Arrêté - Préfecture - Oise - 20240311 RAA spécial sommaire

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Arrêté - Préfecture - Oise - 20240311 RAA spécial sommaire Document publié le Lundi 11 mars 2024 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20240311 RAA spécial sommaire)Thèmes du document : Sécurité publique, Pêche et métiers de la mer, Espaces terrestres et maritimes, EX PREFETE

DE L'OISE

Liberté

Egalité

Fraternité

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Numéro spécial du 11 mars 2024N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 11 mars 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 11 mars 2024

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SOMMAIRE

PRÉFECTURE DE L’OISE

CABINET DE LA PRÉFÈTE

DIRECTION DES SÉCURITÉS

BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES

CONVENTION DU 8 MARS 2024 DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE BEAUVAIS ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT

BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES

ARRÊTÉ DU 7 MARS 2024 PORTANT PRESCRIPTION D'UN PLAN PARTICULIER D'INTERVENTION POUR LA SOCIÉTÉ SAVERGLASS

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS

BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS

ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 8 MARS 2024 FIXANT LES LIEUX ET LE NOMBRE DE BUREAUX DE VOTE DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE POUR L'ANNÉE 2024

SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS DE LA COMMUNE DE TARTIGNY EN VUE DE PROCÉDER À UNE ÉLECTION MUNICIPALE PARTIELLE COMPLÉMENTAIRE LES 28 AVRIL ET 5 MAI 2024 ET FIXANT LES DATES D'OUVERTURE ET DE CLÔTURE DU DÉLAI DE DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DE CANDIDATURE

DIRECTIONS RÉGIONALES

ET DÉPARTEMENTALES

DIRECTION RÉGIONALE ET INTERDÉPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DES TRANSPORTS D'ÎLE-DE-FRANCE

DÉCISION N° DRIEAT-IDF-2023-1132 DU 29 FÉVRIER 2024 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DE LA PRÉFÈTE DE L'OISE

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DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE

CENTRE PÉNITENTIAIRE DE LIANCOURT

ARRÊTÉ DU 1ER MARS 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE AUX PERSONNELS AFFECTÉS À LA RÉGIE DES COMPTES NOMINATIFS

ARRÊTÉ DU 1ER MARS 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE AU PERSONNEL DE DIRECTION

DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 4 MARS 2024 SOCIÉTÉ BREZILLON COMMUNE DE LONGUEIL-SAINTE-MARIE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 4 MARS 2024 SOCIÉTÉ LAITIÈRE DE CLERMONT COMMUNE DE CLERMONT

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 FÉVRIER 2024 PORTANT AGRÉMENT DE M. JEAN-LOUIS SUSSET À BOUILLANCY POUR LA RÉALISATION DES VIDANGES ET LA PRISE EN CHARGE DU TRANSPORT ET DE L'ÉLIMINATION DES MATIÈRES EXTRAITES DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PÊCHE DANS LES EAUX CLASSÉES EN PREMIÈRE CATÉGORIE PISCICOLE - ASSOCIATION AGRÉÉE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) "LES MARTINS PÊCHEURS" DE MONTATAIRE POUR LE 28 AVRIL 2024

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PÊCHE DANS LES EAUX CLASSÉES EN PREMIÈRE CATÉGORIE PISCICOLE - ASSOCIATION AGRÉÉE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) LE VAIRON D'AGNETZ POUR LE 1ER JUIN 2024

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PÊCHE DANS LES EAUX CLASSÉES EN PREMIÈRE CATÉGORIE PISCICOLE - ASSOCIATION AGRÉÉE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) "LA TRUITE VERTE" DE BREUIL-LE-VERT POUR LE 2 JUIN 2024

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PÊCHE DANS LES EAUX CLASSÉES EN PREMIÈRE CATÉGORIE PISCICOLE - ASSOCIATION AGRÉÉE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) "LES PÊCHEURS CREILLOIS" DE CREIL POUR LE 15 JUIN 2024

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PÊCHE DANS LES EAUX CLASSÉES EN PREMIÈRE CATÉGORIE PISCICOLE - ASSOCIATION AGRÉÉE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) "LE GARDON" DE LAIGNEVILLE POUR LE 16 JUIN 2024

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PÊCHE DANS LES EAUX CLASSÉES EN PREMIÈRE CATÉGORIE PISCICOLE - ASSOCIATION AGRÉÉE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) "L'AMICALE DES PÊCHEURS À LA LIGNE" DE BALAGNY-SUR-THÉRAIN POUR LE 16 JUIN 2024

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PÊCHE DANS LES EAUX CLASSÉES EN PREMIÈRE CATÉGORIE PISCICOLE - ASSOCIATION AGRÉÉE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) "LES MARTINS PÊCHEURS" DE MONTATAIRE POUR LE 25 AOÛT 202458

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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PÊCHE DANS LES EAUX CLASSÉES EN PREMIÈRE CATÉGORIE PISCICOLE - ASSOCIATION AGRÉÉE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) "LA TRUITE BORNELLOISE" DE BORNEL POUR LE 15 SEPTEMBRE 2024

ARRÊTÉ DU 8 MARS 2024 RELATIF À L'INDEMNISATION DES DÉGÂTS DE GIBIER - BARÈME 2024 - REMISE EN ÉTAT DES PRAIRIES ET DES RESSEMIS

SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2024 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT DE SERY-MAGNEVAL