Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 18 01 2023 1

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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 18 01 2023 1 Document publié le Mercredi 18 janvier 2023 par la commune de Sainte-Luce-sur-Loire. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 18 01 2023 1)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Culture et patrimoine, D:/StLuceLoire/AirsDelib/apache-tomcat/webapps/delib/modele/images/logo.png

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2023

ORDRE DU JOUR

1 PLAN DE VÉGÉTALISATION

2 DEMANDE DE SUBVENTION - PROJET DE RENATURISATION SUR SITE DU TERRAIN DIT "CHAPEAU", ALLEE ROBERT CHEVAL

3 BUDGET PRINCIPAL- SUBVENTIONS AUX ORGANISMES PUBLICS EN 2023

4 BUDGET ANNEXE EVENEMENTS CULTURELS - BUDGET PRIMITIF 2023

5 BUDGET ANNEXE EVENEMENTS CULTURELS - SUBVENTION D'EQUILIBRE 2023

6 BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2023

7 FISCALITE DIRECTE LOCALE - TAUX D'IMPOSITION EN 2023

8 MISE A JOUR DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT

9 ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE - CAIH

10 INDEMNISATION DES CONGES NON PRIS EN CAS DE CESSATION DEFINITIVE D'ACTIVITE

11 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EN 2023

12 VERSEMENT DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2023

13

RESTAURATION MUNICIPALE - FOURNITURE ET CONFECTION DE REPAS POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE, DE L'ACCUEIL DE LOISIRS, DES MULTI-ACCUEILS - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT

14 INFORMATION SUR LES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE