Ordre du Jour - ordre du jour 1

Documents similaires

Ordre du Jour - ordre du jour 10

Ordre du Jour - ordre du jour 9

Ordre du Jour - 20240628 ordre du jour

Ordre du Jour - ordre du jour seance 07.02.25

Déliberation - liste des deliberations 1

Ordre du Jour - ordre du jour

Ordre du Jour - cm 20251121 ordre du jour

Ordre du Jour - ordre du jour cm 20260529

Ordre du Jour - ordre du jour 7

Ordre du Jour - ordre du jour 4

Ordre du Jour - ordre du jour 1 Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Saint-Nazaire. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 1)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Énergies, Aménagement du territoire, DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE

VILLE DE SAINT-NAZAIRE

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 NOVEMBRE 2023

10 heures 00

------

ORDRE DU JOUR

- Appel nominal

- Désignation d'un Secrétaire de Séance

- Approbation du procès-verbal de la séance

du Conseil Municipal du 29 septembre 2023

- Le compte rendu des décisions prises dans le cadre des

délégations au Maire est joint au dossier de convocation

AFFAIRES RESERVEES A M. LE MAIRE

1 - Révision statutaire du Parc Naturel Régional de Brière – Avis de la Ville de Saint-Nazaire.

2 - Développement Durable - Présentation du rapport annuel 2023 - Communication.

3 - Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE - Rapport d'activités 2022 - Communication.

4 - Ville-Ouest – ZAC Grenapin – Traité de concession – Avenant n°3 à conclure avec la SEM SONADEV – Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RESERVEES A Mme GIRARD-RAFFIN

5 - Subventions exceptionnelles aux associations - Approbation.

6 - Evènement culturel musical régional 2024 - Convention cadre multipartite à conclure avec le CREA, la Région des Pays de la Loire, l'Association Le Théâtre Scène Nationale, la Ville de Savenay, la Ville de La Baule Escoublac et la Ville de Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RESERVEES A Mme MAHÉ

7 - Egalité Femme/Homme - Rapport annuel 2023 - Communication.

8 - Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA) - Rapport annuel 2022 – Communication.9 - Modification de la composition de la Commission Communale pour l’Accessibilité (CCA) - Approbation.

10 - Recensement de la population - Recrutement du coordonnateur communal et rémunération des agents recenseurs.

AFFAIRES RESERVEES A M. PERRIN

11 - Finances - Exercice 2023 - Décision modificative 2 - Budget principal et budget annexe Production et vente d’énergie.

12 - Tarifs - Limite de l'évolution des tarifs municipaux au 1er janvier 2024 - Approbation.

13 - Rapport d’orientation budgétaire 2024.

14 - Société Publique Locale "Saint-Nazaire Agglomération Tourisme" (SPL SNAT) - Cession d'actions au Parc Naturel Régional de Brière (PNRB) par la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature.

15 - Enseignement du premier degré - Scolarisation à l’extérieur de la commune d’élèves originaires de Saint-Nazaire. Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques d’accueil.

16 - Mise à disposition de locaux à titre gratuit - Le Théâtre Scène nationale - Convention - Approbation et autorisation de signature.

17 - Transfert de compétences - Action sociale d'intérêt communautaire - Missions du CLIC - Pilot'âge - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.T.C) - Approbation du rapport du 17 octobre 2023.

AFFAIRES RESERVEES A Mme PAILLARD

18 - Service Parc Automobile transport – Convention de service commun entre les collectivités de Saint-Nazaire, Pornichet et Saint-Nazaire Agglomération-la CARENE – Approbation et autorisation de signature.

19 - Service Parc Automobiles Transport - Vente de matériels - Autorisation.

20 - Service commun Restauration Mutualisé entre les Villes de la Chapelle des Marais, Donges, Saint-Joachim, Saint-Nazaire et Saint-Nazaire Agglomération-la CARENE – AVENANT n°1 – Approbation et autorisation de signature.

21 - Convention adultes-relais - Convention entre l'Etat et la Ville de Saint-Nazaire pour l'emploi de deux agents dédiés à la mission médiation - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRE RESERVEE A M. SÉCHET

22 - Ouverture des commerces le dimanche - Dérogations accordées par le Maire pour l'année 2024 - Avis du Conseil municipal.

AFFAIRES RESERVEES A M. COTTA

23 - Mobilité - Délibération cadre - Approbation.24 - Places à prendre - Appel à projets - Villa Ker Louis - Autorisation d'Occupation Temporaire constitutive de droit réel à conclure avec l'association APEI Ouest 44 - Approbation et autorisation de signature.

25 - Convention 2021-2023 portant application de l’article 8 du contrat de concession du 29 mars 1996 entre la Ville de Saint-Nazaire et Enedis - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature.

26 - Conventions relatives à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité et électronique - Approbation et autorisation de signature.

27 - Loi Accélération de la Production d’énergie renouvelable – Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables – Modalités de concertation du public - Approbation.

28 - Boulevard Broodcoorens - Cession de parcelles à l'OPH Silène - Promesse unilatérale de vente et acte de vente définitif - Approbation de la promesse de vente et autorisation de signature.

29 - Rue Claude Bernard - Cession d'un appartement - Approbation de la promesse d'achat et autorisation de signature.

30 - Parking des Antilles – Modification d’appellation - Approbation.

31 - Site d'Heinlex - Mail Nicole Mangin - Déclassement d'une emprise foncière avant cession - Approbation.

32 - Site de Gavy - Chemin des Infirmières - Déclassement par anticipation d'une emprise foncière avant cession – Approbation.

33 - Ilot maritime - Protocole préalable à la promesse d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels en date du 21 juillet 2023.

34 - Petit Maroc - Ilot Maritime - Quai Demange - Acquisition d'une emprise foncière auprès du Grand Port Maritime - Approbation et autorisation de signature.

35 - Petit Maroc - Ilot Maritime - Quai Demange - Acquisition d'une emprise foncière auprès de l’Etat - Approbation et autorisation de signature.

36 - ZAC du Plessis - Tranche 2 - Rue du Vélodrome, rue Georges Danton et avenue des Sports - Acquisition de voiries et espaces publics auprès de l'OPH Silène - Approbation et autorisation de signature.

37 - Quartier Trébale – Allée des Jacinthes - Echange foncier avec l’OPH Silène - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RESERVEES A M. RAY

38 - Le Grand Café, Centre d’Art Contemporain d’Intérêt National – Convention pluriannuelle d’objectifs (CPO) 2023-2026 à conclure avec l’Etat – Ministère de la Culture et de la Communication, la Région des Pays de la Loire et le Département de Loire-Atlantique - Approbation et autorisation de signature.

39 - Le Grand Café, Centre d’Art Contemporain d’Intérêt National - Convention de partenariat avec l’Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole des Beaux-Arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN) - Renouvellement - Année 2023/2024 – Approbation et autorisation de signature.

40 - Bourse à la création artistique - Approbation.

AFFAIRES RESERVEES A Mme PRIOU

41 - Entente Sportive des Clubs de l'Ouest 44 Saint-Nazaire (ESCO) - Convention Club Citoyen Haut Niveau - Avenant n° 6 - Approbation et Autorisation de signature.

42 - Saint-Nazaire Ovalie (SNO) - Convention Club Citoyen Haut Niveau - Avenant n° 3 - Approbation et Autorisation de signature.

43 - Saint-Nazaire Atlantique Natation (SNAN) - Convention Club Citoyen Haut Niveau - Avenant n° 2 - Approbation et Autorisation de signature.

AFFAIRE RESERVEE A Mme LIPREAU

44 - Institut Médico Éducatif Marie Moreau – Accueil en direction d’enfants en situation de handicap sur les temps périscolaires et de loisirs - Convention de partenariat avec ALSH Jean- Jaurès- Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRE RESERVEE A Mme LÉTANG-MARTIN

45 - Evènement "Voyage au cœur du sein" - Convention de financement à conclure avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) - Attribution de subventions - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RESERVEES A M. PROVOST

46 - Rapport d'activité 2022 - SEM SONADEV - Communication.

47 - Rapport d'activité 2022 - SPL SONADEV Territoires Publics - Communication.

AFFAIRE RESERVEE A M. LE MAIRE

48 - Conseil municipal - Demande de huis clos.

Saint-Nazaire, le 10 novembre 2023

Le Maire,

David SAMZUN