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Ordre du Jour - ordre du jour CM 24 janvier 2024
Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune de Sainte-Luce-sur-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 24 janvier 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
_______
MAIRIE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
__________
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)
_______
Le Conseil Municipal se réunira à l’Hôtel de Ville
le mercredi 24 janvier 2024 à 18 h 30
Affiché le mercredi 17 janvier 2024
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
___________________
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 6 décembre 2023
Délibérations :
N° Rapporteur Intitulé
1 C. CORBES Démocratie locale – Renouvellement et évolution des comités consultatifs
2 A. DESCLOZIERS Création de la commission communale pour l’accessibilité (CCA)
3
M. DACULSI
Budget principal : budget primitif 2024
4 Budget principal – Subventions aux organismes publics pour 2024
5 Budget annexe évènements culturels – Budget primitif 2024
6 Budget annexe évènements culturels – Subvention d’équilibre 2024
7 Vote des taux de fiscalité locale – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2024
8 Budget principal – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la rénovation et la mise aux normes du groupe scolaire du centre
9 Budget principal – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la réhabilitation de l’hôtel de Ville
10 Budget principal – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la rénovation thermique et la mise aux normes d’accessibilité de l’école de la Cerisaie
11
M. GRENAPIN
Budget principal – Versement des subventions aux associations en 2024
12 Budget principal – Versement de subventions exceptionnelles
13
M. DACULSI
Remboursement activités jeunesse
14 Mise à disposition d’un outil en ligne d’agenda participatif – Approbation de la convention
15 V. GROUSSIN Délégation de service public du multi-accueil Félix Tessier – Avenant – Modification des coordonnées du gestionnaire
16 M. DAVID Modification du tableau des effectifs
17 M. BESSEMOULIN Renouvellement de la convention relative au Contrat Local d’Accompagnement à la scolarité - (CLAS)
18 D. ROSSARD Mise en place du dispositif « argent de poche »
19 M. BESSEMOULIN Poursuite du déploiement du taux d’effort
20
A. DESCLOZIERS
Affaires foncières – Acquisition d’un terrain – Lieudit « Plantis »
21 Affaires foncières – Acquisition de terrains – Lieudit « La Praie »
22 Affaire foncières – Donation de parcelle – Acceptation lieudit « La Praie »
23 M. LE CLANCHE Capture, transport et mise en fourrière des animaux errants convention avec la société « Sous mon aile capture »
24 A DESCLOZIERS Information sur les décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal au Maire
Date du prochain conseil municipal : mercredi 10 avril 2024