Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240905 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20261002 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240920 RAA spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210401 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20170221 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231229 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20130114 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20221202 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20190410 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240311 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240920 RAA spécial sommaire
Document publié le Vendredi 20 septembre 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20240920 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Pêche et métiers de la mer,
EX PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 20 septembre 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 20 septembre 2024 N° de page
1
3
5
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
PÔLE SÉCURITÉ ROUTIÈRE
ARRÊTÉ DU 20 SEPTEMBRE 2024 PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AGRÉMENT DES MÉDECINS POUR L'EXAMEN MÉDICAL DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS DE L'OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ DE CESSIBILITÉ RECTIFICATIF DU 17 SEPTEMBRE 2024 - PROJET DE CANAL SEINE-NORD EUROPE ET DE SES AMÉNAGEMENTS CONNEXES DE COMPIÈGNE (OISE) À AUBENCHEUL-AU-BAC (NORD) PRÉSENTÉ PAR LA SOCIÉTÉ DU CANAL SEINE-NORD EUROPE - SECTEUR 1 DE COMPIÈGNE À PONT-L'ÉVÊQUE - COMMUNE DE PASSEL
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L’ÉCONOMIE, DE L'EMPLOI , DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS HAUTS-DE-FRANCE
ARRÊTÉ DREETS HAUTS-DE-FRANCE 2024-T-O-01 DU 19 SEPTEMBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DE M. BRUNO DROLEZ, DIRECTEUR RÉGIONAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DES HAUTS-DE-FRANCE, DANS LE CADRE DE COMPÉTENCES PROPRES DÉTERMINÉES PAR DES DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES DU CODE DU TRAVAIL, DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME À MME NATHALIE DROUIN, DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE ADJOINTE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L'OISE DÉSIGNÉE POUR ASSURER L'INTÉRIM DES FONCTIONS DE DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L'OISE