différentes aides en nature de la Ville de Bordeaux dont la valorisation s’est élevée à ………. €.
Ce montant ne sera définitivement consolidé que dans le cadre de l’adoption du Compte Administratif 2020, au regard du périmètre réel des aides effectivement accordées pour l’exercice 2020 et de leur valorisation actualisée.
La subvention est versée au compte de l’Association.
Code banque :
Code guichet :
Numéro de compte :
Clé RIB :
Raison sociale de la banque : Article 16 – Evaluation annuelle
La Ville et l’Association conviennent de se réunir une fois par an.
Les objectifs fixés à l’Association à l’article 13 de la présente convention font l’objet d’une évaluation.
Fait à Bordeaux, en deux exemplaires, le ……………….
Pour la Ville de Bordeaux
P/ Le Maire
Pour l’association
Arielle PIAZZA
Adjointe au Maire,
Président, CONVENTION D'OBJECTIFS HAUT NIVEAU
ENTRE
LA VILLE DE BORDEAUX
ET
LA S.A.S.P BOXERS DE BORDEAUX
2020 PREAMBULE
Dans le cadre de sa politique sportive, la Ville de Bordeaux affirme sa volonté de :
- considérer et prendre en compte les différents volets de la pratique sportive à savoir l'animation, l'initiation et la compétition liée tant au sport de masse qu'au sport de haut niveau,
- développer la pratique du sport de haut niveau, à la condition qu'elle constitue l'émergence du sport de masse,
- conditionner les aides financières qu'elle peut apporter à des engagements précis de la part des bénéficiaires en matière :
d'interventions dans les quartiers les plus sensibles,
de respect des textes légaux régissant la pratique du sport de haut niveau, Entre la ville de Bordeaux, représentée par son Maire, Monsieur Nicolas FLORIAN, agissant en vertu d’une délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2019 reçue en Préfecture le
ET
La S.A.S.P. Boxers de Bordeaux représentée par son Président, Monsieur Thierry PARIENTY APRES AVOIR EXPOSE :
La politique générale d'aide aux groupements sportifs de la Ville de Bordeaux fait l'objet de conventions de partenariat qui définissent les objectifs du groupement, les conditions financières de l'aide apportée par la Ville ainsi que les engagements des deux parties.
ET CONSIDERANT :
que la S.A.S.P Boxers de Bordeaux dont le siège social est 136 Rue d’Ornano 33000 Bordeaux, exerce ses activités dans le domaine sportif, qui entrent dans le champ des compétences pour lesquelles la Ville de Bordeaux est en droit d'intervenir,
IL A ETE CONVENU
ARTICLE 1 – OBJET
Dans le cadre de la réglementation en vigueur, la Ville de Bordeaux et la S.A.S.P Boxers de Bordeaux décident, à l'aide des présentes, de développer un partenariat pour la saison sportive 2020/2021.
Avec ce partenariat, les deux parties entendent exprimer leur volonté commune :
- pour la Ville, d'aider la S.A.S.P Boxers de Bordeaux sous les formes les plus appropriées, à la réalisation de ses objectifs sportifs,
- pour la S.A.S.P Boxers de Bordeaux de participer au rayonnement de la Ville, à sa politique sportive et à sa politique d'animation et d'insertion des jeunes par le sport. ARTICLE 2 - DISCIPLINE SPORTIVE CONCERNEE
La présente convention concerne le hockey sur glace.
ARTICLE 3 - PROMOTION SPORTIVE ET ANIMATION
La S.A.S.P Boxers de Bordeaux s'engage, conformément à la loi, à utiliser la subvention pour la réalisation de missions d’intérêt général qui concernent :
la formation, le perfectionnement et l’insertion scolaire ou professionnelle des jeunes sportifs évoluant dans les centres de formation agréés dans les conditions prévues à l’article 15.4 du la loi n° 84.610 du 16 juillet 1984 modifiée. Toutefois, les subventions accordées ne peuvent avoir pour objet de prendre en charge les rémunérations éventuellement versées à ces jeunes sportifs.
la participation à des actions d’éducation, d’intégration ou de cohésion sociale (interventions auprès de scolaires ou de publics en difficulté, actions d’animation).
la mise en œuvre d’actions visant à l’amélioration de la sécurité du public et à la prévention de la violence dans les stades et les installations sportives lors de manifestations sportives.
la participation aux opérations de promotion du sport dans la Ville à raison de :
o L’organisation d’une journée par saison sportive rassemblant les cadres techniques des clubs bordelais, avec la participation des cadres techniques de la SASP,
o La participation à l’opération Quai des Sports
o La mise à disposition d’invitations aux matchs de l’équipe professionnelle à des associations sportives ou à caractère social désignées par la Ville.
ARTICLE 4 - RECONVERSION ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE
La S.A.S.P. s'engage à faciliter par tous moyens et actions à sa convenance, la reconversion des sportifs de haut niveau.
La S.A.S.P. s'oblige à participer à la lutte contre le dopage. A cette fin, elle s'engage expressément à respecter les dispositions du titre II du Code du Sport relatif à la santé du sportif et à la lutte contre le dopage (articles L232-1 à L232-31).
ARTICLE 5 – COMMUNICATION
La S.A.S.P Boxers de Bordeaux s'engage à promouvoir l'image sportive de la cité, et pour ce faire :
installera des calicots "Bordeaux ville sportive" sur les lieux d'évolution de l'équipe (ou des équipes) concernée (s) par le présent contrat,
favorisera pour chaque match l'accès au spectacle sportif en développant une politique tarifaire permettant aux plus défavorisés d'y accéder.
ARTICLE 6 - DISPOSITIONS FINANCIERES
Le concours financier apporté par la Ville de Bordeaux à la S.A.S.P Boxers de Bordeaux sur le budget 2020 est de 280 000 €. Il est convenu que cette subvention est applicable à la saison 2020/2021.
Il sera procédé au versement de la subvention de la manière suivante :
- février : 140 000 euros
- août : 140 000 euros
Toutefois, cet échéancier pourra être révisé à la demande de la SASP ou de la Ville.
La subvention sera versée au compte de la S.A.S.P Boxers de Bordeaux.
Il est ici précisé que la subvention n’est pas soumise aux règles de la Taxe sur la Valeur Ajoutée dès lors qu’elle n’a aucun lien avec une prestation de service taxable et qu’elle n’est pas la contrepartie d’une quelconque opération taxable.
Il est précisé en outre qu’elle est uniquement destinée à faciliter les objectifs d’intérêt général poursuivis par les deux parties visées aux articles 1 à 5 ci-dessus. ARTICLE 7 – COMPTABILITE
La S.A.S.P. tiendra une comptabilité conforme aux règles définies par la Direction Nationale du Contrôle de Gestion et respectera la législation fiscale et sociale propre à son activité.
ARTICLE 8 - CONTROLE DES ACTIVITES
La S.A.S.P Boxers de Bordeaux rendra compte régulièrement de son action et fournira tous les renseignements à caractère sportif ou d'animation.
Par ailleurs, la Ville de Bordeaux pourra procéder à tout contrôle ou investigation qu'elle jugera utiles, tant directement que par des personnes ou organismes dûment mandatés par elle pour s'assurer du bien-fondé des actions entreprises par la S.A.S.P. et du respect des objectifs d’intérêt général définis aux présentes.
La S.A.S.P. s'engage à fournir dans le mois suivant son approbation par l'assemblée générale, le rapport moral ainsi que le rapport de gestion de l’exercice précédent.
La S.A.S.P. Boxers de Bordeaux s'engage à ne pas mettre en œuvre ou promouvoir des actions qui soient contraires aux objectifs définis par les présentes.
ARTICLE 9 - CONTROLE FINANCIER ET REDDITION DE COMPTES
Sur simple demande de la Ville, la S.A.S.P. devra communiquer tous ses documents comptables et de gestion relatifs aux périodes couvertes par la convention, aux fins de vérifications.
La S.A.S.P. adressera à la Ville dans le mois de leur approbation par l'assemblée générale, le bilan, le compte de résultat et les annexes dûment certifiés par le Commissaire aux Comptes, ainsi que le rapport de ce dernier.
ARTICLE 10 – RESILIATION
La présente convention sera résiliée de plein droit, sans préavis, ni indemnité, en cas de faillite, de liquidation judiciaire ou d'insolvabilité notoire de l'association.
Par ailleurs, la Ville se réserve le droit de mettre fin, unilatéralement et à tout moment à la présente convention, en cas de non-respect de l'une des clauses de la présente convention ou de l'une des clauses de l'un quelconque des avenants à ladite convention, dès lors que dans le mois suivant la réception de la mise en demeure envoyée par la Ville par lettre R.A.R., la S.A.S.P. n'aura pas pris les mesures appropriées ou sans préavis en cas de faute lourde.
ARTICLE 11 - DROITS DE TIMBRES ET D'ENREGISTREMENT
Les frais éventuels des présentes seront à la charge de la S.A.S.P.
ARTICLE 12 - ELECTION DE DOMICILE
Les signataires des présentes élisent domicile chacun en leur siège social respectif :
- pour la Ville de Bordeaux - Place Pey-Berland à Bordeaux,
- pour la S.A.S.P. Boxers de Bordeaux - 136 Rue D’Ornano - 33000 BORDEAUX
Fait à Bordeaux, en deux exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux,
P/le Maire
Pour la S.A.S.P Boxers de Bordeaux
Arielle PIAZZA
Adjointe au Maire
Thierry PARIENTY
Président CONVENTION D'OBJECTIFS HAUT NIVEAU
ENTRE
LA VILLE DE BORDEAUX
ET
LA S.A.S.P UNION BORDEAUX BEGLES
2020 PREAMBULE
Dans le cadre de sa politique sportive, la Ville de Bordeaux affirme sa volonté de :
- considérer et prendre en compte les différents volets de la pratique sportive à savoir l'animation, l'initiation et la compétition liée tant au sport de masse qu'au sport de haut niveau,
- développer la pratique du sport de haut niveau, à la condition qu'elle constitue l'émergence du sport de masse,
- conditionner les aides financières qu'elle peut apporter à des engagements précis de la part des bénéficiaires en matière :
d'interventions dans les quartiers les plus sensibles,
de respect des textes légaux régissant la pratique du sport de haut niveau, Entre la Ville de Bordeaux, représentée par son Maire, Monsieur Nicolas FLORAIN, agissant en vertu d’une délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2019 reçue en Préfecture le
ET
La S.A.S.P. Union Bordeaux Bègles représentée par son Président, Monsieur Laurent MARTI APRES AVOIR EXPOSE :
La politique générale d'aide aux groupements sportifs de la Ville de Bordeaux fait l'objet de conventions de partenariat qui définissent les objectifs du groupement, les conditions financières de l'aide apportée par la Ville ainsi que les engagements des deux parties.
ET CONSIDERANT :
que la S.A.S.P Union Bordeaux Bègles dont le siège social est 25 Rue Delphin Loche 33130 BEGLES, exerce ses activités dans le domaine sportif, qui entrent dans le champ des compétences pour lesquelles la Ville de Bordeaux est en droit d'intervenir,
IL A ETE CONVENU
ARTICLE 1 – OBJET
Dans le cadre de la réglementation en vigueur, la Ville de Bordeaux et la S.A.S.P Boxers de Bordeaux décident, à l'aide des présentes, de développer un partenariat pour la saison sportive 2020/2021.
Avec ce partenariat, les deux parties entendent exprimer leur volonté commune :
- pour la Ville, d'aider la S.A.S.P Union Bordeaux Bègles sous les formes les plus appropriées, à la réalisation de ses objectifs sportifs,
- pour la S.A.S.P Union Bordeaux Bègles de participer au rayonnement de la Ville, à sa politique sportive et à sa politique d'animation et d'insertion des jeunes par le sport. ARTICLE 2 - DISCIPLINE SPORTIVE CONCERNEE
La présente convention concerne le rugby.
ARTICLE 3 - PROMOTION SPORTIVE ET ANIMATION
La S.A.S.P Union Bordeaux Bègles s'engage, conformément à la loi, à utiliser la subvention pour la réalisation de missions d’intérêt général qui concernent :
la formation, le perfectionnement et l’insertion scolaire ou professionnelle des jeunes sportifs évoluant dans les centres de formation agréés dans les conditions prévues à l’article 15.4 du la loi n° 84.610 du 16 juillet 1984 modifiée. Toutefois, les subventions accordées ne peuvent avoir pour objet de prendre en charge les rémunérations éventuellement versées à ces jeunes sportifs.
la participation à des actions d’éducation, d’intégration ou de cohésion sociale (interventions auprès de scolaires ou de publics en difficulté, actions d’animation).
la mise en œuvre d’actions visant à l’amélioration de la sécurité du public et à la prévention de la violence dans les stades et les installations sportives lors de manifestations sportives.
la participation aux opérations de promotion du sport dans la Ville à raison de :
o L’organisation d’une journée par saison sportive rassemblant les cadres techniques des clubs bordelais, avec la participation des cadres
techniques de la SASP Union Bordeaux Bègles,
o La participation à l’opération Quai des Sports
o La mise à disposition d’invitations aux matchs de l’équipe
professionnelle à des associations sportives ou à caractère social
désignées par la Ville.
ARTICLE 4 - RECONVERSION ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE
La S.A.S.P. s'engage à faciliter par tous moyens et actions à sa convenance, la reconversion des sportifs de haut niveau.
La S.A.S.P. s'oblige à participer à la lutte contre le dopage. A cette fin, elle s'engage expressément à respecter les dispositions du titre II du Code du Sport relatif à la santé du sportif et à la lutte contre le dopage (articles L232-1 à L232-31).
ARTICLE 5 – COMMUNICATION
La S.A.S.P Union Bordeaux Bègles s'engage à promouvoir l'image sportive de la cité, et pour ce faire :
installera des calicots "Bordeaux ville sportive" sur les lieux d'évolution de l'équipe (ou des équipes) concernée (s) par le présent contrat,
favorisera pour chaque match l'accès au spectacle sportif en développant une politique tarifaire permettant aux plus défavorisés d'y accéder.
ARTICLE 6 - DISPOSITIONS FINANCIERES
Le concours financier apporté par la Ville de Bordeaux à la S.A.S.P Union Bordeaux Bègles sur le budget 2020 est de 450 000 €. Il est convenu que cette subvention est applicable à la saison 2020/2021.
Il sera procédé au versement de la subvention de la manière suivante :
- mars : 225 000 euros
- juin : 225 000 euros
Toutefois, cet échéancier pourra être révisé à la demande de la SASP ou de la Ville.
La subvention sera versée au compte de la S.A.S.P Union Bordeaux Bègles.
Il est ici précisé que la subvention n’est pas soumise aux règles de la Taxe sur la Valeur Ajoutée dès lors qu’elle n’a aucun lien avec une prestation de service taxable et qu’elle n’est pas la contrepartie d’une quelconque opération taxable. Il est précisé en outre qu’elle est uniquement destinée à faciliter les objectifs d’intérêt général poursuivis par les deux parties visées aux articles 1 à 5 ci-dessus.
ARTICLE 7 – COMPTABILITE
La S.A.S.P. tiendra une comptabilité conforme aux règles définies par la Direction Nationale du Contrôle de Gestion et respectera la législation fiscale et sociale propre à son activité.
ARTICLE 8 - CONTROLE DES ACTIVITES
La S.A.S.P Union Bordeaux Bègles rendra compte régulièrement de son action et fournira tous les renseignements à caractère sportif ou d'animation.
Par ailleurs, la Ville de Bordeaux pourra procéder à tout contrôle ou investigation qu'elle jugera utiles, tant directement que par des personnes ou organismes dûment mandatés par elle pour s'assurer du bien-fondé des actions entreprises par la S.A.S.P. et du respect des objectifs d’intérêt général définis aux présentes.
La S.A.S.P. s'engage à fournir dans le mois suivant son approbation par l'assemblée générale, le rapport moral ainsi que le rapport de gestion de l’exercice précédent.
La S.A.S.P. Boxers de Bordeaux s'engage à ne pas mettre en œuvre ou promouvoir des actions qui soient contraires aux objectifs définis par les présentes.
ARTICLE 9 - CONTROLE FINANCIER ET REDDITION DE COMPTES
Sur simple demande de la Ville, la S.A.S.P. devra communiquer tous ses documents comptables et de gestion relatifs aux périodes couvertes par la convention, aux fins de vérifications.
La S.A.S.P. adressera à la Ville dans le mois de leur approbation par l'assemblée générale, le bilan, le compte de résultat et les annexes dûment certifiés par le Commissaire aux Comptes, ainsi que le rapport de ce dernier. ARTICLE 10 – RESILIATION
La présente convention sera résiliée de plein droit, sans préavis, ni indemnité, en cas de faillite, de liquidation judiciaire ou d'insolvabilité notoire de l'association.
Par ailleurs, la Ville se réserve le droit de mettre fin, unilatéralement et à tout moment à la présente convention, en cas de non-respect de l'une des clauses de la présente convention ou de l'une des clauses de l'un quelconque des avenants à ladite convention, dès lors que dans le mois suivant la réception de la mise en demeure envoyée par la Ville par lettre R.A.R., la S.A.S.P. n'aura pas pris les mesures appropriées ou sans préavis en cas de faute lourde.
ARTICLE 11 - DROITS DE TIMBRES ET D'ENREGISTREMENT
Les frais éventuels des présentes seront à la charge de la S.A.S.P.
ARTICLE 12 - ELECTION DE DOMICILE
Les signataires des présentes élisent domicile chacun en leur siège social respectif :
- pour la Ville de Bordeaux - Place Pey-Berland à Bordeaux,
- pour la S.A.S.P. Union Bordeaux Bègles – 25 Rue Delphin Loche - 33130 BEGLES
Fait à Bordeaux, en deux exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux,
P/le Maire
Pour la S.A.S.P Union Bordeaux
Bègles
Arielle PIAZZA
Adjointe au Maire
Laurent MARTI
Président ANNEXES
sport éducatif
et de loisirs
Haut
niveau Sports pro Evènement iel SEL
Evènement
iel haut
niveau
Gestion
pour les
clubs
sportifs
ASSOC IATION PROMOTION INSERTION
SPORT EN AQUITAINE - APIS 11 500 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 11 500 €
Ecole Multisports
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- favoriser la découverte des pratiques
sportives
2 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 2 000 €
Football 5 500 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 5 500 €
Handball 4 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 4 000 €
ASSOC IATION SPORTIVE C HARLES MARTIN 11 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 12 000 €
Ecole Multisports - utiliser le sport comme outil d'éducation - favoriser la découverte des pratiques sportives 11 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 11 000 €
Echecs - utiliser le sport comme outil d'éducation 0 € 0 € 0 € 1 000 € 0 € 0 € 1 000 €
ASSOC IATION UNION BORDEAUX BEGLES Rugby - assurer la formation des jeunes
- accompagner la performance 0 € 40 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 40 000 €
AVANT GARDE ET JEANNE D'ARC DE
BORDEAUX C AUDERAN - AGJA BORDEAUX
C AUDERAN
72 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 72 000 €
Basket
- développer les pratiques sportives pour le
plus grand nombre,
- utiliser le sport comme outil d'éducation,
- promouvoir la santé par la pratique sportive,
10 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 10 000 €
Ecole Multisports
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- favoriser la découverte des pratiques
sportives
2 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 2 000 €
Football 29 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 29 000 €
Handball 11 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 11 000 €
Tennis 4 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 4 000 €
Volley 16 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 16 000 €
BOARD O Skate 22 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 22 000 €
BORDEAUX BASTIDE BASKET Basket 17 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 17 000 €
TOTAL
- développer les pratiques sportives pour le
plus grand nombre,
- utiliser le sport comme outil d'éducation,
- développer les pratiques sportives pour le
plus grand nombre,
- utiliser le sport comme outil d'éducation,
- promouvoir la santé par la pratique sportive,
- accompagner la performance,
Bus Association Sections Objectifs
Montant sport éducatif
et de loisirs
Haut
niveau Sports pro Evènement iel SEL
Evènement
iel haut
niveau
Gestion
pour les
clubs
sportifs
TOTAL Bus Association Sections Objectifs
Montant
BORDEAUX ETUDIANTS C LUB - BEC 130 700 € 17 000 € 0 € 3 000 € 10 000 € 0 € 160 700 €
Athlétisme
- promouvoir le sport éducatif auprès des
jeunes
- promouvoir la santé par la pratique sportive
- accompagner la performance
12 700 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 12 700 €
Basket - développer la pratique des jeunes - favoriser la pratique féminine 16 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 16 000 €
Escrime
- utiliser l'escrime comme outil d'éducation
- développer la pratique des jeunes
- favoriser l'accès du public en situation de
handicap
- accompagner la performance
21 000 € 8 000 € 0 € 3 000 € 10 000 € 0 € 42 000 €
Football
- poursuivre le développement de l'école de
football
- favoriser le développement de la pratique
- développer la pratique féminine
23 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 23 000 €
Gymnastique
Rythmique
- favoriser l'accès à la pratique de la GR
- développer la compétition
- accompagner la performance
4 000 € 6 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 10 000 €
Handball
- développer la pratique du handball
- accompagner la performance 19 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 19 000 €
Natation
- développer la pratique de la natation pour les
plus jeunes
- favoriser la pratique compétitive et de loisirs 13 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 13 000 €
Pentathlon Moderne
- développer la pratique du pentathlon
- accompagner la performance 2 000 € 3 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 5 000 €
Rugby
- développer la pratique du rugby pour tous les
publics
- utiliser le rugby comme moyen d'éducation
20 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 20 000 €
BORDEAUX GIRONDE HOC KEY SUR GLAC E
(BGHG) 30 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 30 000 €
BORDEAUX MERIGNAC VOLLEY 0 € 100 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 100 000 €
BORDEAUX SPORTS DE GLAC E 15 000 € 15 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 30 000 €
C ENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX
(C ULTIVONS LE PARTAGE) Mur d'escalade Entretien mur d'escalade 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 15 000 € 15 000 € sport éducatif
et de loisirs
Haut
niveau Sports pro Evènement iel SEL
Evènement
iel haut
niveau
Gestion
pour les
clubs
sportifs
TOTAL Bus Association Sections Objectifs
Montant
C LUB ATHLETIQUE MUNIC IPAL DE BORDEAUX
- C AM 77 500 € 32 000 € 0 € 1 000 € 0 € 91 042 € 201 542 €
Boxe Anglaise - utiliser la boxe comme moyen d'éducation - favoriser l'accès aux plus jeunes 3 500 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 3 500 €
C yclisme
- favoriser la pratique compétitive sur route et
sur piste
- développer l'école de piste 4 500 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 4 500 €
Entretien des
installations
- entretenir les équipements municipaux mis à
disposition 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 91 042 € 91 042 €
Escrime
- utiliser l'escrime comme outil d'éducation
- développer la pratique des jeunes
- favoriser l'accès du public en situation de
handicap
- accompagner la performance
10 000 € 4 000 € 0 € 1 000 € 0 € 0 € 15 000 €
GR - développer la pratique compétitive - accompagner la performance 11 000 € 5 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 16 000 €
Gymnastique Artistique
- favoriser l'accès de la Gymnastique Artistique
pour les plus jeunes
- développer la pratique compétitive
10 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 10 000 €
Judo - faciliter l'accès à la compétition - développer la pratique du judo 2 500 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 2 500 €
Tennis
- développer la pratique du tennis notamment
chez les plus jeunes
- accompagner la performance
- augmenter les effectifs féminins
9 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 9 000 €
Tennis de Table
- développer la pratique du tennis de table
notamment chez les plus jeunes
- accompagner la performance
27 000 € 23 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 50 000 €
EMULATION NAUTIQUE DE BORDEAUX 72 333 € 8 500 € 0 € 1 000 € 0 € 38 416 € 120 249 €
Aviron
- favoriser l'accès au plus grand nombre
- utiliser l'aviron comme outil d'éducation
- utiliser l'aviron comme outil d'éducation à
l'environnement
- accompagner la performance
19 500 € 8 500 € 0 € 1 000 € 0 € 0 € 29 000 €
C anoë-Kayak
- favoriser l'accès au plus grand nombre
- utiliser l'aviron comme outil d'éducation
- utiliser l'aviron comme outil d'éducation à
l'environnement
- accompagner la performance
4 500 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 4 500 €
Entretien des
installations
- entretenir les équipements municipaux mis à
disposition 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 38 416 € 38 416 € Mise à disposition du
personnel - personnel mis à disposition 48 333 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 48 333 €
FOOTBALL C LUB DES GIRONDINS DE
BORDEAUX - FC GB
- accompagner la performance
- assurer la formation des jeunes 0 € 70 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 70 000 € sport éducatif
et de loisirs
Haut
niveau Sports pro Evènement iel SEL
Evènement
iel haut
niveau
Gestion
pour les
clubs
sportifs
TOTAL Bus Association Sections Objectifs
Montant
GIRONDINS DE BORDEAUX BASTIDE
HANDBALL C LUB 76 000 € 44 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 120 000 €
Ecole Multisports - utiliser le sport comme outil d'éducation - favoriser la découverte des pratiques sportives 64 000 € 44 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 108 000 €
Handball
- favoriser l'accès des jeunes
- poursuivre le développement du club
- accompagner la performance
12 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 12 000 €
JSA BORDEAUX METROPOLE BASKET - accompagner la performance 0 € 200 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 200 000 €
LE SPORTING-C LUB DE LA BASTIDIENNE
- favoriser l'accès du football aux plus jeunes et
aux féminines
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- favoriser l'intégration et la mixité
21 500 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 21 500 €
LE TAUZIN Ecole Multisports - utiliser le sport comme outil d'éducation
- favoriser la découverte des pratiques sportives 3 500 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 3 500 €
LES C OQS ROUGES 2 39 500 € 0 € 0 € 0 € 0 € 15 974 € 55 474 €
Entretien des
installations
- entretenir les équipements municipaux mis à
disposition 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 15 974 € 15 974 €
Ecole Multisports
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- favoriser la découverte des pratiques
sportives
1 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 1 000 €
Football - favoriser l'accès au plus grand nombre - utiliser le sport comme outil d'éducation, 22 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 22 000 €
Judo - favoriser l'accès au plus grand nombre - utiliser le sport comme outil d'éducation, 2 500 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 2 500 €
Natation/Aquagym
- favoriser l'accès de la natation au plus grand
nombre
- développer la pratique féminine
- promouvoir la santé par la pratique sportive
5 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 5 000 €
Tennis
- développer la pratique du tennis pour tous et
en particulier pour le public féminin
- favoriser l'accès au public en situation de
handicap
4 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 4 000 €
Tennis de Table - favoriser l'accès au plus grand nombre - utiliser le sport comme outil d'éducation 5 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 5 000 €
LES GIRONDINS DE BORDEAUX 2 49 000 € 45 000 € 0 € 7 000 € 8 000 € 0 € 109 000 €
C yclisme
- développer la pratique compétitive
- promouvoir l'image de la Ville
- valoriser la performance
0 € 2 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 2 000 €
Hockey sur Gazon
- favoriser l'accès des jeunes
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- développer la pratique de loisirs
- accompagner la performance
17 000 € 12 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 29 000 €
Natation 30 000 € 18 000 € 0 € 3 000 € 8 000 € 0 € 59 000 €
Natation Synchronisée 13 000 € 13 000 €
Triathlon
- participer à l'animation sportive de la Ville
- favoriser l'accès à tous les publics
- accompagner la performance
2 000 € 0 € 0 € 4 000 € 0 € 0 € 6 000 €
- promouvoir l'image de la Ville
- valoriser la performance
- participer à l'animation sportive de la Ville sport éducatif
et de loisirs
Haut
niveau Sports pro Evènement iel SEL
Evènement
iel haut
niveau
Gestion
pour les
clubs
sportifs
TOTAL Bus Association Sections Objectifs
Montant
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 87 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 87 000 €
Basket - développer la pratique des plus jeunes - favoriser l'accès à la compétition 39 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 39 000 €
Judo
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- développer la pratique des plus jeunes
- accompagner la performance
10 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 10 000 €
Karaté - développer la pratique notamment chez les plus jeunes 1 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 1 000 €
Volley-ball
- développer la pratique des plus jeunes et des
féminines
- favoriser l'accès à la compétition
- augmenter les effectifs
- développer la pratique loisirs
37 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 37 000 €
LES LEOPARDS DE GUYENNE Basket - Handi
- promouvoir l'image de la Ville
- développer la pratique du basket handi
- valoriser la performance 0 € 10 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 10 000 €
NEW BASKET ATTITUDE Basket
- développer la pratique du basket pour tous
les publics
- développer la pratique compétitive et de loisir
11 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 11 000 €
RAC ING C LUB DE BORDEAUX METROPOLE Football
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- poursuivre le développement de la pratique du
football
23 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 23 000 €
SASP BOXERS DE BORDEAUX Hockey sur glace
- accompagner la performance
- promouvoir l'image de la Ville
- participer à l'animation sportive de la Ville
0 € 0 € 280 000 € 0 € 0 € 0 € 280 000 €
SASP UNION BORDEAUX BEGLES Rugby
- accompagner la performance
- promouvoir l'image de la Ville
- participer à l'animation sportive de la Ville
0 € 0 € 450 000 € 0 € 0 € 0 € 450 000 €
SPORTING C HANTEC LER BORDEAUX NORD
LE LAC 1 34 500 € 2 500 € 0 € 0 € 0 € 0 € 37 000 €
Badminton
- favoriser l'accès des jeunes
- poursuivre le développement de la pratique
- accompagner la performance
8 500 € 2 500 € 0 € 0 € 0 € 0 € 11 000 €
Ecole Multisports
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- favoriser la découverte des pratiques
sportives 4 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 4 000 €
Football
- favoriser l'accès des jeunes
- poursuivre le développement sur le quartier 16 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 16 000 €
Handball - favoriser l'accès des jeunes - poursuivre le développement sur le quartier 1 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 1 000 €
Judo
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- développer la pratique compétitive
- favoriser l'accès des plus jeunes
2 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 2 000 €
Savate et Boxe
Française
- développer l'école de boxe et la pratique
féminine
- utiliser le sport comme outil d'éducation
2 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 2 000 €
Tennis - développer la pratique du tennis notamment chez les jeunes 1 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 1 000 € sport éducatif
et de loisirs
Haut
niveau Sports pro Evènement iel SEL
Evènement
iel haut
niveau
Gestion
pour les
clubs
sportifs
TOTAL Bus Association Sections Objectifs
Montant
STADE BORDELAIS 1 255 000 € 156 000 € 0 € 1 000 € 6 000 € 275 780 € 693 780 €
Athlétisme
- développer la pratique des jeunes
- développer la pratique santé et de loisirs
pour les adultes
- favoriser l'accès au sport dans les quartiers
politiques de la ville
- accompagner la performance
25 000 € 84 000 € 0 € 0 € 5 000 € 0 € 114 000 €
Basket - utiliser le sport comme outil d'éducation - favoriser l'accès des plus jeunes 2 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 2 000 €
C yclisme - BMX
- favoriser l'accès au plus grand nombre
- favoriser l'accès au sport dans les quartiers
politiques de la ville
- développer la pratique compétitive
- acccompagner la performance
25 000 € 18 000 € 0 € 0 € 1 000 € 0 € 44 000 €
Football
- poursuivre le développement de l'école de
football
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- développer la pratique compétitive et de
loisirs
- développer la pratique féminine
120 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 120 000 €
Gestion des terrains de
tennis de Virginia
- entretenir les équipements municipaux mis à
disposition 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 5 500 € 5 500 € Gestion des
installations Sainte
Germaine
- entretenir les équipements municipaux mis à
disposition 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 270 280 € 270 280 €
Judo
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- développer la pratique des plus jeunes
- accompagner la performance
4 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 4 000 €
Roller Hockey - accompagner la performance 5 000 € 12 000 € 0 € 1 000 € 0 € 0 € 18 000 €
Rugby 48 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 48 000 €
Rugby féminin 10 000 € 42 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 52 000 €
Tennis
- poursuivre le développement de l'école de
tennis
- diversifier les pratiques pour les plus jeunes
- développer la pratique féminine
- favoriser l'accès du public en situation de
handicap
15 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 15 000 €
Ultimate Frisbee
- développer la pratique des jeunes
- développer la pratique santé et de loisirs
pour les adultes
- accompagner la performance
1 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 1 000 €
UNION SAINT JEAN - MAISON DE QUARTIER 3 29 000 € 0 € 0 € 2 000 € 0 € 0 € 31 000 €
Basket
- développer la pratique du basket pour tous
les publics
- développer l'école de basket
12 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 12 000 €
Ecole Multisports
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- favoriser la découverte des pratiques
sportives
3 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 3 000 €
Football
- développer la pratique du football pour tous
les publics
- favoriser la pratique féminine
- développer la pratique compétitive et de
loisirs
14 000 € 0 € 0 € 2 000 € 0 € 0 € 16 000 €
- poursuivre le développement de l'école de
rugby
- favoriser l'accès des jeunes et des féminines
- développer la pratique compétitive
- accompagner la performance sport éducatif
et de loisirs
Haut
niveau Sports pro Evènement iel SEL
Evènement
iel haut
niveau
Gestion
pour les
clubs
sportifs
TOTAL Bus Association Sections Objectifs
Montant
UNION SAINT-BRUNO 3 117 000 € 86 000 € 0 € 2 000 € 0 € 0 € 205 000 €
Athlétisme
- favoriser l'accès à tous les publics
- développer la pratique compétitive et la
formation des jeunes
5 500 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 5 500 €
Badminton
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- développer la pratique compétitive et de
loisirs
- accompagner la performance
- promouvoir l'image de la Ville
23 000 € 25 000 € 0 € 2 000 € 0 € 0 € 50 000 €
Basket
- développer la pratique du basket pour tous
les publics
- développer la pratique compétitive et de
loisirs
9 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 9 000 €
Echecs - développer la pratique 500 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 500 €
Escalade '- développer la pratique 2 500 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 2 500 €
Ecole Multisports
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- favoriser la découverte des pratiques
sportives
4 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 4 000 €
Football
- développer l'école de football
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- développer la pratique compétitive et de
loisirs
19 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 19 000 €
Gymnastiques
- favoriser l'accès des jeunes
- poursuivre le développement sur le quartier
- développer la pratique compétitive et de
loisirs
6 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 6 000 €
Judo
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- développer la pratique compétitive et de
loisirs
5 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 5 000 €
Karaté - favoriser l'accès au plus grand nombre - utiliser le sport comme outil d'éducation 500 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 500 €
Kendo - favoriser l'accès au plus grand nombre - utiliser le sport comme outil d'éducation 1 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 1 000 €
Natation (activités) 36 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 36 000 €
Water Polo 0 € 61 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 61 000 €
Tennis
- favoriser l'accès au plus grand nombre
- développer la pratique compétitive et de
loisirs pour tous les publics
- développer le tennis féminin
5 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 5 000 €
UNION SPORTIVE JEUNES DE SAINT-
AUGUSTIN - C LUB PYRENEES-AQUITAINE (US
JSA-C PA)
Football
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- développer la pratique compétitive et de
loisirs
3 17 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 17 000 €
- favoriser la découverte du milieu aquatique
pour les plus jeunes
- développer la pratique féminine
- développer la pratique compétitive et de
loisirs
- promouvoir la santé par la pratique sportive sport éducatif
et de loisirs
Haut
niveau Sports pro Evènement iel SEL
Evènement
iel haut
niveau
Gestion
pour les
clubs
sportifs
TOTAL Bus Association Sections Objectifs
Montant
UNION SPORTIVE LES C HARTRONS 2 50 500 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 50 500 €
Badminton
- poursuivre l'accueil du public en situation de
handicap
- développer la pratique compétitive et de
loisirs notamment chez les femmes
- accompagner la performance
8 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 8 000 €
Basket
- favoriser l'accès à tous les publics et
notamment aux plus jeunes
- accompagner la performance
18 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 18 000 €
Boxes
- favoriser l'accès à tous les publics et
notamment aux plus jeunes
- accompagner la performance
1 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 1 000 €
Ecole Multisports
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- favoriser la découverte des pratiques
sportives
8 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 8 000 €
Football
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- développer la pratique compétitive et de
loisirs
- favoriser l'accès au plus grand nombre
12 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 12 000 €
Roller Hockey
- utiliser le sport comme outil d'éducation
- développer la pratique compétitive et de
loisirs
- favoriser l'accès au plus grand nombre
2 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 2 000 €
Tennis - développer la pratique pour tous les publics 1 500 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 1 500 €
VILLA PRIMROSE 40 000 € 27 000 € 0 € 0 € 80 000 € 0 € 147 000 €
Hockey sur Gazon
- favoriser l'accès à tous les publics
- poursuivre le développement de l'école de
hockey
- accompagner la performance
18 000 € 12 000 € 0 € 0 € 0 € 0 € 30 000 €
Tennis
- poursuivre le développement de l'école de
tennis
- développer la pratique compétitive et de
loisirs
- poursuivre la formation des jeunes
- accompagner la performance
22 000 € 15 000 € 0 € 0 € 80 000 € 0 € 117 000 €