Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20250207 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210401 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240905 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240311 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210312 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20190410 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20140123 RAA sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20140123 RAA sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20220304 SUPPLEMENT RAA spécia
Arrêté - Préfecture - Oise - 20160321 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20130114 RAA special sommaire
Document publié le Lundi 14 janvier 2013
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20130114 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Pêche et métiers de la mer, Aménagement du territoire,
Recueil des actes administratifs n° Spécial du 14 janvier 2013
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULATRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
ET
DE
L'URBANISME
ARRETE
DU
10
JANVIER
2013
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
Mme
Christine
CALVEZ,
DIRECTEUR
DES
MOYENS
ET
DE
L'ADMINISTRATION
GENERALE
BUREAU
DU
CONTROLE
DE
LA
LEGALITE
ARRETE
DU
19
DECEMBRE
2012
PORTANT
EXTENSION
DES
COMPETENCES
DE
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DU
BEAUVAISIS
ARRETE
DU
19
DECEMBRE
2012
PORTANT
TRANSFERT
DU
SIEGE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
NOYONNAIS
DIRECTION
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
LIBERTES
PUBLIQUES
BUREAU
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
ELECTIONS
ARRETE
DU
27
DECEMBRE
2012
PORTANT
CREATION
DANS
LE
DOMAINE
FUNERAIRE
D°
UNE
LISTE
DÉPARTEMENTALE
DES
PERSONNES
HABILITEES
A
REMPLIR
LES
FONCTIONS
DE
MEMBRES
DU
JURY
ARRETE
DU
27
DECEMBRE
2012
PORTANT
HABILITATION
DE
L'ASSOCIATION
«
FEDERATION
DE
L'OISE
POUR
LA
PECHE
EF
LA
PROTECTION
AQUATIQUE
»
AU
TITRE
DE
LA
PROTECTION
DE
L'ENVIRONNEMENT
II
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
REGIONALE
ET
INTERDEPARTEMENTALE
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DE
L'ENERGIE
D'ILE
DE
FRANCE
ARRETE
DU
28
DECEMBRE
2012
PORTANT
REGLEMENT
D'EAU
DE
L'AIRE
DE
RALENTISSSEMENT
DES
FORTES
CRUES
DE
L'OISE
SUR
LE
SECTEUR
DE
LONGUEIL-SAINTE-MARIE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SERVICE
EAU,
ENVIRONNEMENT
FORET
ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2012
FIXANT
LA
LISTE
DES
FRAYERES
ET
DES
ZONES
DE
CROISSANCE
OU
D'ALIMENTATION
DE
LA
FAUNE
PISCICOLE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
ARRETE
DU
28
DECEMBRE
2012
REGLEMENTANT
L'EXERCICE
DE
LA
PECHE
EN
EAU
DOUCE
POUR
L'ANNEE
2013
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
SERVICE
ECONOMIE
AGRICOLE
ARRETE
DU
10
DECEMBRE
2012
PORTANT
DISSOLUTION
DE
E‘ASSOCIATION
FONCIERE
DE
VIEFVILLERS
N°
de
page 10 12 14 29 49
56